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F+$3I$H6F+289H(5 FOULVPHOOH

$ PHV SMUHQPV $ PHV HQIMQPV $UPOXU HP -XOLHPPH

© HI K $ 3(8 G( GH))e5(1F( (175(

81 +200( (7 81 $875(

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SA Société Anonyme

SARL Société à Responsabilité Limitée

INTRODUCTION GENERALE .................................................................................................................... 1

PREMIERE PARTIE ² PRESENTATION CONTEXTUELLE ET THEORIQUE DE LA RECHERCHE ............... 11 CHAPITRE 1 ² LE CONTEXTE DE LA RECHERCHE : LES AUDITEURS FRANÇAIS ET LES

DECISIONS ETHIQUES .................................................................................................................. 13

SECTION 1. IH ŃRQPH[PH GH O·MXGLP OpJMO HQ )UMQŃH .......................................................................... 15

1. I·MXGLP légal : définition, caractéristiques et objectifs ............................................................ 15

2. IH ŃMGUH OpJMO HP UpJOHPHQPMLUH GH O·MXGLP HQ )UMQŃH .......................................................... 17

Les principales missions de O·MXGLPHXU ................................................................................... 17

Le Code de déontologie ........................................................................................................ 19

La responsabilité GH O·MXGLPHXU .............................................................................................. 22

IM SURPHŃPLRQ GH O·LQGpSHQGMQŃH GH O·MXGLPHXU ............................................................... 24

3. Le jugement professionnel ........................................................................................................... 27

SECTION 2. Ethique, morale et déontologie : clarification des termes employés dans la

recherche ................................................................................................................................................ 29

1. Ethique et morale .......................................................................................................................... 29

2. Déontologie ................................................................................................................................... 32

SECTION 3. Prise de décisions et dilemmes éthiques ......................................................................... 33

1. La décision éthique ...................................................................................................................... 33

2. Les dilemmes éthiques en audit ................................................................................................. 34

CHAPITRE 2 ² LES FONDEMENTS THEORIQUES ET LES HYPOTHESES DE RECHERCHE ............. 41

SECTION 1. Le cadre théorique du processus de décision éthique ............................................... 42

1. La théorie du développement moral cognitif ......................................................................... 43

Les six stades de développement moral de Kohlberg (1969) .......................................... 43

Le Defining Issue Test (DIT) de Rest (1979) ............................................................................ 45

2. Les modèles rationnels de décision éthique ............................................................................ 47

Le modèle fondateur de Rest (1986) .................................................................................... 47

Le modèle de Trevino (1986) O·LQPHUMŃPLRQ GH IMŃPHXUV LQGLYLGXHOV HP VLPXMPionnels.... 51

Le modèle de Hunt et Vitell (1986, 2006) : analyse déontologique et téléologique du

problème ............................................................................................................................................. 54

Le modèle de Jones (1991) O·LQPHQVLPp PRUMOH GX SURNOqPH MX ѱXU GH OM GpŃLVLRQ ..

..................................................................................................................................................... 57

Le modèle de Lampe et Finn (1992) O·MSSOLŃMPLRQ GX ŃRGH GH ŃRQGXLPH GHV

auditeurs .............................................................................................................................................. 62

Le modèle de Beu et Buckley (2001) OH U{OH GH OM UHVSRQVMNLOLVMPLRQ GH O·LQGLYLGX ... 63

3. Le cadre théorique retenu .......................................................................................................... 65

SECTION 2. I·HIIHP G·XQH IRUPMPLRQ VXU OH SURŃHVVXV GH GpŃLVLRQ pPOLTXH : revue de la

littérature ................................................................................................................................................ 73

1. 8Q ŃRXUV G·pPOLTXH SHUPHP-LO G·MŃŃURLPUH OM ŃMSMŃLPp GH UMLVRQQHPHQP PRUMOH GH

O·MXGLPHXU ? ............................................................................................................................................... 75

2. I·HIIHP G·XQH IRUPMPLRQ VXU OH SURŃHVVXV GH GpŃLVLRQ pPOLTXH GH O·MXGLPHXU : des travaux

académiques peu nombreux et disparates ...................................................................................... 77

