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CSH/13 - AVRIL 1994
FRANÇAIS
Liste des documents publiés (nom de fichier
+ titre)
Documents non inclus
: 38.760 G/5 + 38.566 + 38.738
01-07-20111
Rapport du Comité
38.760 f
Rapport du Groupe de travail
38.750 f/E
Documents de travail
38.538 f SITUATION CONCERNANT LES PARTIES CONTRACTANTES A LA CONVENTION SUR LE SH ; ETAT DES
RECOMMANDATIONS ; LISTE DES ADMINISTRATIONS APPLIQUANT UN TARIF REPOSANT SUR LE SH ; LISTE DES TARIFS REPOSANT SUR LE SH DISPONIBLES AU SECRETARIAT
38.539 f ASSISTANCE TECHNIQUE DE LA DIRECTION DE LA NOMENCLATURE ET DE LA CLASSIFICATION
38.540 f EVOLUTION DE LA SITUATION EN CE QUI CONCERNE LA BESE DE DONNEES
38.541 f COOPERATION AVEC LES AUTRES ORGANISATIONS INTERNATIONALES
38.542 f PROJET DE CORRIGENDUM VISANT A AMENDER LE SYSTEME HARMONISE
38.543 f ACCEPTATION DE LA VERSION DE 1992 DU SYSTEME HARMONISE
38.544 f CREATION D"UNE BASE DE DONNEES DES DOCUMENTS RELATIFS A LA NCCD ET AU SH
38.545 f INSERTION EVENTUELLE DANS LES NOTES EXPLICATIVES D"UNE LISTE DES CODES NUMERIQUES
SUPPRIMES
38.547 f CONCLUSIONS DE LA 7ème SESSION DU SOUS-COMITE SCIENTIFIQUE
38.548 f CLASSEMENT DE PRODUITS CONSTITUES PAR DU PAPIER RECOUVERT DE POLYETHYLENE ET/OU
D"ALUMINIUM, DESTINES A LA FABRICATION D"EMBALLAGES POUR BOISSONS
38.549 f PROJET DE TABLES DE CONCORDANCE ENTRE LA VERSION ACTUELLE ET LA VERSION AMENDEE DU
SYSTEME HARMONISE
38.550 f MODIFICATION DE LA NOTE EXPLICATIVE DU N° 04.05 DECOULANT DE L"AMENDEMENT DU LIBELLE DE
POSITION
38.551 f MODIFICATIONS DU RECUEIL DES AVIS DE CLASSEMENT DECOULANT DU CLASSEMENT DU PRODUIT DIT
"***» DANS LA SOUS-POSITION 0406.90
38.552 f MODIFICATIONS DES NOTES EXPLICATIVES DECOULANT DU CLASSEMENT DE DEUX VARIETES DE
CHATAIGNES D"EAU DANS LES N°s 07.14 ET 08.02
38.553 f MODIFICATION DU RECUEIL DES AVIS DE CLASSEMENT DECOULANT DU CLASSEMENT DU
" MECLOFENOXATE »
38.554 f MODIFICATION DU RECUEIL DES AVIS DE CLASSEMENT SUITE AU CLASSEMENT DANS LE N° 33.04 DE LA
VASELINE (CONDITIONNEE POUR LA VENTE AU DETAIL)
38.555 f DEFINITION DE L"EXPRESSION " EN TABLETTES, BARRES OU BATONS » DANS LE N° 18.06
38.556 f AMENDEMENTS AU RECUEIL DES AVIS E CLASSEMENT DECOULANT DU CLASSEMENT DANS LE CHAPITRE
40 DE CERTAINS JOINTS ET DES MATIERES SERVANT A LEUR FABRICATION
38.557 f AVIS DE CLASSEMENT DECOULANT DU CLASSEMENT D"UN TISSU METALLISE DE LA MARQUE "***» DANS
