[PDF] [PDF] Ce document est le fruit dun long travail approuvé par le jury de

[PDF] Compte rendu 1952 - Cour internationale de Justice

Puis, par une sorte de blocus économique et de pression incessante, il créa une entrave Sans doute le geste britannique de s'adresser aux organes des Nations Unies peut-il pence Service dont l'action ne se limitait vas à la ~ rovince du Khouzistan les deus liiats: l'\'o ;~iirnr-Uni et Iran çr 1'6carterai ct:tttt

[PDF] LAlgérie - Gallica - BnF

fourniture de service ou toute autre réutilisation des contenus générant suré deses conquetes, il songeaà compléter sa domi- de l'empreinte, encoreprofondémentprenne,des super de 7 sur 100 pourles Anglais UppovIUe, et Blida à Alger, résultatle plus urgent, faciles, rapides, économiques, sinon toujours

[PDF] А/Y• - World Health Organization

6 mai 1976 · Records Service, Room 4103, WHO building, within 48 hours of its distribution discours prononcés en anglais, arabe, espagnol, français ou russe, the next five years but all these health auxiliaries will be under the super- deliberations because of the pressures of important and urgent 'tttt ' г7г 347 t

[PDF] Document brut aléatoire Le papier - France Éducation international

soins ~fessionnels, dans des situations d'urgence (essor du Ça resserpble à un mot anglais, et justement faut pas super • et ce qui est « ch et emm m:t : c~~no~~ei~t maa~a~~~:; pour prolonger ce service aérien coloniale le clou de QJrOfle économie considérable et perrœt, grâce au rétroprojecteur, une réuti-

[PDF] Ce document est le fruit dun long travail approuvé par le jury de

3 mai 1974 · Professeur agrégé d'anglais Revue Mauritanienne de Droit et d'Economie Section 2 : Période coloniale et justice en Mauritanie 22 juge encore faut-il avoir conscience de ses droits et disposer d'tttt tniuitntttn éprouver la perspicacité des magisfi'ats en service oufie-mer que le lé-eislateur français 

[PDF] RIZ LOCAL ET RIZ IMPORTÉ EN AFRIQUE LES - Agritrop - Cirad

économiques sont concernés par le riz et l'évolution de la politique rizicole est Le prix C&F a été calculé à partir du prix des brisures A1 super FOB Bangkok Les différents services de la SAED concernant la production: entretien des interventions des pouvoirs coloniaux français ou britanniques, présents aux 

[PDF] Les concentrations de troupes irakiennes se - RERO DOC

A Londres, M Gaitskell a proposé que les soldats britanniques Direction des Services industriels Service des économique et industriel, éditées en Suisse romande ro-^M super De 23 h à 8 h, en cas d'urgence, aî^ffiSw _¦ 91 _____ *¦ H____ B __t_&>*tt _6S}v'>v v_^H tTTt • - *^*ft _ conquête coloniale »

[PDF] LÉTAT DE LUNION - La Fondation Robert Schuman

requêtes au Conseil d'État, il a occupé des fonctions au Service juridique de la gétiques, économiques et politiques l'exigent désormais avec urgence Les vingt ans de propagande anti-européenne dans les médias britanniques, le silence Les grandes conquêtes sociales telles que les allocations chômage, les 

[PDF] les conquêtes coloniales au service de l'économie britannique

[PDF] Les Conquêtes De César

[PDF] Les conquêtes de la République aidez -moi svp

[PDF] les conquêtes de la république romaine 6ème

[PDF] les conquetes de napoleon

[PDF] Les conquêtes du droit de vote

[PDF] les conquêtes musulmanes 5ème

[PDF] les conquetes romaines

[PDF] les conquêtes romaines sous la république

[PDF] Les conseillers généraux du Rhône

[PDF] Les Conseils de Vautrin

[PDF] les conséquence de la mondialisation

[PDF] Les consequence du rechauffement climatique

[PDF] Les consequence du rechauffement climatique sur l'homme

[PDF] Les consequence du rechauffement climatique sur l'humain

AVERTISSEMENT

Ce document est le fruit d'un long travail approuvé par le jury de soutenance et mis à disposition de l'ensemble de la communauté universitaire élargie. Il est soumis à la propriété intellectuelle de l'auteur. Ceci implique une obligation de citation et de référencement lors de l'utilisation de ce document. D'autre part, toute contrefaçon, plagiat, reproduction illicite encourt une poursuite pénale.

Contact : ddoc-theses-contact@univ-lorraine.fr

LIENS Code de la Propriété Intellectuelle. articles L 122. 4 Code de la Propriété Intellectuelle. articles L 335.2- L 335.10

UNIVEFISITE

DE METZ

Pnésentée et

soutenue publiquernent le 30 Avnil 193.7 Pan

DIAWARA

L,A.SSANA E}AKAFIY_2.

U.F.F|.

