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1 avr 2003 · (008,001) Dispositif de mesure de la position angulaire relative d'un organe rotatif tel qu'un plateau tournant ou une table de fraisage, par 



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Pour douche + baignoire DUSCHVORHÄNGE / ZUBEHÖR Shower curtains / Fittings Rideaux de douche / Garniture DUSCHROLLO 62-63 TEXTIL / 100  



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17 nov 1999 · DUSCHROLLO • PARTITION FOR RIDEAU, EN PARTICULIER STORE DE SEPA RATION POUR PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE DE LA PRESSION MINAL A L'AIDE D'UN GUIDE METALLIQUE ET D'UN 

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[PDF] instructions pour la preparation et la soumission - France

[PDF] INSTRUCTIONS POUR LA RECHARGE DE LA CARTOUCHE OKI

Direction général de la Régulation et de

l'Organisation du Marché

Office de le Propriété Intellectuelle

(OPRI)

16, Bd du Roi Albert II - 1000 BRUXELLES

BELGIQUE

TEL. : 02/206 41 11 - FAX : 02/206 57 50Algemene Directie Regulering en

Organisatie van de Markt

Dienst voor de Intellectuele Eigendom

(DIE)

Koning Albert II-laan 16 - 1000 BRUSSEL

BELGIE

TEL. : 02/206 41 11 - FAX : 02/206 57 50

RECUEIL DES

Brevets d'invention

AVRIL 2003

_____________

VERZAMELING VAN DE

Uitvindingsoctrooien

APRIL 2003

BREVETS D'INVENTION

BREVETS BELGES

AVRIL 2003

UITVINDINGSOCTROOIEN

BELGISCHE OCTROOIEN

APRIL 2003

ERFINDUNGS-PATENTE

BELGISCHE PATENTE

APRIL 2003

PATENTS FOR INVENTIONS

BELGIAN PATENTS

APRIL 2003

SECTION A : NECESSITES COURANTES DE LA VIE

SECTIE A : LEVENSBEHOEFTEN

6 ANS A 01 C DEPOT 2001/0225 05 AVRIL 2001

PUBLICATION 1014098A6 01 AVRIL 2003

>TISSOT SERGE rue de Lonzée 131, 5030 GEMBLOUX

DISPOSITIF D'EPANDAGE A PLUSIEURS ETAGES POUR

DISTRIBUTEURS D'ENGRAIS.

(005,001) L'épandage des engrais ou d'autres produits granulaires ou en poudre est généralement réalisé par des distributeurs centrifuges. Afin d'augmenter la qualité d'engrais prise en charge à chaque rotation et d'améliorer la précision de l'épandage, la présente invention propose de remplacer les disques par des dispositifs à plusieurs étages, chaque étage étant équipé de pales de projection.

20 ANS A 42 B DEPOT 2000/0781 12 DECEMBRE 2000

PUBLICATION 1014082A3 01 AVRIL 2003

>HONDA ACCESS CORP.;>TS TECH CO. LTD

18-4 8-Chome Nobidome, J-NIIZA-SHI

SAITAMA-KEN(JP) et 3-7-27 Sakae-cho,

J-ASAKA-SHI SAITAMA-KEN (JP), repr.par KUBORN

Jacques OFFICE HANSSENS S.P.R.L.

CASQUE., (Inv. : Masato Yonai et al.) , dép. en

JP le 9 juillet 1997, no JPA9-184185 et

dép. en JP le 10 décembre 1997, no

JPA9-340398

(069,043) Casque possédant une doublure pour l'absorption des chocs (5B) prévue sur la surface interne de l'enveloppe (2) réalisée en une matière synthétique, dans lequel ladite doublure pour l'absorption des chocs comprend une doublure interne (312) et une doublure externe (311), des feuilles de renforcement (315L, 315R, 315B) étant prévues entre la doublure externe et la doublure interne.

1 ____________________________________________________________________________

20 ANS A 46 D DEPOT 2001/0228 05 AVRIL 2001

PUBLICATION 1014100A3 01 AVRIL 2003

ANTON >ZAHORANSKY G.M.B.H. & CO.