LE N° 59.07
38.558 f MODIFICATION DU RECUEIL DES AVIS DE CLASSEMENT DECOULANT DU CLASSEMENT D"UN PRODUIT
CONSTITUE PAR DU PAPIER ET D"UNE FEUILLE D"ALUMINIUM DESTINE A LA FABRICATION D"EMBALLAGES
POUR DENREES ALIMENTAIRES DANS LE N° 76.07
38.559 f MODIFICATIONS DU RECUEIL DES AVIS DE CLASSEMENT ET DES NOTES EXPLICATIVES DECOULANT DU
CLASSEMENT DES CHAUDIERES ELECTRIQUES POUR LE CHAUFFAGE CENTRAL DANS LE N° 8403.10
38.560 f MODIFICATIONS DU RECUEIL DES AVIS DE CLASSEMENT DECOULANT DU CLASSEMENT D"APPAREILS A
EVAPORATION POUR LE RAFRAICHISSEMENT DE L"AIR DANS LE N° 8479.89
38.561 f NOUVELLE NOTE EXPLICATIVE DE SOUS-POSITIONS DU N° 9503.70 CONCERNANT LE CLASSEMENT DES
JOUETS PRESENTES EN ASSORTIMENTS
38.562 f PROJET DE MODIFICATION DE LA NOTE EXPLICATIVE DU N° 04.06 CONCERNANT LE CLASSEMENT DES
FROMAGES RECOUVERTS DE CHAPELURE ET PRECUITS
38.563 f CLASSEMENT DE LA BARDANE
38.564 f REMANIEMENT DES NOTES EXPLICATIVES ET EVENTUELLEMENT DES TEXTES LEGAUX EN VUE DE
PRECISER LA PORTEE DES N°s 15.11 ET 15.13
38.565 f CLASSEMENT DE COMPRIMES A BASE DE FRUITS DENOMMES "***»
38.567 f ETUDE DES NOTES EXPLICATIVES ET DES TEXTES LEGAUX EN CE QUI CONCERNE LE CLASSEMENT DE LA
VASELINE DANS LE SYSTEME HARMONISE
38.568 f MODIFICATION EVENTUELLE DE LA NOTE EXPLICATIVE DU N° 39.20
38.569 f MODIFICATION DES NOTES EXPLICATIVES DU N° 41.09 DECOULANT DU CLASSEMENT DES " IMITATIONS DE
CUIRS ET PEAUX METALLISES »
38.570 f MODIFICATION DES NOTES EXPLICATIVES DECOULANT DU CLASSEMENT DES MANCHES EN BOIS POUR
COUVERTS DE TABLE DANS LE N° 44.21
38.571 f DEFINITION DU TERME " IMPRIMES » AUX FINS DU N° 4821.10
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CSH/13 - AVRIL 1994
FRANÇAIS
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Documents non inclus
: 38.760 G/5 + 38.566 + 38.738
01-07-20111
38.572 f CLASSEMENT DES CHAUSSURES POUR LE SURF DES NEIGES ET MODIFICATION EVENTUELLE DES NOTES
EXPLICATIVES DU CHAPITRE 64 EN CE QUI CONCERNE LEUR CLASSEMENT
38.573 f SPECIALISATION DE CERTAINS TYPES DE " DECHETS » DANS LE SYSTEME HARMONISE
38.574 f CLASSEMENT DE SYSTEMES ININTERROMPUS D"ALIMENTATION ELECTRIQUE
38.575 f LISTE DES QUESTIONS QUI POURRAIENT ETRE EXAMINEES A UNE SESSION ULTERIEURE
38.576 f RECOMMANDATION DU CONSEIL DU 6 JUILLET 1993 CONCERNANT L"AMENDEMENT DU SYSTEME
HARMONISE
38.577 f MISE EN VIGUEUR DES DECISIONS PRISES PAR LE COMITE DU SYSTEME HARMONISE A SA 12ème
