[PDF] [PDF] Lavocat des conseils - Le Monde Juridique

phonique de Montréal et de la Société d'investissement jeunesse Blakes Yannick Beaudoin Clémentine Sallée Patrick Menda Alain Massicotte



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phonique de Montréal et de la Société d'investissement jeunesse Blakes Yannick Beaudoin Clémentine Sallée Patrick Menda Alain Massicotte



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Gatineau Atouhun Yannick Montréal Audet Louis Magog Audet Nicholas Saint-Laurent Baie-D'Urfé Beaubien François Montréal * Beaudoin Benoit Mont-Royal * Beaudoin Me Louise Jolicoeur, avocate, MBA, ASC Médiatrice  



[PDF] du Jeune Barreau de Montréal

de pratique inscrits à la section de Montréal du Barreau du Québec avocat e s qui offrent bénévolement leur temps afin d'assurer la poursuite de ses Mes Julien Beaulieu (Vice-président), Jessy Authier-Lanctôt, Josée Beaudoin, Alice Boivinet, Bruno Bourde- M Yannick Bourassa-Milot, CPA, CA, MBA, CIRP, SAI,



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30 jui 2020 · Le Comité sur l'exercice illégal de la profession d'avocat 98 Me Maria Giustina Corsi (2 ans, section Montréal - Entrée en fonction : 6 juin 2019 Me Yannick Chartrand Lise Anne Beaudoin, agente aux activités de



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13 mai 2016 · 1994, elle agit comme avocate aux poursuites criminelles du ministère fédéral de la Justice, à Montréal Nommée juge à la Cour du Québec 

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8 e

édition

transactions 2014 l"avocat des conseils

Me Thierry Dorval, associé chez

Norton Rose Fulbright à Montréal

Président de l'Institut des Administrateurs

de Sociétés (Québec)

Volume 22, numéro 24

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d'une réclamation d'assurance »Enquêtes sur des soupçons et/ou allégations d'irrégularit

és, de fraude ou de corruption

»Détermination d'une perte d'exploitation et évaluation d' entreprises »Ruptures de contrats et différends contractuels »Assistance lors de procès, témoignages et rapports d'experts

Richard Forand

514.227.6159Alain Lajoie

514.227.6163

André Lepage

514.227.6164Paul Levine

514.227.6162

Jonathan Allard

514.227.6158Michel Hébert

514.227.6171

Luc Marcil

514.227.6184François Auclair

CPA, CA, CFE

514.227.6183

Suzanne Harting

BAA

514.227.6180

3

Me Thierry Dorval de Norton Rose Fulbright

L'avocat des conseils

t me dorval conseille fréquemment les hauts dirigeants et ad- ministrateurs de sociétés sur des questions de droit corporatif, de valeurs mobilières, de concurrence et de gouvernance. selon lui, les meilleures pratiques en matière de gouvernance sont souvent celles qui sont simples et axées sur la performance. d"ailleurs, sa thèse de doctorat visait à démontrer que tout es les règles de gouvernance se rattachent à deux principes fon damentaux : l"importance de gérer les conits d"intérêts po- tentiels de façon indépendante et la mise en place de mé- canismes an de s"assurer que le conseil d"administration et la haute direction font ce qu"ils sont censés faire. des pratiques basées sur ces principes devraient permettre aux administra- teurs de s"acquitter de leurs devoirs de loyauté et de diligence. il souligne que, depuis une vingtaine d"années, les inves tisseurs institutionnels ont exigé et obtenu de nombreux changements dans les pratiques des sociétés cotées en bourse et les règles applicables à celles-ci. les agences de conseil en vote, qui offrent leurs services à ces investisseurs institution nels dans le cadre des votes par procuration, jouissent désor- mais d"une inuence considérable. il n"est donc pas étonnant que les autorités canadiennes en valeurs mobilières (acvm) aient récemment annoncé leur volonté d"établir des lignes di rectrices encadrant le travail de ces agences. par ailleurs, me dorval croit que les récents succès d"actionnaires activistes dans des dossiers fortement médiati- sés vont inciter ces derniers à cibler davantage d"émetteurs canadiens. les conseils des sociétés cotées en bourse doivent donc considérer certaines stratégies an de se prémunir con tre des actions opportunistes à cet égard. ces stratégies peu- vent inclure des communications périodiques avec les plus importants actionnaires de la société an de comprendre leurs inquiétudes et de s"en faire des alliés; l"adoption de mesures défensives, comme un règlement sur le préavis ou un régime de droit des actionnaires; l"engagement d"une rme de sollicitation de procurations et de conseillers juridiques aguerris. les autres enjeux de gouvernance qui préoccupent présente- ment les conseils incluent la gestion des risques et opportu- nités (par exemple, les questions touchant la cybersécurité), la diversité au sein du conseil et de la haute direction (de nouvelles règles des acvm ont récemment été adoptées a n d"obliger les émetteurs à divulguer ce qu"ils font à cet

égard)

et le lien entre la rémunération des hauts dirigeants et la per formance des sociétés qui les emploient.

