Tous risques sauf (autres dommages non dénommés et non exclus par ailleurs) € Effondrement € Chute de racks (rayonnages industriels) € Responsabilité civile du propriétaire d’immeuble Néant - Dommages corporels - Dont matériels et immatériels consécutifs 1 50000€ Coulage – Pertes de liquides €
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à faire de la « sécurité notariale », ou la gestion des risques par checklist, et à ce que les questions de l'hygiène industrielle et la gestion des anomalies (au sens sujets particulièrement sensibles) peuvent rendre ce type de système utile
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Tous risques sauf (autres dommages non dénommés et non exclus par ailleurs) € Effondrement € Chute de racks (rayonnages industriels) € Responsabilité civile du propriétaire d’immeuble Néant - Dommages corporels - Dont matériels et immatériels consécutifs 1 50000€ Coulage – Pertes de liquides €
Prévention des risques industriels : un état des lieux
RIS_QUESTIONNAIRE DE RISQUE-PNO_112014 7 INFORMATIONS PAR SITE Adresse du risque Activité du risque Construction du bâtiment Surface Ossature Murs extérieurs Charpente Couverture Isolation Oui / Non Type d’isolation : Mousse PU / Minérale Aménagements intérieurs Niveaux Maxi Planchers Protections
QUESTIONNAIRE Risques Industriels Sensibles
Le présent questionnaire d’assurance est destiné à servir de base à l’établissement d’un éventuel contrat d’assurance Les informations que vous y renseignez vous permettent d’exprimer vos exigences et vos besoins
QUESTIONNAIRE Risques Industriels
circonstances qui sont de nature à faire apprécier à l’assureur les risques qu’il prend en charge au titre du questionnaire prévu à l’article L113-2 alinéa2° du code des assurances Ces déclarations serviront de base à l’émission d’un éventuel contrat et en feront partie intégrante
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