Schwarzwaldstrasse 8, D-79674 TODTNAU (DE),

repr.par QUINTELIER Claude GEVERS & VANDER

HAEGHEN

APPAREIL D'ALIMENTATION POUR DES CORPS DE

BROSSE., (Inv. : REES Bernhard) , dép. en DE le

8 avril 2000, no DEA10017684

(021,002) Appareil d'alimentation (1) pour des corps de brosse (2), en particulier pour des corps de brosse à dents, depuis un stockage (3) de corps de brosse vers un dispositif de traitement, l'appareil d'alimentation présentant un dispositif de séparation (4) en forme d'escalier et comportant un ou plusieurs coulisseaux d'escalier (7a, 7b) qui peuvent être déplacés vers le haut dans le sens du transport et qui présentent chaque fois des côtés d'appui (9) pour des corps de brosses, dans lequel au moins un des côtés d'appui et/ou le dispositif de séparation (4,4a) comportant le ou les coulisseaux d'escalier sont réalisés de manière réglable dans l'ensemble entre une position approximativement horizontal du ou des côtés d'appui et une position oblique.

20 JAAR A 47 B NEERLEGGING 2001/0115 19 FEBRUARI 2001

PUBLICATIE 1014090A3 01 APRIL 2003

>ARGO OFFICE B.V.

Huis ter Heideweg 26, NL-3705 LZ ZEIST (NL),

vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL

IN HOOGTE VERSTELBARE STEUNKOLOM VOOR HET

ONDERSTEUNEN VAN EEN TAFELBLAD. , inged. in NL

de 21 Februari 2000, nr NLA 1014447 (012,002) In de hoogte verstelbare steunkolom (1) zoals voor het ondersteunen van een tafelblad, welke steunkolom wordt gevormd door een bovenste, met het tafelblad (4) te verbinden sectie (2) en een telescopisch ten opzichte van de bovenste sectie verschuifbaar voetstuk (3) dat op de grond kan rusten. Met de bovenste sectie (2) is een, zich binnen het voetstuk (3) uitstrekkende, montageplaat (7) verbonden waarmee tensminste één borgplaat (16) scharnierend is gekoppeld, welke borgplaat onder belasting van een veer (18) staat zodat een lip (17) ervan kan komen te vallen in één van een aantal verticaal boven elkaar aangebrachte uitsparingen (12) in het voetstuk (3). Door middel van een kabel (19) kan de borg plaat (16) worden verzwenkt zodat de lip (17) ervan uit de uitsparing (12) kan worden getrokken om verschuiving van de bovenste sectie (2) naar binnen toe in het voetstuk (3) mogelijk te maken.

2 ____________________________________________________________________________

6 ANS A 61 C DEPOT 2001/0226 05 AVRIL 2001

PUBLICATION 1014099A6 01 AVRIL 2003

>VARGA JOSEPH Résidence Branly rue Branly 6, B-1180 BRUXELLES

UTILISATION DES AIMANTS PERMANENTS DANS UNE

PROTHESE DENTAIRE.

(000,000) L'application des aimants permanents de nouveau genre dans la prothèse dentaire assurant des avantages par rapport aux implantes.

6 ANS A 61 K DEPOT 2001/0224 04 AVRIL 2001

PUBLICATION 1014097A6 01 AVRIL 2003

>MESSADEK JALLAL place des Béguinages 2, B-4000 LIEGE

NOUVELLES FORMULATIONS DE PRODUITS DE

CONTRASTE.

(013,000) Nouvelles formulations d'agents de contraste comprenant au moins un agent de contraste et au moins un des composés de formule générale (CH3)3N+-nCH2-COO, n étant un entier de 1 à 5, et leurs sels pharmaceutiquement acceptables et plus particulièrement la bétaïne de formule (CH3)3N+-CH2-COO. Ces nouvelles formulations permettent de réduire de façon très significative les effets secondaires liés à l'administration des produits de contraste.

3 ____________________________________________________________________________

20 ANS A 61 L DEPOT 2001/0796 07 DECEMBRE 2001

PUBLICATION 1014107A3 01 AVRIL 2003

>CHONQUEREZ ALAIN avenue J. Wybranlaan 45B, B-1070 BRUXELLES, repr.par LEHERTE Georges K.O.B. N.V.

PROCEDE DE TRAITEMENT D'EFFLUENTS LIQUIDES ET

INSTALLATION PREVUE A CET EFFET.

(009,003) L'invention concerne un procédé de traitement d'effluents liquides par décontamination/stérilisation dans un autoclave, dans lequel les gaz présents et/ou dissous dans les liquides à traiter, sont évacués de l'autoclave à l'aide d'une pompe à vide à anneau d'eau au travers d'un filtre. Ces moyens d'évacuation des gaz sont maintenu en dehors du circuit contaminé par les liquides à traiter. Les liquides à traiter sont dégazés par injection directe de vapeur dans le liquide situé dans l'autoclave en maintenant la pompe à vide en fonction jusqu'à l'obtention d'une température de 99°C. L'invention concerne aussi un procédé de transfert des effluents de la cuve tampon vers l'autoclave par aspiration en créant un vide dans l'autoclave avec la même pompe à vide que celle utilisée pour l'élimination des gaz contenus dans les effluents. L'invention concerne aussi une installation de traitement d'effluents.