Me Thierry Dorval

activité de lancement de saison de l'ias avec comme conférenciers me l. Yves fortier, me thierry dorval, le professeur Yvan allaire et m. pierre marcouiller.

thierry dorval joue un rôle important au sein de l"ias. il fut l"un des fondateurs de la section du québec et en est main tenant le président. cet organisme est passé de six (6) à prè s de 1000 membres en 10 ans. l"ias québec organise des sémi naires de formation continue à l"intention des administra- teurs. plus de 550 personnes étaient présentes à la conférence nationale organisée à montréal en septembre dernier. selon me dorval, l"existence d"organisations telles que l"ias e st essentielle an de faire entendre la voix des administrateurs de sociétés. l"ias a d"ailleurs pris position, au cours des années, dans de nombreux dossiers importants, comme ceux de la défense des sièges sociaux, de la diversité au sein des conseil s et des agences de conseil en vote. ces prises de position ont permis des changements à certaines règles proposées par les acvm. il mentionne parmi les initiatives à venir de l'ias - québec

l'idée de réunir des présidents de conseils dans le cadre de tables rondes au cours desquelles ils pourront discuter de leurs préoccupations et échanger sur les pratiques exemplaires.

d"après me dorval, les principaux dés futurs de l'ias consi s teront à accélérer son rythme de croissance, continuer à trait- er de sujets pertinents pour les administrateurs et accentuer son rôle d' "inuenceur», notamment quant aux règles régis sant les sociétés et aux pratiques en matière de gouvernance, que l'ias est souvent appelé à commenter. À cet égard, thierry dorval croit que les règles en matière de gouvernance ne devraient pas être imposées aux sociétés de façon dogmatique, mais plutôt avec exibilité. lorsqu"une pratique exemplaire ne correspond pas aux besoins d"une so ciété, ses administrateurs devraient pouvoir adopter un sub- stitut mieux adapté à ses besoins. selon lui, cette exibilité est essentielle au bon fonctionnement de nos entreprises. les règles de gouvernance devraient s"ajuster à la réalité des en treprises, et non le contraire. fififi 5

Transactions 2014

Blakes

Yannick beaudoinclémentine salléepatrick mendaalain massicotteJohn leopardiclaudia leancu françois dupuisJean tessierJan ali mahnazhoward levinevivianne lapointefabien lanteri-massa

Blakes a conseillé le

consortium retenu dans le cadre du projet en PPP visant l'aménagement et la construction de l'établissement de dé tention de Sorel-Tracy, de même que les services relatifs à celui-ci. - Blakes a conseillé H.I.G. Capital, LLC dans le cadre de son acquisition des activités de papier fin de Cascades inc., par l'intermédiaire du membre de son groupe, Les entreprises Rolland inc. oiRpc - Blakes a représenté l'Office d'investissement du

régime de pensions du Canada (OIRPC) dans le cadre de ses placements privés de 40 M$ d'actions ordinaires du Groupe

WSP Global Inc. relativement à l'acquisition de Focus et de

200 M$ de reçus de souscription du Groupe WSP Global

Inc. relativement à l'acquisition de Parsons Brinckerhoff

Group Inc.

Blakes a conseillé Dalkia, une filiale de Veolia, dans le cadre de l'aménagement d'un grand projet de pro duction d'électricité à partir de la biomasse en Colombie-

Britannique.

