[PDF] [PDF] Règles de reddition de comptes 2016-2017 - Ministère de la Famille

[PDF] Horaires ligne442 - MOZAIK

1 sept 2015 · Horaires Arrêt Du lundi au vendredi en période scolaire - Vers MORNE PETIT MANOIR > BEL AIR ligne442 Centre commercial carrefour

[PDF] MODÈLE PRINCIPAL DE PRÉSENTATION - Pays Rhin Vignoble

Les horaires de cars des lignes de Haute-Alsace étant positionnés pour la Aujourd'hui, la ligne 442 Oberhergheim – Guebwiller desservant Merxheim marque 

[PDF] Règles de reddition de comptes 2018-2019 - Ministère de la Famille

ENFANTS PCR ACCUEILLIS EN GARDE À HORAIRES NON USUELS les enfants âgés de 48 à 59 mois (ligne 432); • les enfants d'âge scolaire (ligne 442)

[PDF] Règles de reddition de comptes 2016-2017 - Ministère de la Famille

1 avr 2017 · l'allocation compensatoire pour la garde à horaires non usuels; • l'allocation pour mois (ligne 432); • les enfants d'âge scolaire (ligne 442)

[PDF] La fonction éducative des musées dans la société numérique

30 nov 2016 · ligne442) » Or, comme l'affirme David Uzell, « la nécessité d'étudier les lieux de loisirs et de divertissement sous un angle social plutôt 

[PDF] Horaires lignes Bus

[PDF] horaires lignes regulieres - office de tourisme ` Les Portes de - Anciens Et Réunions

[PDF] HORAIRES LIGNES REGULIERES 2014 Paris - France

[PDF] Horaires lignes secondaires 2014-2015 - Anciens Et Réunions

[PDF] Horaires Lycée Jean Moulin - Anciens Et Réunions

[PDF] Horaires Lycée Jean Moulin aux Andelys - Anciens Et Réunions

[PDF] Horaires Lyon•Dijon•Laroche•Paris-Bercy du 11 - Anciens Et Réunions

[PDF] Horaires Mairie d`Albertville : 9H à 11H15 et 13H30 à 17H15 - Anciens Et Réunions

[PDF] horaires marché forain

[PDF] HorAires MArseille gréoux HorAires gréoux - France

[PDF] Horaires Mercredi Retours - Bus des Ferias 2016 - Anciens Et Réunions

[PDF] Horaires messes Montauban-ville Dimanche et semaine

[PDF] Horaires modifiés Nouveau départ - Urbis - Anciens Et Réunions

[PDF] horaires Music jump 2015

[PDF] Horaires Nat. Compétitions 16-17 - Anciens Et Réunions

Règles de reddition de comptes

Rapport nancier annuel 2016-2017

CENTRES DE LA PETITE ENFANCE

GARDERIES SUBVENTIONNÉES

BUREAUX COORDONNATEURS DE LA GARDE EN MILIEU FAMILIAL la famille

EN VALEUR

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION ............................................................................................................................................

FAITS SAILLANTS ........................................................................................................................................

PARTIE I GÉNÉRALITÉS .........................................................................................................................

PARTIE II MISSIONS DE LAUDITEUR ..............................................................................................

PARTIE III RÈGLES RELATIVES AUX ÉTATS FINANCIERS

ET AUX RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES ...........................................................................

PARTIE IV DIRECTIVE RELATIVE À LÉTAT DE LA RÉMUNÉRATION DU

PERSONNEL 2016

-2017 ................................................................................................................................

PARTIE V DIRECTIVE RELATIVE À LÉTAT DES SUBVENTIONS OCTROYÉES

AUX RSG 2016

-2017 ......................................................................................................................................

PARTIE VI DIRECTIVE RELATIVE À LÉTAT DE LOCCUPATION ET

DES PRÉSENCES RÉELLES DES ENFANTS 2016

-2017 ..................................................................

PARTIE VII QUESTIONNAIRE À LINTENTION DE LAUDITEUR ...............................................

1.

Manuel de CPA Canada Certification,

2.

Allocation de transition reportée (bilan)

3. Renseignements supplémentaires non audités - Reddition de comptes relative à 4. Renseignements supplémentaires non audités - Reddition de comptes relative à

5.Comptabilisation dllocation spécifique liée à la majoration de la subvention octroyée

aux e aux salariés du secteur public 6. Présentation des produits dans les états financiers (annexe 1) 7. Présentation des charges dans les états financiers (annexe 2)

Guide du grand livre

général 8. Subventions pour le financement des infrastructures (annexe 3) 9. État de la rémunération du personnel des garderies 10.