DF|OIT, ECONOMIE et ADMINISTRATIONffi

THESE Poun le DoctonaË en Dnoit Pnivé de l'Univensité de METZ [anr€té du 30 Marrs 1Sf92]"-T

499 7 o'tlD

Ooffi

DFwsï ltf -:

Fte-ryA,ur

toc oc Lcod

LE NOUVEAU

DtrlOIT JUDICIAIRE

DrRecreuFl

DE rtEoHEFIcHE : Monsieun Andné MEEFIPOEL

M. Afain FOUF|NIER, Pnofesseun

de DnoiE Pnivé à l'ljniverrsité de M.ETZ

M. Fnançois COLLY, Pnofess€,un

de DnoiÈ Public à I'univer.siËé d'EVF|Y-

VAL D'ESSONNE

M. Andnâ MEEF|POEL

MaîÈne de Confénences à l'univensité de M.ETZ flapp:spasups

M. Serge FAF|NOCCHIA, Maibne de

Confénenoes à l'univerrsiËé de la

F|EUNION

M. RobenË GOUYOU, MalEne de ConféFenc€s à l'Univerrsité de laMAUF|ITANIEN

A I RECHEtrCHE DE SC|N

IDENTITE,

ENTFIE MODERNITE ET TtrIADITION.

F|EUNION

Le THESE

DEDROIT PRIVÉ

Nouveau

Droit Judiciaire Mauritanien

à la

recherche de son identité entre modernité et tradition

Directetrr

de Thèse : A. MEERPOEL La Faculté n'entend donner ni approbation, ni improbation aux opinions émises dans les thèses, ces opinions'devant être considérées comme propres à leur auteur'

Les enseignants

en poste

SECTET]R DROIT

DROIT PRIVE Alain

FOURNIER

Nicolas

RONTCHEVSKY

Sophie

BERG

TARASVEDEE

BRILL

Moniclue CHATEAU

Jean-Luc

HENAFF

Philippe

HOONAKKER

Jean-Claude

OHLMANN

Jean-Luc

PIOTRAUT

Brigitte

BATAILLE-BEOSCHAT

Danièle PETITDEMANGE

Stéphanie

GERARD

Virginie

HOLDERBACH

DROIT

PUBLIC

Patrick BENOIT

Jean-Claude

BONICHOT

Vincent CATTOIRE-JOINVILLE

Roselyne

ALLEMAND

Bernard

BRAI.{CHET

Raymond

FERRETTI

Christophe

POLLMANN

Laurence

POTVIN

Hugues

RABAULT

François DIETSCH

Nathalie

GRIESBECK

Claudie

WEISSE-MARCHAL

François

MEYER

Victor

TOWO KAMGA

HISTOIRE

DU DROIT

Françoise

CHEVALIERProfesseurProfesseurMaître

de Conférences

Maîûe

de Conférences

Maître

de Conférences

Maître

de Conférences

Maîre de

Conférences

Maîne

de Conférences

Maître

de Conférences

Maître

de Conférences associé

Assistante

Allocataire

Monitrice

Allocataire

Monitrice

Professeur

Professeur

associé

Professeur

agrégé

Maître

de Conférences

Maître

de Conférences

Maître

de Conférences

Maîûe

de Conférences

Maître

de Conférences

Maîte

de Conférences

Assistant

Assistante

A.T.E.R.

Allocataire

moniteur

Allocataire

moniteur

Maîte

de Conférences

SECTBT]R ECONOMIE ET GESTION

ECONOMIE

ET GESTION

Olivier

BAUMAIS Professeur

Laurent SPAIIG

Professeur agrégé

Gérard

BOMBARDIER Maître de Conférences

Philippe CASIN

Maître de Conférences

Elisabeth DESCHANET

Maître de Conférences

Bruno Jérôme

Maître de Conférences

Yahn MANGEMATIN

Maître de Conférences

Patrice RICHARD

Maître de Conférences

Philippe SCHAEFFER

Maître de Conférences

VéroniqueJEROME-SPEZIAzu

MaîredeConférences

MATHEMATIOUES

ET STATISTIOUES

François MARQUE

Professeur agrége

Marius MARCHAL

Professeur certifié

SECTETJR LANGUES

René GANSTER

Professeur certifié d'allemand

Christian

HOFFMAN Professeur agrégé d'anglais

DEDICACE

A Monsieur

Doyen de Is Faculté cle Droit.

Puisse cette dëdîcuce

lui apporter un petit témoignage de mon immense gratitude et de nTolt attacltentent indéfectible. A la mémoire de :

DIAWARA

Zscriaou

DIAWARA

LASSAIYA Bukary

DIALLO

Tigtticlé Dsbeli. DIAWARABOYE MAIUN

REMERCIEMENTS

Qu'il nous soit permis d'adresser nos remerciements au moins à quelques unes des personnes nous ayant aidé de leurs conseils, de leur assistance multifonne pour mener à bien ces études. Note reconnaissance va ainsi tout particulièrement :

A Monsieur

André MEERPOEL

Pour son exigence intellectuelle et sa grande disponibilité.

Nous lui devons

quotesdbs_dbs46.pdfusesText_46