- Blakes a conseillé Novacap Industries relative ment à l'acquisition d'une participation de 65 % dans The Master Group, un chef de file dans les domaines de la cli matisation, de la réfrigération et du chauffage depuis 60 ans et le plus important distributeur privé dans l'est du canada. l"équipe de blakes comptait notamment patrick shea, sébatien vilder, John leopardi, patrick menda, Jean tessier et aude godfroy. blakes a également conseillé novacap industries dans le cadre de l'acquisition d'une participation majoritaire dans the laces company, société située à montréal qui se spé cialise dans la fabrication et la distribution de produits de décoration pour la maison. the laces company exerce ses activités dans le monde entier et possède des bureaux aux états-unis, au canada et en chine. la société exerce ses activités par l'intermédiaire de maytex aux états-unis et de banyo-decolin au canada. l"équipe de blakes comptait notamment patrick shea, sébatien vilder, John leopardi, patrick menda, Joanna myszka et françois dupuis. - blakes a été le conseiller juridique de standard life plc dans le cadre de la vente de ses activités canadiennes à manuvie pour 4 g$ ca. l"équipe de blakes comptait notamment natalie bussière. - blakes a représenté le prêteur dans le cadre du nancement du parc éolien témiscouata i de 25 mW et du parc éolien de témiscouata ii 50 mW. les deux nance ments ont été achevés en juin 2014. l"équipe de blakes comptait notamment sébastien vilder, aude godfroy, fabien lanterri-massa et mahnaz Jan ali. - blakes a conseillé valeurs mobilières desjardins inc. dans le cadre de la ven te de trois de ses succursales ontariennes à 3macs et de la prise d'une participation minoritaire éventuelle dans

3macs.

l"équipe de blakes comptait notamment philippe bourassa, sébastien géhu et vivianne lapointe. Shannon ConsedineNatalie BussièrePhilippe BourassaPatrick SheaJoanna MyszkaSebastien Vilder Aude GodfroySébastien GéhuDaniel FerreiraAlfred BuggéMichael Bantey

2017 rue peel, montréal - tél.: (514)287-1878

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— claire vuitton, le monde juridique

7

Principales transactions en 2014

Bureau de Montréal de

B LGsylvie bouvette louis clémentpierre côtépascal deguiseJonathan dorval andré dufour vincent frenetteh John godberneil hazanpatrice martinclaudine milletteYaniv saragosti - BLG a représenté un syndicat bancaire mené par Banque HSBC Canada relativement aux facilités de crédit totalisant 193
$M consenties à Englobe Corp. pour l"aider notamment

à procéder à l"acquisition de LVM

Inc., une liale de Dessau,

lesquels sont garantis par des actifs situés au Canada, aux

États-Unis, en Grande Bretagne et en France.

BLG a représenté la société Doris, fabricante et spécialiste de la mise en marché de bas collants diaphanes, de col- lants et de vêtements amincissants auprès de détaillants au Canada et aux États-Unis, dans la vente de son entreprise à

Les Vêtements de Sport Gildan

Inc. -

BLG a représenté les intérêts du Collège Sainte-Anne, une institution de la région de Montréal, dans le cadre de l'acquisition effectuée par cette dernière du Collège Queen of Angels (" QAA ») situé à Dorval, Québec. Cette acquisi- tion prit la forme d'une fusion opérée entre ces deux (2) organismes sans but lucratif, une opération autorisée suite aux assemblées des membres et administrateurs de ces corporations. BLG a représenté les intérêts du Groupe Immobilier Oxford suite à la page 9

8 50 de brésoles, montréal (québec) h2Y 1v5

un sEul numéro (514) 288-1888 Notre équipe bilingue de sténographes expérimentées vous off re la possibilité d'obtenir vos transcriptions au jour le jour, via Internet, en format condensé avec index de recherche ou en tout autre format que vous souhaitez.

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André Gagnon, B. A., LL. L.

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André Gagnon

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COPYRIGHT 2014 - LE MONDE JURIDIQUE.

La reproduction totale ou partielle des articles est formellement interdite sous peine de poursuite. me thierry dorval de norton Rose fulbright

l'avocat des conseils Par André Gagnon ........................................................................

transactions 2014 blakes ......................5 blg .............................7 davies Ward phillips & vineberg ................11 lavery .................13 norton Rose fulbright osler .....................19 décès de me Raynold langlois, associé-fondateur ....................................23 le dpcp annonce la composition du comité dalphond ....................................25 nathalie gagnon obtient l'un des prix les plus convoités dans le monde juridique au canada ....................................26 Robic annonce l'addition de charles goyer et steven lam

à son équipe des sciences de la vie

....................................26 les prix michel-Robert une reconnaissance importante pour notre associé conseil ....................................27 l'honorable jean-louis baudouin reçoit de prestigieuses distinctions en france ....................................28 lavery souligne sa croissance exceptionnelle en 2014 et lance une nouvelle campagne publicitaire " des alliés performants » ....................................29 me pierre j. dalphond, juge retraité de la cour d'appel, s'est joint à stikeman elliott ....................................30 9 dans le cadre de l"acquisition de 50 % de la propriété du quartier dix30mc située à brossard, le deuxième plus im portant centre commercial au canada, comprenant 2,3 mil- lions de pieds carrés de surface commerciale multi-usages existants, en plus des deux futurs projets en développe ment. au terme de cette acquisition, le groupe immobilier oxford et carbonleo sont devenus cogestionnaires de ce centre. - Patrice Martin, Yaniv Saragosti, Jay