Généralités

au moyen de la prestation électronique

Manuel de CPA

Canada

Certification

Généralités

Missions de ҋ

Manuel de CPA Canada

Comptabilité

Manuel de CPA

Canada

Comptabilité

Missions de Raison sociale du cabinet ANNEXE A

CENTRES DE LA PETITE ENFANCE ET BUREAUX COORDONNATEURS OSBL Responsabilité de la direction pour les états financiers

Opinion

Missions de

Raison sociale du cabinet ANNEXE B

ÉTATS FINANCIERS

INDÉPENDANT

Responsabilité de la direction pour les états financiers

Opinion

Missions de Raison sociale du cabinet ANNEXE C

GARDERIES SOUS FORME JURIDIQUE DE COMPAGNIE ÉTATS FINANCIERS

RAPPORT DE L

AUDITEUR INDÉPENDANT

Responsabilité de la direction pour les états financiers

Responsabilité de lauditeur

Opinion

Missions de Raison sociale du cabinet ANNEXE D

ÉTATS FINANCIERS

Responsabilité de la direction pour les états financiers

Opinion

Missions de Raison sociale du cabinet ANNEXE E

GARDERIES SOUS FORME JURIDIQUE DE SOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF ÉTATS FINANCIERS Responsabilité de la direction pour les états financiers r

Opinion

Missions de

Manuel de CPA Canada

Certification

Missions de Raison sociale du cabinet ANNEXE F

CENTRES DE LA PETITE ENFANCE, BUREAUX COORDONNATEURS ET GARDERIES

RAPPORT DE LAUDITEUR INDÉPENDANT

Règles de reddition de comptes 2016-

2017
Responsabilité de la direction pour létat de la rémunération du personnel

Règles de reddition de comptes 2016-2017

Responsabilité de lauditeur

Opinion

Règles de

reddition de comptes 2016-2017 Référentiel applicable et restriction à la diffusion

Règles de reddition de comptes 2016-2017

Missions de

Manuel

de CPA Canada

Certification

Missions de Raison sociale du cabinet ANNEXE G

BUREAUX COORDONNATEURS

RAPPORT DE LAUDITEUR INDÉPENDANT

Règles de reddition de comptes 2016-2017

Responsabilité de la direction pour létat des subventions octroyées aux RSG

Règles de reddition de comptes 2016-2017

Responsabilité de lauditeur

Opinion

Règles de reddition de comptes 2016-2017

Référentiel applicable et restriction à la diffusion

Règles de reddition de comptes 2016-2017

Missions de

Manuel de CPA

Canada

Certification,

Règles de reddition de comptes 2016-2017

Missions de Raison sociale du cabinet ANNEXE H

CENTRES DE LA PETITE ENFANCE, BUREAUX COORDONNATEURS ET GARDERIES RAPPORT ASSURANCE RAISONNABLE DU PROFESSIONNEL EN EXERCICE INDÉPENDANT SUR

Responsabilité de la direction

Règles de reddition de comptes

2016-2017

Notre indépendance et notre contrôle qualité

Notre responsabilité

Règles de

reddition de comptes 2016-2017

Opinion

Règles de reddition de comptes 2016-2017

Missions de

Référentiel applicable

Missions de

Règles relatives aux états financiers et aux renseignements complémentaires 2016-2017

Clés de répartition des charges communes

Manuel de CPA Canada Comptabilité

1.Fonds de la division de garde en

installation Fonds de la division du BC Règles relatives aux états financiers et aux renseignements complémentaires 2016-2017

2.Fonds de la division de garde en

installation Fonds de la division du BC

Répartition des immobilisations corporelles

Exemple

Écriture dans le fonds de la division de garde en installation

Écriture dans le fonds du BC

Règles relatives aux états financiers et aux renseignements complémentaires 2016-2017 L IG NE 001

SUBVENTIONS GOUVERNEMENTALES

L IGNE 010

REVENUS DE GARDE

L IGNE 020

AUTRES REVENUS LIÉS À LA GARDE

L IGNE 030

PRODUITS DAUTRES SOURCES

L IGNE 060

FRAIS DIRECTS

L IGNE 065

FRAIS AUXILIAIRES

Règles relatives aux états financiers et aux renseignements complémentaires 2016-2017

LIGNE 070 FRAIS RELIÉS AUX LOCAUX (FRL)

L IGNE 080

FRAIS ADMINISTRATIFS

L IG NE 092
AJUSTEMENTS DES SUBVENTIONS DU MINISTÈRE DE LA FAMILLE POUR DES

EXERCICES ANTÉRIEURS

L IGNE 103
SUBVENTIONS À RECEVOIR DU MINISTÈRE DE LA FAMILLE L IG NE 104
SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES À RECEVOIR (CPE

SEULEMENT)

Règles relatives aux états financiers et aux renseignements complémentaires 2016-2017 L

IGNE 105 CRÉANCES ET EFFETS À RECEVOIR

L IGNE 105.1

CONTRIBUTION PARENTALE À RECEVOIR

L IG

NE 106

AVANCES INTERFONDS À RECEVOIR (ACTIFS À COURT TERME CPE ET BC

SEULEMENT)

