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Registre santé et sécurité au travail Guide Académie Orléans-Tours Version 01/2013 Page 1/7

Guide pour la mise en place du

Registre Santé et Sécurité

au Travail

I. Introduction 2

II. Référent 2

III. Obligations réglementaires 2

IV. Objectifs du registre santé et sécurité au travail 3 V. 3

VI. Signalement : risque 4

VII. Mesures : amélioration des conditions de travail 4 a. Mesures conservatoires 4 b. Mesures pour résoudre le problème 4 VIII. Mettre en place le registre santé et sécurité au travail 5 IX. Mission du référent dans le cas de fiches pré remplies 5

X. Quelques réflexions 6

X - 1 Certification Européenne CE 6

X - 2 6

X - 3 professionnels (DUERP) 6

X - 4 Cas les plus simples 6

X - 5 Cas délicats 7

X - 6 Prise de photos numériques pour convaincre 7

XI. Fiche traitée 7

XII. 7

XIII. Consultation du registre par les personnes autorisées 7 Un registre santé sécurité au travail est disponible sur le site académique. Ressources en ligne sur http://www.ac-orleans-tours.fr

Rubrique : Ressources humaines > Santé et sécurité au travail > Registre santé et sécurité au travail

Registre santé et sécurité au travail Guide Académie Orléans-Tours Version 01/2013 Page 2/7

I. Introduction

Le registre santé et sécurité au travail est un outil qui participe pleinement à la démarche

personnels à y noter leurs observations. de santé, de sécurité et des conditions de travail.

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