SESSION
38.578 f 30ème SESSION DE LA COMMISSION DE POLITIQUE GENERALE
38.579 f CLASSEMENT D"UNE MACHINE A COUDRE MANUELLE, A PILES
38.580 f CLASSEMENT DES PRODUITS COMPRENANT UNE QUANTITE IMPORTANTE DE CHOCOLAT (GAUFRETTES
RECOUVERTES DE CHOCOLAT)
38.624 f CLASSEMENT DE FRUITS DANS DE L"ALCOOL
38.625 f CLASSEMENT DU PRODUIT DIT "***PRIMROSE OIL » PRESENTE SOUS FORME DE GELULES
38.626 f MODIFICATIONS DES NOTES EXPLICATIVES RETENUES PAR LE SOUS-COMITE DE REVISION LORS DE SA
NEUVIEME SESSION ET DECOULANT DES OBJECTIONS FORMULEES A L"EGARD DE LA RECOMMANDATION DU 6 JUILLET 1993 PRESENTEE CONFORMEMENT A L"ARTICLE 16
38.627 f CLASSEMENT DES CASSETTES VIDES POUR MAGNETOPHONES ET POUR MAGNETOSCOPES
38.628 f CLASSEMENT D"UNE EAU DE JAVEL SOUS FORME DE GEL DENOMMEE "***»
38.632 f MODIFICATIONS EVENTUELLES DE LA NOTE EXPLICATIVE DE SOUS-POSITIONS DU N° 8452.10
38.633 f CLASSEMENT D"UN ARTICLE POUR ENFANTS APPELE " ANIMAL SOUND BOOK »
38.634 f DEFINITION DES TERMES " SEMOULES » ET " GRUAUX » AUX FINS DU N° 19.01
38.667 f MODIFICATION DE LA NOTE EXPLICATIVE DU N° 04.05 DECOULANT DE L"AMENDEMENT DU LIBELLE DE
POSITION (PROCEDURE DE L"ARTICLE 16)
38.674 f PROJET D"ORDRE DU JOUR DE LA 13ème SESSION DU COMITE DU SYSTEME HARMONISE (LISTE
COMPLEMENTAIRE AU DOC. 38.536 f)
38.675 f CLASSEMENT DE DIFFERENTES PREPARATIONS A BASE DE BEURRE
38.676 f PORTEE DU N° 82.07
38.692 f CLASSEMENT D"UN PRODUIT DENOMME "***»
38.693 f SPECIALISATION DE CERTAINS TYPES DE DECHETS DANS LE SYSTEME HARMONISE
38.694 f PROJET DE CORRIGENDUM VISANT A AMENDER LE SYSTEME HARMONISE
38.695 f RAPPORT DE LA 9ème SESSION DU SOUS-COMITE DE REVISION
38.717 f CLASSEMENT D"UNE MACHINE A COUDRE MANUELLE, A PILES
38.737 f CONCLUSIONS DE LA 7ème SESSION DU SOUS-COMITE SCIENTIFIQUE : OBSERVATIONS DE
L"ADMINISTRATION VENEZUELIENNE EN CE QUI CONCERNE LE CLASSEMENT DU PRODUIT DENOMME "***»
38.739 f CORRIGENDUM (TITRE DES ANNEXES DES DOC. 38.552, 38.569 ET 38.570)
38.742 f RAPPORT DU SOUS-COMITE DE REVISION 9ème SESSION
38.761 f NOTE POUR LES PARTIES CONTRACTANTES A LA CONVENTION SUR LE SYSTEME HARMONISE -
APPROBATION DES DECISIONS PRISES PAR LE COMITE DU SYSTEME HARMONISE A SA 13ème SESSION
38.786 f PROJET DE TABLES DE CONCORDANCE ENTRE LA VERSION ACTUELLE ET LA VERSION AMENDEE DU
SYTEME HARMONISE
quotesdbs_dbs7.pdfusesText_13
[PDF] CSH/13 – AVRIL 1994 FRANÇAIS Liste des documents publiés