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des programmes à sa réunion du 19 janvier 1978, et il a adopté le pré sent avis à sa réunion du 16 févrIer 1978 ration professionnelle à champ exclusif et à titre réservé de l'Ordre accès au champ de pratique de l'ingénieur qui est défini de façon très large à C) QUE la Commission d'étude des relations ingénieurs
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cette procédure avant d'adopter la nouvelle loi n° 69-00 relative au contrôle responsabilité de l'architecte, de l'entrepreneur et de l'ingénieur lors de la construction d'un Le contrat de marché est un contrat à titre onéreux participer aux appels à la concurrence ( Avis de la commission des marchés n° 211/01/CM du
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7 nov 1985 · rapporteur pour avis de la commission des finances ; Charles Lederman, Jacques avis, et 11 de la commission - MM le no 3 rectifié ; adoption de l' amendement n° 15 rectifié 6 7 sent, les sociétés pouvaient, dans une certaine limite, racheter titulaires d'une licence ou d'un titre d'ingénieur et, par
pdf La Commission des titres d’ingénieur a adopté le présent avis
ParisTech) à délivrer des titres d’ingénieur diplômé donnant un avis favorable au renouvellement pour une durée de 6 ans à compter de la rentrée 2012 avec comme recommandations : Charger les départements d’enseignement et de recherche mis en place de l’évaluation
La Commission des titres d’ingénieur a adopté le présent avis
SMITH (membre de la CTI) Denis LEMAITRE (expert auprès de la CTI) Zélie MARIE (experte élève ingénieure auprès de la CTI) et présenté lors de la séance plénière du 10 avril 2018 La Commission des titres d’ingénieur a adopté le présent avis: Présentation générale
La Commission des titres d’ingénieur a adopté le présent avis
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École - CTI – Commission des Titres d'Ingénieur
présenté en séance plénière de la CTI le 12 mai 2020 La Commission des titres d’ingénieur a adopté le présent avis : Description générale de l’école Le Conservatoire national des arts et métiers (Cnam) est un établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel
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DEVRED et Agnès SMITH (membres de la CTI) Xavier SUCKER (expert élève ingénieur) et présenté lors de la séance plénière du 12 septembre 2017 La Commission des titres d’ingénieur a adopté le présent avis: Présentation générale L’École Centrale de Casablanca (ECC) est le fruit d’un partenariat entre la République française
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Avis n° 2018/03-02
relatif Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA Lyon)à délivrer un
Ecole Institut national des sciences appliquées de LyonEtablissement public sous tutelle du
: INSA LyonAcadémie : Lyon
: Lyon (Villeurbanne) et OyonnaxDonnées certifiées
consultable sur mise à jour annuellement sur le site de laCTI : https://www.cti-commission.fr/accreditation
Suivi des accréditations précédentes
Avis n° 2014/10-01
sous statut apprenti et en formation continue - Vu le code de -1 et R642-09, - Vu la demande présentée par , - Vu le rapport établi par Jean-Yves KOCH (membre de la CTI et rapporteur principal), Agnès FABRE (membre de la CTI), Dominique PAREAU (experte auprès de la CTI), Alexia SIEWIERSKI(experte élève ingénieure auprès de la CTI) et présenté lors de la séance plénière
du 13 mars 2018, génieur a adopté le présent avis :Présentation générale
Créé en 1957, l'Institut national des sciences appliquées de Lyon (INSA Lyon) est un établissement
public national à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP). Il est composé de 9
départements de spécialité et compte 23 laboratoires dont 18 associés aux EPST ainsi que 19
Lyon administrative et financière.e accueille environ 5000 élèves ingénieurs sur les sites de Lyon et Oyonnax. Sur la base d'un
cursus en 5 ans, elle délivre chaque ann Elle propose également deux formations de Masters internationaux, un Bachelor international et 7 mastères spécialisés.La formation continue est limitée à quelques apprenants par an. Compte tenu du large spectre de
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Lyon emploie 600 ETP enseignants-chercheurs, PAST, ATER et PRAG.L'INSA Lyon est majoritairement implanté sur le campus de Villeurbanne et également sur le
Plasticampus à Bellignat/Oyonnax. Disposant de 230.000 m² de surface de planchers (10 m² de
surfa est très bien desservi par les transports en commun.Le budget annuel c
Investissements.
Le coû ingénieur est de 11
, ypost-bac, recrutement en 1ère année. Viennent ensuite les filières IUT, universitaires et classes
préparatoires dont les lauréats entrent en 3ème3ème Lyon accueille 30% d s filles, 26% de
étrangers de 92 nationalités. Un groupe de bacheliers technologiques (STI2D et STL) bénéficie
formation active en sciences »).Le cursus de formation en cinq ans est organisé en deux cycles : 1er cycle de deux années de tronc
commun et cycle ingénieur de trois années de spécialisation (comportant des parcours
transversaux). La part des enseignements en sciences humaines et sociales est de 20% (14% sport et langues exclus). uit spécialités avaient été habilitées pour 6ans à compter de la rentrée universitaire de septembre 2015 : Biosciences, Génie énergétique et
Environnement, Génie industriel, Informatique, Sciences et génie des matériaux, Génie civil et
Urbanisme, Génie électrique (et Génie électrique en partenariat), Télécommunications
assorti de recommandations tant générales que par spécialité : un rapport intermédiaire à deux ans
était demandé.
cela un travail conséquent depuis cette date en de multiples domaines : renforcer la cohérence et la
développant des formations transverses et en mutualisant certains enseignements ; mettre en ; mettre en place un règlement des études unique ; approfondir ladémarche compétences ; compléter la consultation des diplômés par une enquête à 3 ou 5 ans.