L'invention concerne aussi une installation de

traitement d'effluents liquides comprenant des moyens d'évacuation des gaz présents dans l'autoclave et/ou dissous dans les liquides à traiter, situé en dehors des circuits contaminés.

4 ____________________________________________________________________________

SECTION B : TECHNIQUES INDUSTRIELLES DIVERSES - TRANSPORTS SECTIE B : DIVERSE INDUSTRIELE TECHNIEKEN - TRANSPORT

20 JAAR B 01 L NEERLEGGING 2001/0221 03 APRIL 2001

PUBLICATIE 1014096A3 01 APRIL 2003

>TERUMO EUROPE N.V.

Interleuvenlaan 40, B-3001 LEUVEN -HEVERLEE-,

vert.door DONNE Eddy BUREAU M.F.J. BOCKSTAEL

AFSLUITINRICHTING VOOR EEN VERZAMELBUISJE OF

DERGELIJKE.

(028,005) Afsluitinrichting voor een verzamelbuisje (2), van het type dat minstens bestaat uit, enerzijds, een stopvormig dichtingselement (3) met een gedeelte dat bedoeld is in het open uiteinde (5) van het verzamelbuisje (2) te worden geschoven, en , anderzijds , een kap (6) die met het stopvormig dichtingselement (3) samenwerkt, waarbij het stopvormig dichtingselement (3) en de kap (6) afzonderlijk vervaardigd zijn en door assemblage samengebracht zijn, daardoor gekenmerkt dat de kap (6) , minstens in de bovenste helft van het gedeelte van de afsluitinrichting (1) dat zich bij het gebruik boven de rand (13) van het verzamelbuisje (2) bevindt, zich uitsluitend of vrijwel uitsluitend in het radiale buitenbereik van het dichtingselement (3) of radiaal daarbuiten situeert en dat het stopvormig dichtingselement (3) een bovenvlak (9) of bovenzijde vertoont dat volledig of nagenoeg volledig vrij is van structurele onderdelen.

20 JAAR B 05 B F 16 L NEERLEGGING 2000/0018 11 JANUARI 2000

PUBLICATIE 1014086A3 01 APRIL 2003

>CAMPBELL HAUSFELD / SCOTT FETZER CY

100 Production Drive Harrison, OHIO 45030 (US),

vert.door PLUCKER Guy OFFICE KIRKPATRICK S.A.

INDEXERENDE AFSLUITRING VOOR EEN LUCHTKAP.,

(Uitv. :DeYoung Roger L.) , inged. in US de 1

Februari 1999, nr USA09240808

(008,002) Een afsluitring wordt beschreven voor het verbinden van eerste en tweede stroomdelen.De afsluitring omvat een ringvormig lichaam met een axiale doorgang en bevestigingsstructuren voor het verbinden van het ringvormige lichaan aan overeenkomstige structuren op het eerste stroomdeel. Een annulair uiteinde is gevormd op het ringvormige lichaam aan een uiteinde van de axiale doorgang. Het annulaire uiteinde omvat een opening voor het toelaten van het tweede stroomdeel en voor het vasthouden van een deel van het tweede stroomdeel samen met het eerste stroomdeel. Een of meer bladveren zijn integraal gevormd op het annulaire uiteinde aanliggend aan de opening, voor het uitoefenen van een axiaal gericht uitlijnende kracht die voldoende is om de eerste en tweede stroomdelen in contact met elkaar te dwingen maar welke eveneens een rotationele indexering van het tweede stroomdeel mogelijk maken zonder dat het ringvormige lichaam moet worden ontkoppeld of moet worden losgemaakt.

5 ____________________________________________________________________________

20 ANS B 22 F E 21 B DEPOT 2001/0065 25 JANVIER 2001

PUBLICATION 1014080A5 01 AVRIL 2003

VOIR : E21B

20 ANS B 23 Q G 01 D DEPOT 2001/0580 05 SEPTEMBRE 2001

PUBLICATION 1014105A5 01 AVRIL 2003

VOIR : G01D

20 JAAR B 32 B E 04 F NEERLEGGING 2001/0219 03 APRIL 2001

PUBLICATIE 1014095A5 01 APRIL 2003

>DECEUNINCK N.V.

Bruggesteenweg 164, B-8830 HOOGLEDE-GITS,

vert.door OSTYN Frans freddy K.O.B. N.V.

