27 mai 2016 · Mesdames, Messieurs, Dans un contexte d'adaptation au changement climatique, Bordeaux Métropole a lancé, début 2014, dans le cadre de
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[PDF] Mercredi 27 Juin 1956 - JOURNAL OFFICIEL
Schleiter, président de la commission de la France d'outre-mer Mesdames, messieurs, la proposition de loi qui vient lé 18 octobre 1921 (lin des travaux de la commission Fayolle) 5 titres de on évite, en les revendant directement à la métropole à travers sorier-payeur général, ou du receveur municipal agissant en
[PDF] samedi 30 août 1947 au mardi 23 décembre 1947 - Sénat
21 nov 2020 · tra d'apporter des solutions rapides et effi- caces à de douloureuses outre qu' elle peut dévoiler aux yeux des adop- mer à titre individuel le payement des allo- - tionalcs) du budget de ce département minis- Mesdames, messieurs, au cours des récents blée nationale représentant la métropole et
[PDF] Monsieur le Maire - Bordeauxfr
16 fév 2020 · Ceci étant exposé, il vous est demandé, Mesdames, Messieurs, de bien vouloir si tel est une délibération pour demander à Bordeaux Métropole de lancer une vos amis au Département, vos amis à la Région, l'État, c'est un combat du Vin depuis 2016, le Musée de la Mer en 2019, le projet des
[PDF] N° 27 du 24 Mars 2011 - Assemblée nationale
24 mar 2011 · durable, des transports et du logement PROPOS DU Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer président, mesdames messieurs les députés, vous avez raison, Le taux d'élucidation est passé de 26 à 37 , soit 11 points région, pour lui ouvrir la voie d'une économie moderne,
[PDF] bulletIn offIcIel - Ministère de lIntérieur
28 mai 2009 · à Mesdames et Messieurs les préfets de département transfert de fiscalité, tant par l'Etat que le département et la région, complété La ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales à Madame et Messieurs les L' entretien et les travaux sur les édifices du culte (cultes reconnus)
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27 mai 2016 · Mesdames, Messieurs, Dans un contexte d'adaptation au changement climatique, Bordeaux Métropole a lancé, début 2014, dans le cadre de
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29 sept 2017 · Ceci étant exposé, il vous est demandé Mesdames et Messieurs de l'un situé à Bordeaux Lac qui a fait récemment l'objet de travaux routière, de l' environnement, de la prévention des risques, de la mer, (Région Nouvelle- Aquitaine, Bordeaux Métropole, Département de soirée hors du commun
[PDF] Un an de politiques de jeunesse - INJEP
18 jui 2020 · Le Premier ministre à Mesdames et Messieurs les préfets de régions, Monsieur taux, des pouvoirs de gestion accrus et garantir la cohérence de partements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle outre-mer sont chargées, chacune en ce qui la concerne, de riaux et de la métropole de Lyon ;
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Protection des producteurs de café des territoires d'outre-mer — Adoption sans débat à discuter les conventions collectives, les organisations de tra- vailleurs
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