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contribué à l'élaboration du recueil et à l'examen par les pairs des renseignements enregistrés au cours du processus document PDF avec les renseignements figurant Bureau d'impôt national d'exercice ponctuel À partir paho org/relacsis/index php/es/docs/recursos/reuniones-relacsis/8va- reunion/posters-viii-

transport aérien, le niveau de sûreté est tel qu'il faut envisager l'examen des données au niveau 2 abordages en zone d'approche avec avion plus léger en cours d'exercice, 0,7V3

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resolution Le Dr Azurin est en faveur de l'examen immediat de ce pro- iet Enfin, des cours de breve duree sont organises pour les medecins Anr~s trois ans, lpq r6sultats sont 8va]_u~s pendant chacun des exercices 1970/1971 et 1971/1972 l'impot sur~le tabac; elimination des cendriers dans 1es batiments du

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en cours aux usines Georges Irat à Bègles près de née par quelques exercices de gymnas- tique Il se prépara subi un examen en règle Pour au- 6 CV impôt, quatre cylindres, quatre vitesses, quatre roues Klaus 8VA 1948 100

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Evolution du total du bilan au cours des dix derniers exercices en bonne place les modifications des barèmes de l'impôt sur le revenu, les cotisa L'examen de l'ensemble de la période commençant début 1974 permet de dégager ont ramené de 10V2 en décembre 1973 à moins de 8Va pendant la deuxième quin

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Au cours des années 1990, la mondialisation s'est affirmée comme un allant-de- soi de cet examen minutieux est bien loin de se réduire aux quelques thèses trop générales faire peu de cas des conditions pratiques d'exercice de l'activité ristics and Implications for the Frascati Manual, Science, Technology Society

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type 2 dtait diagnostiqud lors d'un examen systdmatique dans 60 des cas, mais Comme l'anomalie pr6c6dente, elle est pr~sente t6t au cours de la maladie

Recueil de bonnes pratiques pour relier

les systèmes d'enregistrement et de statistiques de l'état civil (ESEC) et les systèmes de gestion de l'identité

Photo: UNICEF / TadesseCENTRE OF EXCELLENCE

for CRVS Systems

LE CENTRE D'EXCELLENCE

sur les systèmes ESE C

Publié par le Centre d'excellence sur les systèmes d'enregistrement et de statistiques de l'état civil.

C.P. 8500, Ottawa (Ontario) K1G 3H9, Canada

esec@crdi.ca www.systemesESEC.ca © Centre de recherches pour le développement international, 2019 du Centre d'excellence sur les systèmes d'enregistrement et de statistiques de l'état civil. gouverneurs de ce dernier. Centre d'excellence sur les systèmes d'enregistrement et de statistiques de

l'état civil (ESEC). 2019. Recueil de bonnes pratiques pour relier les systèmes d'enregistrement et de

statistiques de l'état civil (ESEC) et les systèmes de gestion de l'identité. Centre de recherches pour

le développement international, Ottawa, Ontario. Une version électronique de ce recueil est disponible à l'adresse suivante: systemesESEC.ca/recueil-identite

La présente version française a été traduite à partir de la version originale en anglais.

iTABLE DES MATIÈRES

Table des matières

Remerciements ....................................................................... ....................ii Préface ....................................................................... .............................iii

Synthèse des études de cas .......................................................................

........1 L'arménie ....................................................................... .........................25 Équateur ....................................................................... ..........................45 Kirghizistan ....................................................................... ........................69 Namibie ....................................................................... ...........................97 Les Pays-bas ....................................................................... .....................117 Pérou ....................................................................... ............................145 RECUEIL DE BONNES PRATIQUES POUR RELIER LES SYSTÈMES D'ESEC ET DE GESTION DE L'IDENTITÉii

Remerciements

Ce travail a été élaboré par le Centre d'excellence sur les systèmes d'enregistrement et de statistiques

Nomthandazo Malambo et Montasser Kamal

et pour leur engagement substantiel et leurs conseils techniques tout au long. Les membres de l'équipe qui ont également apporté leur temps et leur expertise sont Anette Bayer Forsingdal et Ce travail n'aurait pas été possible sans la contribution et le soutien d'experts techniques dirigé la partie technique de ce travail et d'avoir fourni des conseils tout au long du projet. Nos remerciements vont également aux membres du comité consultatif technique, qui ont contribué à l'élaboration du recueil et à l'examen

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