IM IRUPMPLRQ HP O·LQPHQVLPp PRUMOH GX GLOHPPH .................................................................. 78

I·HIIHP G·XQH IRUPMPLRQ VXU OHV pPMSHV GX SURŃHVVXV GH GpŃLVLRQ pPOLTXH .................... 79

SECTION 3. Formulation des hypothèses de recherche ................................................................... 87

1. IHV O\SRPOqVHV UHOMPLYHV j O·HIIHP GLUHŃP GH OM IRUPMPLRQ VXU ŃOMTXH pPMSH GX SURŃHVVXV

de raisonnement éthique ...................................................................................................................... 89

IM IRUPMPLRQ j O·pPOLTXH HP OM ŃMSMŃLPp j LGHQPLILHU XQ SURNOqPH pPOLTXH

(conscience éthique) ........................................................................................................................ 89

IM IRUPMPLRQ j O·pPOLTXH HP OH ÓXJHPHQP pPOLTXH ............................................................... 90

IM IRUPMPLRQ j O·pPOLTXH HP O·LQPHQPLRQ pPOLTXH ................................................................... 91

2. Les hypothèses relatives à O·HIIHP LQGLUHŃP GH OM IRUPMPLRQ VXU OH UMLVRQQHPHQP pPOLTXH

SMU O·LQPHUPpGLMLUH GH O·LQPHQVLPp PRUMOH GX GLOHPPH ...................................................................... 93

3. Les variables de contrôle ............................................................................................................. 96

DEUXIEME PARTIE ² LA FORMATION A I·(7+H48( ET LA RESOLUTION DES DILEMMES : UNE

APPROCHE EMPIRIQUE ....................................................................................................................... 105

CHAPITRE 3 ² La démarche méthodologique ...................................................................... 107

SECTION 1. I·H[SpULPHQPMPLRQ ŃRPPH PpPORGH GH UHŃXHLO GHV GRQQpHV ................................ 108

1. IH ŃORL[ G·XQH H[SpULPHQPMPLRQ GH OMNRUMPRLUH ................................................................... 108

2. GHVŃULSPLRQ GH O·H[SpULPHQPMPLRQ ............................................................................................. 110

Présentation des scénarios utilisés ....................................................................................... 111

Manipulation de la variable explicative ............................................................................ 113

Mesure et codage des variables à expliquer ................................................................... 113

Mesure et codage des variables de contrôle .................................................................. 121

Les sujets ................................................................................................................................... 123

Le protocole expérimental ................................................................................................... 124

SECTION 2. Méthodologie de test du modèle théorique ............................................................... 127

1. Un modèle à tester comportant des médiations multiples ................................................. 127

Effet de médiation : définition et précisions ...................................................................... 127

Application au modèle à tester .......................................................................................... 129

2. Les méthodes de tests disponibles ........................................................................................... 131

La méthode des régressions successives de Baron et Kenny (1986) ............................ 131

Critiques et limites de la méthode de Baron et Kenny (1986) ....................................... 132

3. Application au test des hypothèses de recherche .............................................................. 134

CHAPITRE 4 ² Présentation et discussion des résultats de la recherche ............................ 141

SECTION 1. IHV UpVXOPMPV GH O·H[SpULPHQPMPLRQ .................................................................................. 142

1. Analyse descriptive ..................................................................................................................... 142

2. Analyse explicative ..................................................................................................................... 145

Rappel du modèle à tester .................................................................................................. 145

I·LQIOXHQŃH GH OM IRUPMPLRQ j O·pPOLTXH VXU O·LGHQPLILŃMPLRQ G·XQ GLOHPPH pPOLTXH

(Hypothèse H1) ................................................................................................................................. 147

I·LQIOXHQŃH GH OM IRUPMPLRQ j O·pPOLTXH VXU OH ÓXJHPHQP pPOLTXH +\SRPOqVH +2 ..... 149

I·LQIOXHQŃH GH OM IRUPMPLRQ j O·pPOLTXH VXU O·LQPHQPLRQ pPOLTXH +\SRPOqVH +3 ......... 150

I·LQIOXHQŃH GH OM IRUPMPLRQ j O·pPOLTXH VXU O·LQPHQVLPp PRUMOH SHUoXH +\SRPOqVH +4 ..