VLOER-OF WANDPANEEL UIT KUNSTSTOF EN WERKWIJZE

VOOR DE VERVAARDIGING ERVAN., (Uitv. :Huyghe

Wilfried)

(012,001) Deze uitvinding betreft enerzijds een hoofdzakeliljk uit kunststof (bij voorkeur PVC) en als één geheel door extrusie vervaardigd paneel voor het vormen van een vloer- of wandbedekking. Het paneel omvat een eerste (1) en een tweede zone of laag (2) waarin de materie van het paneel respectievelijk een verschillende densiteit heeft, waarbij minstens een gedeelte van de onderzijde van het paneel gevormd wordt door de materie met de kleinste densiteit. Een dergelijk paneel heeft een onderzijde met een relatief grote samendrukbaarheid die onefenheden in de ondergrond kan opvangen en bovendien ook een goed isolerend vermogen heeft. Het paneel is eenvoudig en goedkoop produceerbaar, bij voorkeur uit één grondstof, waarbij minstens de materie met de kleinste densiteit een cellulaire kunststof is die bekomen wordt door verschuiming gedurende het productieproces.

Deze uitvinding betreft anderzijds ook een

werkwijze voor het vervaardigen van zo'n paneel, alsook een met dergelijke panelen samengestelde vloer- of wandbedekking.

6 ____________________________________________________________________________

20 JAAR B 63 B NEERLEGGING 2000/0283 19 APRIL 2000

PUBLICATIE 1014085A3 01 APRIL 2003

>DE RIDDER ARTHUR

Mortselsesteenweg 77, B-2540 HOVE, vert.door

DONNE Eddy BUREAU DE RYCKER

TANK EN TANKSCHIP.

(012,002) De uitvinding heeft betrekking op een tank die een zich in hoofdzaak in zijn lengterichting uitstrekkend reservoir (3) bevat waarvan de dwarse doorsnede minstens begrensd wordt door een gebogen bodemlijn (4) en een sterker gebogen bovenlijn (5) , waarbij de uiteinden van de bovenlijn (5) op de uiteinden van de bodemlijn (4) aansluiten onder tussenkomst van een afronding of gebogen verbindingslijn (6) die een merkelijk grotere kromming bezit dan de bodemlijn (4) of de bovenlijn (5).

20 JAAR B 65 H D 02 H NEERLEGGING 2001/0218 03 APRIL 2001

PUBLICATIE 1014094A5 01 APRIL 2003

ZIEN : D02H

SECTION C : CHIMIE ET METALLURGIE

SECTIE C : CHEMIE EN METALLURGIE

6 JAAR C 02 F NEERLEGGING 2001/0464 06 JULI 2001

PUBLICATIE 1014104A6 01 APRIL 2003

>M.H.C. N.V.

Hasseltsesteenweg 117, B-3800 SINT-TRUIDEN,

vert.door POWIS de TENBOSSCHE Roland CABINET BEDE

WATERZUIVERINGSTANK.

(013,003) Waterzuiveringstank die een kuip (1,2,3), een deksel (4) met een mangat (5) bevat die gesloten kan worden door een afsluitingsmiddel (6) , een drager (16) voor aërobe bacteriën, en een verluchtingsysteem (17,18) om tenminste zuurstof door de drager (16) te laten doorvloeien, warbij de drager (16) uit meerdere pakketten (16A,16B,16C) bestaat, waarbij elk pakket (16A, 16B;16C) een vorm bezit waardoor het pakket (16A,16B,16C) via het mangat (5) in de dragerzone (10) van de tank gestoken kan worden.

7 ____________________________________________________________________________

20 ANS C 04 B DEPOT 98 00639 31 AOUT 1998

PUBLICATION 1014088A3 01 AVRIL 2003

>NGK INSULATORS LTD

2-56 Suda-Cho Mizuho-Ku, NAGOYA CITY AICHI PREF.

(JP), repr.par VOSSWINKEL Philippe GEVERS &

VANDER HAEGHEN

PROCEDE DE CUISSON DE CORPS STRUCTURAUX

ALVEOLAIRES CERAMIQUES., (Inv. : Ito Yasuhiro

et al.) , dép. en JP le 2 septembre 1997, no

JPA9-236960

(018,000) Procédé de cuisson de corps structuraux alvéolaires céramiques, comprenant l'extrusion d'une matière de brute de cordiérite comprenant au moins du kaolin pour obtenir un corps formé structural alvéolaire et la cuisson du corps formé structurel alvéolaire ainsi obtenu, dans lequel l'étape de cuisson consiste à cuire un corps structural alvéolaire d'une épaisseur de nervure ne dépassant pas 4,6 millièmes de pouce (116,8 um) dans des conditions telles que le taux d'élévation de température dans l'intervalle de 400-600°C est maintenu en dessous de 70°C/heure.

