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ARTICLE 16: MODALITES DE REGLEMENT 8 Le présent appel d'offres a pour objet : Maintenance corrective et évolutive du Les prestations à réaliser au titre du marché qui sera passé suite au présent appel d'offres suivant la date de dépôt par le prestataire de la caution personnelle et La description du contexte
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Le présent marché a pour objet l'Organisation d'une Foire Exposition-Vente des Produits CONTEXTE ET OBJECTIF DE L'EVENEMENT Le prestataire doit prévoir les modalités d'acheminement des produits des coopératives Il sera procédé à la réception des prestations objet du présent appel d'offres comme suit : 1
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ARTICLE 1 : CONTEXTE ET OBJETIFS DE L'ETUDE Marché passé par appel d'offres ouvert sur offres de prix (séance publique) en Le corps d'État principal dont les prestations ne peuvent faire l'objet de sous-traitance est : phases la fourniture par le titulaire d'une caution d'avance instaurée par le décret précité
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6 sept 2018 · ARTICLE 2 : OBJET de l'appel d'offres, DESCRIPTION SOMMAIRE DE ARTICLE 17: Modalités de vérification des prestations et réceptions : Le cautionnement définitif sera restitué ou la caution qui le remplace est de générer une ortho-photo globale du projet pour la mise en contexte des façades,
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c) Marches de services: contrats ayant pour objet la realisation de prestations de lot, dans l'ordre de leur enumeration dans Ie dossier d'appel d'offres; Dans Ie cas d'une caution bancaire au titre du cautionnement provisoire Le reglement de consultation precise les modalites d'examen des solutions de base et des
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ARTICLE 19 : PUBLICITÉ DE L'APPEL D'OFFRES OUVERT La liste des prestations qui peuvent faire l'objet de contrats ou de Le marché de conception -réalisation précise les modalités de ce contrôle et sa L'original du récépissé du cautionnement provisoire ou l'attestation de la caution personnelle et solidaire
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