8 jan 2018 · VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l' organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et
Previous PDF | Next PDF |
[PDF] Lettre marsindd - Les services de lÉtat dans le Pas-de-Calais
Rédacteur de la publication : Fabien Sudry, Préfet du Pas-de-Calais Conception et réalisation : Service Départemental de la Communication Interministérielle
[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Les services de lÉtat
25 jan 2019 · Internet de la Préfecture (www pas-de-calais gouv fr) Arrêté en date du 08 janvier 2019 portant habilitation du Service de Madame Evelyne GLAPA née le 13 juin 1961 à TOUTENCOURT (80), demeurant 8 Rue de la
[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2016-228 PUBLIÉ
29 sept 2016 · Si à l'expiration d'un délai d'un an maximum, le service utilisateur n'a pas donné suite à l'objet de la mise en demeure, la présente convention
[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°13-2016-181 PUBLIÉ
28 juil 2016 · 13-2016-07-27-001 - Délégation automatique de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal des responsables de service de la
[PDF] (COMPTERENDU final CAP 8 février 2018) - snpass-fo
La séance était présidée par Mme Evelyne BONNAFOUS Point n° 2 Etat d' avancement des procès-verbaux des CAP tableaux d'avancement 2017 du 1er
[PDF] Recueil n° 57 du 21 avril 2016 PDF - Prefectures-regionsgouvfr
20 avr 2016 · AGENCE REGIONALE DE SANTE NORD PAS-DE-CALAIS PICARDIE ARRETE PORTANT DESIGNATION DE MADAME GLAPA EVELYNE EN l' organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et
[PDF] RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 03 du 08
8 jan 2018 · VU le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l' organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et
[PDF] Remerciements - Vie publique
29 juil 1998 · Animer une politique de recherche au service de l'action 58 Ce n'est pas pour autant un état d'infériorité, une tare et, il n'y a pas si
[PDF] Déclaration préalable : - CGT Travail Emploi Formation
8 fév 2018 · La CGT dénonce cet état de fait et demande à la DRH de mettre en œuvre des Bourgogne-Franche-Comté CALLEMEYN Evelyne régional, certaines directions «souveraines» ne respectent pas le ratio GLAPA, Evelyne
[PDF] Evelyne HOUDLETTE - Anciens Et Réunions
[PDF] EVELYNE LEBLANC-ROBERGE
[PDF] EVELYNE LECLERCQ - Artiste - Agence Artistique de Bernard Borie
[PDF] evelyne tall - Rencontres Africa 2016
[PDF] Evelyne Thiffault - Centre de recherche sur les matériaux
[PDF] Even On Boarding for Partners 5.key - Anciens Et Réunions
[PDF] Evène - Julien Alluguette
[PDF] evenement ! la montagne secrete au 25eme festi`val de marne
[PDF] EvEnEmEnt - Foire de Chalons - France
[PDF] Evénement - Relocalisons
[PDF] Evénement - Université Hassan 1er - Ingénierie
[PDF] Evénement 21 novembre_Programme officiel
[PDF] Evénement : les joueurs du GSHC à la MNS - Zürich
[PDF] Evénement : Les Merveilles du Maghreb (Haguenau, 7-22/2/9)