20 ANS C 07 K C 12 N C 12 Q DEPOT 2001/0104 15 FEVRIER 2001

PUBLICATION 1014089A4 01 AVRIL 2003

VOIR : C12N

20 ANS C 08 K DEPOT 2001/0215 02 AVRIL 2001

PUBLICATION 1014092A5 01 AVRIL 2003

>CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING INC.

Klybeckstrasse 141, CH-BASEL (CH), repr.par

KEUTERICKX Joseph OFFICE PARETTE (Fred. Maes)

S.c.A.

MELANGES SYNERGIQUES D'ABSORBANTS D'UV DANS LES

POLYOLEFINES., (Inv. : Gugumus Francois) , dép. en EP le 4 avril 2000, no EPA00810290 (058,000) La présente invention concerne des compositions polyoléfiniques qui comprennent comme absorbants d4UV, un mélange de: a) au moins une hydroxybenzophénone et au moins un

2-hydroxyphénybenzotriazole, à condition que la

polyléfine soit un polyoléfine soit un polyéthylène haute densité du type "Phillips" ou un polyéthylène du type métallocène; b) au moins hydroxybenzophénone et au moins une

2-hydroxyphényltriazine, à condition que si la

polyoléfine est du polypropylène, aucune polyvinylpryridine n'est présente; c) au moins une hydroxybenzophénone et au moins un oxanilide;

8 ____________________________________________________________________________

20 ANS C 12 N C 07 K C 12 Q DEPOT 2001/0104 15 FEVRIER 2001

PUBLICATION 1014089A4 01 AVRIL 2003

F. >HOFFMANN-LA ROCHE A.G.

Grenzacherstrasse 124, CH-4070 BASLE (CH),

repr.par CLAEYS Pierre GEVERS & VANDER HAEGHEN

NOUVELLES METALLOPROTEASES POSSEDANT DES

DOMAINES THROMBOSPONDINE ET COMPOSITIONS

D'ACIDES NUCLEIQUES LES CODANT., (Inv. : Heller

Renu Anand et al.) , dép. en US le 18 février

2000, no USA60184152

(054,014) L'invention concerne de nouvelles métalloprotéases possédant un ou des domaines thromboqpodine (protéines MPTS) et des polypeptides qui leur sont liés, ainsi que des compositions d'acides nucléiques codant pour ces protéines. les compositions de polypeptides et d'acides nucléiques de l'invention trouvent une utilisation dans toutes sortes d'applications, notamment des applications disgnostiques, des applications de sélection d'agents thérapeutiques, ainsi que des applications thérapeutiques pour toutes sortes de maladies différentes. L'invention a également trait à des procédés pour traiter des maladies associées à l'activité agrécanase, par exemple des pathologies caractérisées par la présence de produits de clivage de l'agrécane, telles que la polyarthrite rhumatoïde et l'arthose.

20 ANS C 12 Q C 12 N C 07 K DEPOT 2001/0104 15 FEVRIER 2001

PUBLICATION 1014089A4 01 AVRIL 2003

VOIR : C12N

20 ANS C 23 C DEPOT 2001/0216 03 AVRIL 2001

PUBLICATION 1014093A3 01 AVRIL 2003

>CENTRE DE RECHERCHES METALLURGIQUES

A.S.B.L. - CENTRUM VOOR RESEARCH IN DE

METALLURGIE V.Z.W.

rue Montoyer (social) 47, B-1000 BRUXELLES et rue E. Solvay 11, (admin) B-4000 LIEGE , repr.par VAN MALDEREN Joëlle OFFICE VAN MALDEREN

PROCEDE ET DISPSOTIF POUR LE REVETEMENT D'UNE

BANDE METALLIQUE AU TREMPE., (Inv. : Hardy Yves

et al.) (017,005) Le procédé pour le revêtement d'une bande métallique au trempé au moyen d'un métal liquide consiste à faire passer ladite bande dans un volume dudit métal liquide en faisant circuler ladite bande dans un mince canal dans lequel on introduit le métal liquide au moins de part et d'autre de ladite bande et ce façon à créer un mouvement de circulation dudit métal liquide par rapport à ladite bande, à l'intérieur dudit mince canal. On règle de façon indépendante l'une de l'autre la pression sur les deux faces de la bande à l'intérieur dudit mince canal et on adapte la vitesse dequotesdbs_dbs6.pdfusesText_12