L IGNE 116
ACTIFS DESTINÉS À LA VENTE (GARDERIES SEULEMENT)

Manuel de CPA Canada

Comptabilité,

L IGNE 118

AUTRES (ACTIFS À COURT TERME)

L IGNE 135

IMMOBILISATIONS CORPORELLES

Manuel de CPA Canada Comptabilité

Règles relatives aux états financiers et aux renseignements complémentaires 2016-2017

Amélioration

Préservation du potentiel dune immobilisation

Frais de réparation

Règles relatives aux états financiers et aux renseignements complémentaires 2016-2017 L IGNE 136 IMMOBILISATIONS CORPORELLES DESTINÉES À LA VENTE (GARDERIES

SEULEMENT)

Manuel de CPA Canada Comptabilité,

L IGNE 141

ÉCART DACQUISITION (GARDERIES SEULEMENT)

Manuel de CPA Canada Comptabilité,

L IGNE 143
SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES À RECEVOIR (CPE

SEULEMENT)

L IGNE 146.1 AVANCES INTERFONDS À RECEVOIR (ACTIFS À LONG TERME

CPE ET BC

SEULEMENT)

L IGNE 147

AUTRES (ACTIFS À LONG TERME)

Règles relatives aux états financiers et aux renseignements complémentaires 2016-2017

LIGNE 153 EMPRUNTS ET EFFETS À PAYER

L IGNE 153.1
EMPRUNTS ET EFFETS À PAYER LIÉS AUX IMMOBILISATIONS L IGNE 154
AVANCES INTERFONDS À PAYER (PASSIFS À COURT TERME) L IGNE 155
SUBVENTIONS À REMBOURSER AU MINISTÈRE DE LA FAMILLE L IGNE 158

CRÉDITEURS ET FRAIS COURUS

Remarque :

Règles relatives aux états financiers et aux renseignements complémentaires 2016-2017 L

IGNE 159 ALLOCATION D À PAYER (BC SEULEMENT)

L IGNE 163

SUBVENTIONS DIVERSES REPORTÉES

L IGNE 163.1
ALLOCATION DE TRANSITION REPORTÉE (PASSIF À COURT TERME) L IGNE 164

PASSIFS DESTINÉS À LA VENTE

Manuel

de CPA Canada

Comptabilité,

L IGNE 167

AUTRES (PASSIFS À COURT TERME)

Règles relatives aux états financiers et aux renseignements complémentaires 2016-2017

LIGNE 182 DETTE À LONG TERME

L IGNE

183 ALLOCATION DE TRANSITION REPORTÉE (PASSIF À LONG TERME)

L IGNE

185 SUBVENTION POUR LE FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES REPORTÉE

(CPE

SEULEMENT)

Règles relatives aux états financiers et aux renseignements complémentaires 2016-2017 LIGNE 185.2 DONS AFFECTÉS À UN PROJET DIMMOBILISATION REPORTÉS L IGNE 187
AVANCES INTERFONDS À PAYER (PASSIFS À LONG TERME CPE ET BC

SEULEMENT)

L IGNE 188

AUTRES (PASSIFS À LONG TERME)

L IGNE 190.1
AVOIR DES MEMBRES CAPITAL SOCIAL (COOPÉRATIVES SEULEMENT) L IGNE 192.1
ACTIONS PRIVILÉGIÉES (GARDERIES INCORPORÉES SEULEMENT)

Manuel de CPA Canada Comptabilité

Règles relatives aux états financiers et aux renseignements complémentaires 2016-2017

Manuel de CPA Canada Comptabilité

L IGNE 202 REDRESSEMENT DES EXERCICES ANTÉRIEURS

Manuel de CPA Canada Comptabilité,

L IGNE 206

APPORTS REÇUS À TITRE DE DOTATION

L IGNE 207

INVESTISSEMENTS EN IMMOBILISATIONS

Règles relatives aux états financiers et aux renseignements complémentaires 2016-2017 L IG NE 208

AFFECTATION DORIGINE INTERNE

déficit L IGNE

261 REDRESSEMENT DES EXERCICES ANTÉRIEURS

Manuel de CPA Canada Comptabilité,

L IGNE 270

DIVIDENDES

Règles relatives aux états financiers et aux renseignements complémentaires 2016-2017

Manuel de CPA Canada Comptabilité.

L

IGNE 401 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT/ANNUELLE

Calcul de la subvention de fonctionnement dun CPE

Règles relatives aux états financiers et aux renseignements complémentaires 2016-2017 Allocation spécifique pour faciliter la transition scolaire

Calcul de la subvention annuelle dun BC

o o o o o o o o Al location spécifique liée à la majoration de la subvention des RSG Règles relatives aux états financiers et aux renseignements complémentaires 2016-2017

Allocation spécifique visant à soutenir la qualité des services de garde éducatifs en milieu

quotesdbs_dbs9.pdfusesText_15