................................................................................................................................................... 153

IH U{OH PpGLMPHXU GH O·LQPHQVLPp PRUMOH GX SURNOqPH HQPUH OM IRUPMPLRQ j O·pPOLTXH HP

le processus de raisonnement éthique (Hypothèse H5) ........................................................... 155

SECTION 2. GLVŃXVVLRQ GHV UpVXOPMPV MXPRXU G·XQH GpPMUŃOH TXMOLPMPLYH ŃRQILUPMPRLUH .......... 163

1. Des entretiens semi directifs avec des auditeurs .................................................................. 163

Les conditions des entretiens ............................................................................................... 164

IH JXLGH G·HQPUHPLHQ .............................................................................................................. 165

I·pŃOMQPLOORQ ............................................................................................................................ 165

IM PpPORGH G·MQMO\VH des entretiens ............................................................................... 167

2. Les résultats des entretiens ........................................................................................................ 167

La notion de dilemme éthique en pratique ...................................................................... 167

I·LQIOXHQŃH GH O·LQPHQVLPp PRUMOH du dilemme dans la prise de décision éthique ..... 172

Le rôle de la formation dans le processus de décision éthique .................................... 175

CONCLUSION GENERALE .................................................................................................................. 185

BIBLIOGRAPHIE ................................................................................................................................... 195

ANNEXES ............................................................................................................................................. 211

LISTE DES TABLEAUX ........................................................................................................................... 219

LISTE DES FIGURES ............................................................................................................................... 221

1 2 3 4 1 2 3 4 5 67
8 9 5 6 7 8 9 10 10 1. 2. 3.

SECTION 1.

1. 11 11 2. 12 12 Comme et al. (2002), cette procédure les dirigeants le président du tribunal de commerce et enfin,

en dernier lieu, les actionnaires. Les différentes phases de la procédure dépendent de la forme

juridique de la société (trois ou quatre phases). Ainsi dans une SA (Société Anonyme), la

à Responsabilité Limitée), le tribunal de commerce est avisé de la procédure dès la première

lien entre les dirigeants et le tribunal de commerce. es mais inclut des diligences périphériques qui jouent un rôle majeur. 13 13 En France, trois mesures principales visent à protéger co-ns (la durée du mandat généralement analysée sous deux angles , , ce, qui renvoie à ce que perçoivent les utilisateurs de mis : le jugement professionnel. En effet, tout au long de sa 3. 14

14IAASB - International Auditing and Assurance Standards Board (2011). Audit quality, an

IAASB perspective: http://www.ifac.org.

SECTION 2.

1. 2.

SECTION 3.

1. 2.

SECTION 1.

1.

Si le score P est inférieur à 27, lindividu

se situe au niveau pré- considéré comme post-conventionnel. 2. culturelles. Thorne et al. (2003) montrent que le contexte institutionnel (comparaison Canada /

Etats-

système règlementaire plus strict et un environnement plus litigieux, encourage davantage les auditeurs à aligner leur intention éthique sur leur jugement éthique. 3.

SECTION 2.

1.

obéir à des lois, des règles générales, sans les remettre en cause. Au stade post-conventionnel,

de ses valeurs personnelles et peut condamner moralement certains faits alors même que la loi les autorise. Les auditeurs auraient donc tendance à appliquer les lois et les règles sans les remettre en cause. Cela semble en adéquation avec les attentes de nombreux travaux influence sur le niveau de développement moral des auditeurs 2. " les comparaisons les plus

l'effet d'une seule variable peut être évalué dans un environnement identique par ailleurs. On

cherchera donc à privilégier les dispositifs comportant un échantillon témoin et un échantillon

test ». Par ailleurs, intensité

morale entre la formation éthique et le processus de raisonnement éthique et la méthodologie

retenue ne permet pas de tester un effet médiateur. Toutefois, leurs conclusions semblent aller dans ce sens. Nous soulignons par ailleurs que les dilemmes présentés sont des dilemmes i. ii. iii.

SECTION 3.

1. 2. 3. i. ii. 15 15 iii. iv. v. -dessus sont synthétisées dans la figure 7.

FORMATION

A

SECTION 1.

1. 2. et al. et al.

1) ϋ

2) 3)quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38