Il faut ainsi noter les fusions des deux départements du domaine mécanique, la création de 8
parcours pluridisciplinaires, un chantier en cours sur les humanités, le travail transversal mené entre
enseignements (en expérimentation) et à achever le travail sur la certification des acquis
En 2015 un rapport portant sur lilière par apprentissage (CFA Formasup Ain Rhône régional et de signature de la convention avec le CFA : suite du conseil régional en mai2017 de septembre 2017.
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ance de ses effectifs de diplômés poursuivant en doctorat de 7 à 20%développement de la formation continue, diplômante ou non, devrait également être un objectif.
Evolution du domaine de spécialité Génie mécaniqueEn 2014 la spécialité Génie mécanique était habilitée pour 3 ans. Cette habilitation était assortie de
recommandations : - Faire assurer au maximum le tutorat pédagogique des apprentis par des enseignants- plutôt que par une association externe : recommandation suivie - Simplifier son organisation ; fusionner les départements GMC et GMD : recommandations suivies - Développer les enseignements communs à plusieurs filières : recommandation suivie- Mettre en place au niveau de la spécialité un responsable unique, un jury unique, un diplôme
unique : avec la fusion des départements, un jury unique a été mis en place, les compétences
communes aux parcours ont été identifiées et un responsable unique a été nommé. 2 : - Spécialité Génie mécanique o , sur le site de Lyon-Villeurbanne o , parcours " Procédés plasturgie », sur le site de Lyon-Villeurbanne puis sur le site de Oyonnax-Bellignat o Conception et innovation de produits », sur le site de Lyon-Villeurbanne.Nota : Auparavant la formation sous statu
dispensée par deux départements distincts et les deux formations distincts.La spécialité Génie mécanique forme annuellement 288 ingénieurs en formation initiale sous statut
, 44 ingénieurs en formation continue. Avec une forte culture technologique mécanique dans les grands domaines formation de base solide et actualisée aux futursingénieurs, les préparant aux défis et exigences des secteurs concernés. La formation sous statut
Les formations par apprentissage sont localisées à Villeurbanne et Oyonnax. Soutenues
financièrement par le Conseil régional est satisfaisante et la formation de bonne qualité.diplôme, sont équilibrées et permettent de répondre aux premiers emplois et aux évolutions de
carrière. Elles sont cohérentes avec les métiers et secteurs visés par la formation. élèves de CPGE. La sélectivité du recrutement est e. semestre 7, la distinction entre domaines portant sur 28 % de cours différenciés : - Parcours " Plasturgie et composites » - Parcours " Mécatronique et systèmes » - Parcours " Conception et études » - Parcours " Industrialisation et procédés » - Parcours " Modélisation et expérimentation »Page 4 sur 5
Lyon se décomposent en :
- 6 compétences générales dans le domaine scientifique et technique - 7 compétences générales dans les domaines des sciences humaines et sociales - 10 compétences de spécialité.Points forts
- Parcours différenciés adaptés aux élèves - Fusion réussie des départements - Implication des enseignants et des élèvesPoints faibles
- Hétérogénéité de niveau des étudiants primo-entrants- Absence de mobilité internationale des apprentis de la filière Génie mécanique procédés
plasturgie- Initiation à la recherche inexistante des apprentis de la filière Génie mécanique, conception et
innovation de produitsOpportunité
Risques
- Charge des enseignants trop importante - Répartition des ressources entre départements pouvant pénaliser la formation Génie mécaniqueEn conséquence,
Avis favorable
ccréditation de la formation de de menant aux titres suivants : Type de formationÀ compter de
la rentrée universitaireJusqu'à la fin
de l'année universitaireAccréditation
Ingénieur diplômé de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon, spécialité Génie mécaniqueSur le site de Lyon
Formation initiale
sous statut d'étudiant2018 2020-2021 maximale
Ingénieur diplômé de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon, spécialité Génie mécaniqueSur les sites de Lyon et Oyonnax
Formation initiale
sous statut d'apprenti 2018 2020-2021 maximale Ingénieur diplômé de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon, spécialité Génie mécanique, enSur le site de Lyon
Formation initiale
sous statut d'apprenti2018 2020-2021 maximale
Ingénieur diplômé de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon, spécialité Génie mécanique, enSur le site de Lyon
Formation
continue 2018 2020-2021 maximalePage 5 sur 5
Cet avis s'accompagne des recommandations suivantes : - Aménager une mise à niveau pour les apprentis primo-arrivants en cycle ingénieur - Dans la filière Génie mécanique procédés plasturgie, mobilité internationale - Veiller une expérience de 28 semaines minimum en entreprise pour tous les étudiants en parcours professionnel (ou de 14 semaines minimum en parcours recherche), conformément à R&O - Développer la formation continue - Mutualiser au bon niveau les ressources entre départementsLe Label EUR-ACE Master pourra être attribué, sur demande de létablissement, aux diplômes
suivants : Ingénieur diplômé de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon, spécialité Génie mécanique 2018 2020-2021 Délibéré en séance plénière à Paris, le 13 mars 2018. Approuvé en séance plénière à Paris, le 10 avril 2018.