Lefton, Paul

Simon, André

Royer, François

Longpré,

Sonia

Mak, Daniel Lang, James Fu, Alexis Renaud,

Subrata

Bhattacharjee et Denes

Rothschild

blg a représenté iron mountain (multinationale de gestion de l"information) dans le cadre de l"acquisition de securit records management inc., la liale canadienne de shred-it international ulc. la transaction annoncée en novembre devrait être complétée d"ici la n de l"année 2014.
- André Dufour, Alfred Page, Steve

Suarez, Andrew

Bunston, Andrew

Harrison,

Stéphanie

Campanaro, Robert

Weir, Rick

Coburn et

Timothy

Bailey

blg a représenté parrish & heimbecker dans le cadre de la vente de sa division de produits alimentaires à la coopérative Exceldor. parrish & heimbecker, fondée en

1909, est l"une des entreprises les plus diversiées au

canada dans le secteur de l"agro-alimentation, incluant l"approvisionnement et la mise en marché de grains, la mouture, développement de programmes de nutrition ani male, l"élevage de volailles et la transformation alimentaire.

Claudine

Millette, Pierre B. Côté et Christian Lazarre blg a représenté bmo, qui agissait à titre d"agent pour un syndicat bancaire, dans le cadre du renancement de facilités de crédit consenties au groupe colabor inc. et ses liales, un grossiste et un distributeur de produits alimen taires et connexes.

Claudine Millette, Christian

Lazarre, Joëlle

Girard et

Jenna Grant blg a agi à titre de conseillers juridiques canadiens pour bmo qui agissait à titre d"agent pour un syndicat bancaire, dans le cadre du refinancement de facilités de crédit consenties à napec inc. et ses filiales, un fournis seur de services de construction et d"entretien pour les marchés des services publics et de l"industrie lourde, faisant affaire au québec, en ontario et dans l"est des

états-unis. , - John Godber, Jonathan

Dorval, Ryan

Tomicic, Matthew Noel-Bentley et

Barrie

Pomerance

blg a représenté les intérêts d"astral dans le cadre de l"acquisition des actifs (panneaux de publicités lEd) de macdonald outdoor advertising inc.

Pascal de Guise et

Yaniv

Saragosti

blg a représenté prometic dans le cadre de son ré cent placement public d"actions ordinaires effectué par l"entremise d"un syndicat de preneurs fermes composé de corporation canaccord genuity, le chef de le du syndi cat, et de paradigme capital inc., rbc dominion valeurs mobilières inc. et de valeurs mobilières beacon ltée. pro metic a émis un total de 13 200

000 actions ordinaires à

un prix par action de 1,90 $ pour un produit brut total de 25
080
000

Pascal de Guise, John

Godber, Ryan Tomicic,

Joseph

Takhmizdjian et Misha

Benjamin

blg a représenté diagnos inc., chef de le dans les ser vices techniques en soins de santé, notamment le dépistage médical, le développement de logiciels et d"algorithmes, l"analyse de données et le traitement de l"image dans le cadre de la fusion de l"une de ses liales en propriété ex clusive avec Warnex inc. pascal de guise et Yaniv saragosti blg a représenté les principaux investisseurs insti tutionnels lors de leur investissement dans le fonds White star capital, un fonds transatlantique qui inves tit dans des " startups

» dans le secteur des nouvelles

technologies. vincent frenette, olivier tardif, christian lazarre et Joëlle girard blg a agi pour le compte d'un syndicat de 7 prêteurs mené par la banque toronto-dominion et banque de montréal dans le cadre de l'augmentation temporaire des crédits octroyés à innergex énergie Renouvelable inc., un leader dans l'industrie de la production d'énergie hydro- électrique, éolienne et solaire, an de porter ces crédits à 475
000 000 vincent frenette, olivier tardif et misha benjamin blg a agi pour le compte d'attraction images inc., une entreprise afliée à attraction média inc. qui œuvre dans le domaine de la production télévisuelle et ciné

matographique, dans le cadre de l'acquisition de groupe lp8 média inc. (anciennement la presse télé inc.). le ven

deur était propriétés numériques square victoria inc., une liale de gesca inc. - vincent frenette, Joëlle girard et nathalie olivier blg a agi pour le compte de deux syndicats bancaires dis tincts, tous deux dirigé par bank of america, dans le cadre de facilités de crédit octroyées à bauer performance sportsquotesdbs_dbs27.pdfusesText_33