[PDF] CONTRAT DE VENTE - ACL

conclu le présent contrat de vente : Identification du véhicule : Marque / Modèle : Kilométrage :



Previous PDF Next PDF





Contrat de vente type voiture doccasion - Belfius

de vente type voiture d'occasion déclare par la présente vendre une voiture d'occasion à



CONTRAT DE VENTE - ACL

conclu le présent contrat de vente : Identification du véhicule : Marque / Modèle : Kilométrage :



Contrat de vente

e avoir vendu le / / un véhicule dont les caractéristiques suivent : Immatriculation :



Contrat de vente dun véhicule - Comparis

e (cocher la case correspondante) : □ Le véhicule est vendu sans garantie et en l'état, tel que vu 



Contrat de vente dune voiture doccasion privée - AutoScout24

de vente d'une voiture d'occasion privée Pour l'acheteur www autoscout24 be Livraison de la 



CONTRAT DE VENTE DUN VEHICULE DOCCASION ENTRE

e vendre ce jour une voiture d'occasion dans l'état où elle se trouve et se comporte qui est



CONTRAT DE VENTE DAUTO DOCCASION ENTRE

e de propriété : le vendeur garantit à l'acheteur que l'automobile est libre de tous droits, dettes ou 



CONTRAT DE VENTE - TCS

Modèle: Année du modèle: 1re mise en circulation: expertisé le: Kilométrage: n° de châssis:

[PDF] contrat de vente voiture tunisie

[PDF] contrat de vente voiture tunisie doc

[PDF] contrat de vente voiture word

[PDF] contrat de vente word

[PDF] contrat globalnet

[PDF] contrat securicompte

[PDF] contrat type mandataire automobile

[PDF] contrat vente cheval simplifié

[PDF] contrat vente véhicule

[PDF] contrôle 1 corrigé seigneurs et paysans

[PDF] controle 5eme societe feodale

[PDF] controle arithmétique 3eme

[PDF] controle continu

[PDF] controle continu brevet

[PDF] controle continu brevet 2017 points

CONTRAT DE VENTE

a été conclu le présent contrat de vente :

Identification du véhicule :

Marque / Modèle :Kilométrage : Plaque no :

VIN, no d'identification (= no du châssis) :1e immatriculation :

Entre les soussignés :

Le vendeur

Nom :

Prénom :

Adresse :L'acheteurNom :Prénom :Adresse :

État du véhicule :

Le véhicule a-t-il été accidenté ?

ouinon

Défauts relevés

Le vendeur s'engage à faire effectuer à ses frais les travaux suivants :

Clauses particulières :

Prix de vente (

Les accessoires suivants sont inclus dans le prix du véhicule : , le

Signature de l'acheteur :

(euros)Fait en 2 exemplaires à

Signature du vendeur :

Par sa 2e signature le vendeur déclare avoir reçu la somme de

Signature du vendeur :

*Décrire les éventuels défauts apparents que l'acheteur accepte sans en réclamer la mise en état ou l'indemnisation.

quotesdbs_dbs11.pdfusesText_17