[PDF] avis_assemblees_consulteespdf - Gesteau PDF avis_assemblees

En application des articles L212-6, R333-15 (89) et R436-48 (6°) du Code de l' environnement, le Président de la commission locale de l'eau (CLE) a sollicité l' avis sur le projet de schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) des assemblées suivantes : SMP eau potable du bassin du Couesnon (SMPBC)

INSTALLATION DE LA CLE RENOUVELLEE DU SAGE COUESNON LE 15 OCTOBRE 2008 b APPROBATION PPROBATION DE LA MODIFICATION D

[PDF] Commission Locale de leau - SAGE Couesnon

15 Octobre 2008 Page 2 Ordre du jour ✓ Installation de la CLE renouvelée ✓ Adoption des nouvelles règles Budget prévisionnel 2009 SAGE Couesnon

[PDF] COMMUNIQUE DE PRESSE - SAGE Dol

12 oct 2017 · Ce mercredi 11 octobre 2017, en présence de Monsieur le Sous-préfet de Saint- Malo, la Commission Locale de l'Eau (CLE) qui pilote la mise en œuvre du Schéma La CLE vient d'être renouvelée par arrêté préfectoral objectif d' installer la nouvelle assemblée et de procéder à de nouvelles élections

[PDF] DEMANDE DENREGISTREMENT - Les services de lÉtat en Ille-et

15 oct 2018 · Vieux-Vy-Sur-Couesnon (35) Date Octobre 2018 Réf BEAT_18-70/ICPE Version V2_DDE pour instruction INSTALLATION DE STOCKAGE

[PDF] rapport_etat des lieuxpdf - Gesteau

22 fév 2008 · ETAT DES LIEUX – SAGE COUESNON INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE Couesnon a été 75 communes, 15 en Manche et 60 en Ille et Vilaine, sont climat tempéré : une période de forts débits (d'octobre à avril-mai) puis

[PDF] Séance plénière n°241 du 15 mars 2018 - Agence de leau Loire

15 mar 2018 · 2018-15 Contrat territorial Couesnon aval (Ille-et-Vilaine, Manche) Commune d'Authon-du-Perche (Eure-et-Loir) : pose d'équipement fixe de Sdage, les Sage, et le travail de mise à jour pour le futur Sdage 2022-2027 Ce projet a été soumis à consultation du public du 1er mai au 31 octobre 2017

[PDF] SAGE Sélune - Les services de lÉtat dans la Manche

Le SAGE est adopté par la CLE et approuvé par arrêté préfectoral ou SAGE Ainsi, tout projet engagé dans le domaine de l'eau, installations, 10 et 15 personnes ont amendé et le projet de PAGD Couesnon Marches de Bretagne La composition de la CLE a été fixée par arrêté préfectoral du 29 octobre 2012

[PDF] tableau comparatif des rédactions des différents SAGE

Couesnon, de la Basse Vallée du Couesnon, du Haut La CLE rappelle qu'un ensemble La structure porteuse du SAGE engage une étude Les installations sanitaires des bâtiments Disposition 15 : octobre Tout nouveau projet de prélèvement pour l'alimentation de plan d'eau, instruit en renouvelé de manière