[PDF] [PDF] OJ_B_2010_05_31pdf - Métropole Rouen Normandie

aide financière à la SA HLM Immobilière Basse-Seine - Autorisation 2010 – Versement du complément - Avenant nº 1 à la convention financière du e/ Développement durable - Politique de la Ville - Contrat Urbain de Cohésion commandes à intervenir entre les AOT de Haute-Normandie : - autorisation de



Previous PDF Next PDF





[PDF] CONVENTION entre la VILLE de ROUEN et SA DHLM - Rouenfr

19 déc 2019 · S A D'H L M IMMOBILIERE BASSE SEINE Entre les soussignés : La Ville de ROUEN représentée par Mme Emmanuèle 



[PDF] CONVENTION entre la VILLE de ROUEN et LA SA DHLM - Rouenfr

9 mai 2016 · La S A d'H L M Immobilière Basse Seine, représentée par M Cedric LEFEVRE, Directeur Général de ladite société, enregistrée sous le 



[PDF] Convention-NPNRU-Rouen signée - seine-maritimegouvfr

10 jan 2020 · Immobilière Basse Seine, représentée par son Directeur Général Cédric Lefebvre le territoire de la ville de Rouen : il s'agit du quartier d'intérêt national la Lombardie et entre Lombardie et la Grand Mare), afin d'améliorer 



[PDF] Convention NPNRU Cléon signée - seine-maritimegouvfr

10 jan 2020 · du renouvellement urbain de la Métropole Rouen Normandie numéro 213 cofinancé par Immobilière Basse Seine, Logéo Seine Estuaire, CDC Habitat Faciliter l'implantation de nouvelles entreprises en entrée de ville



[PDF] OJ_B_2010_05_31pdf - Métropole Rouen Normandie

aide financière à la SA HLM Immobilière Basse-Seine - Autorisation 2010 – Versement du complément - Avenant nº 1 à la convention financière du e/ Développement durable - Politique de la Ville - Contrat Urbain de Cohésion commandes à intervenir entre les AOT de Haute-Normandie : - autorisation de



[PDF] 076_Rouen_Hauts-de-Rouen_033_Avlocal8 - ANRU

ARTICLE 5: MODIFICATIONS DE LA CONVENTION INITIALE ET DE SES AVENANTS La SA Immobilière Basse Seine, représentée par son Directeur Général du projet de rénovation urbaine du Grand Projet de Ville (GPV) de ROUEN sur les le non remboursement des subventions versées par l'ANRU à IBS entre



[PDF] Téléchargez notre rapport dactivité 2019 - Groupe 3F

Immobilière Basse Seine est l'une des sociétés de 3F (Groupe Action Logement), entreprise no quatre départements normands et notamment sur les bassins d' emploi de Rouen, Le Havre et Caen est de soutenir et d'accompagner les villes et Pour 2020 et 2021, la réflexion partenariale entre L'Abri et Immobilière



[PDF] Convention GUP Définitive - IRDSU

Entre, La Ville du Rouen, représentée par son Maire, ci-après dénommée la La SA HLM Immobilière Basse Seine, représentée par son Directeur Général, 



[PDF] RAPPORT DOBSERVATIONS DÉFINITIVES - Cour des comptes

capacité de la politique de la ville à ramener vers le droit commun les quartiers Les bailleurs sociaux, Rouen-Habitat, Immobilière Basse-Seine et Logiseine, les villes Dans le cadre de la convention ANRU, Interm'aide emploi a été désignée rapports entre le salarié, l'association et l'utilisateur, donne des informations



[PDF] Rapport CRH 2006

Direction Départementale de l'Equipement de Seine-Maritime – 6 ans, après une croissance de 15 000 habitants entre 1962 et 1999 Rouen SA HLM de construction immobilière familiale de Normandie l'A N R U , la convention cadre de partenariat permettra de présenter en 2007, S A H L M Immobilière Basse

[PDF] Guide utilisateur interface paie

[PDF] SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2013

[PDF] CONSULAT GENERAL DE FRANCE A DAKAR Section état civil et nationalité

[PDF] Conditions générales de Vente et de Location

[PDF] Date de convocation : 9 décembre PRESIDENCE : M. BOURG-BROC, Président

[PDF] Atelier Auto-entrepreneur

[PDF] Bachelier en Comptabilité PRESENTATION DE LA FORMATION ET DU PROFIL D ENSEIGNEMENT

[PDF] Améliorer la communication Transmettre l information Mener une politique d évaluation

[PDF] LSL. Livret Scolaire des Lycées. Guide utilisateur de l enseignant. Version 14.4 Novembre 2014 LSL. Guide utilisateur de l enseignant

[PDF] COMPTABLE PRINCIPAL Description de poste

[PDF] RIMBAUD LIVRET D ACCUEIL CSAPA - CAARUD CSAPA-CAARUD PRÉVENTION, SOIN ET RÉDUCTION DES RISQUES

[PDF] L auto-entrepreneur. Les éléments clés 13/11/14 2

[PDF] DUT 2. Situation 30 mois après l'obtention du diplôme - 1 er décembre 2014

[PDF] Les métiers de la Fonction publique. SST/GD Lycée Molière - 02-02-2005 1

[PDF] REGARDS CROISES ELITES / GRAND PUBLIC SUR LA FRANCE DANS LA MONDIALISATION