26 fév 2020 · 26_CCI_Chambre de Commerce et de l'Industrie de la Drôme - 84-2020-02-26- 001 - Délégations de signature en vigueur de la C C I de la
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1RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPESRECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N° 84-2020-028
PUBLIÉ LE 26 FÉVRIER 2020
Sommaire
26_CCI_Chambre de Commerce et de l'Industrie de la Drôme
84-2020-02-26-001 - Délégations de signature en vigueur de la C.C.I. de la Drôme - Mars
2020 (35 pages)Page 6
38_REC_Rectorat de l'Académie de Grenoble
84-2020-02-17-008 - ARRETE modificatif CAACEP N 97-06 (1 page)Page 41
84_ARS_Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes
84-2020-02-24-025 - 2020-22-0007 Portant modification de la composition du conseil
territorial de santé de la circonscription départementale de l'Isère (5 pages)Page 4284-2020-02-24-026 - 2020-22-0008- Portant modification de la composition du bureau, de
la commission spécialisée en santé mentale et de la formation spécifique organisant l'expression des usagers du conseil territorial de santé de la circonscription départementale de l'Isère (5 pages)Page 4784-2020-02-24-021 - 2020-22-0015- Portant modification de la composition du Conseil
territorial de santé de la circonscription départementale de Haute-Savoie (5 pages)Page 5284-2020-02-24-022 - 2020-22-0016- Portant modification de la composition du Bureau, de
la commission spécialisée en santé mentale et de la formation spécifique organisant l'expression des usagers du Conseil territorial de santé de la circonscription départementale de la Haute-Savoie (5 pages)Page 5784-2020-02-24-023 - 2020-22-0017 Portant modification de la composition du conseil
territorial de santé de la circonscription départementale du Puy-De -Dôme (5 pages)Page 6284-2020-02-24-024 - 2020-22-0018 Portant modification de la composition du bureau, de
la commission spécialisée en santé mentale et de la formation spécifique organisant l'expression des usagers du conseil territorial de santé de la circonscription départementale du Puy-de-Dôme (5 pages)Page 6784-2020-02-24-020 - 380780023_TJP2020_CH URIAGE (2 pages)Page 72
84-2020-02-24-019 - 380780312_TJP2020_CLinique_du_Grsivaudan (2 pages)Page 74
84-2020-02-14-027 - arrêté 2020-11-0012 portant autorisation complémentaire délivrée au
CSAPA ANPAA 73 référent EAD (ethylotest antidémarrage) (2 pages)Page 7684-2020-02-14-028 - arrêté 2020-11-0013 CSAPA Pelican référent EAD (éthylotest
antidémarrage) (2 pages)Page 7884-2019-12-20-020 - Arrêté conjoint ARS n° 2019-14-0194 et CD de la Drôme n°
2019-DS-0421 portant création de 22 places de SAMSAH déployant des pratiques
orientées vers le rétablissement et portant un volet d'accès au logement pour le renforcement de l'inclusion sociale des personnes en situation de handicap psychique au sein du SAMSAH Drôme Ardèche à 26800 Portes les Valences (4 pages)Page 8084-2020-02-21-005 - Arrêté intérim 2020 02 0017 Lemeux Sophie EHPAD Le Montet (1
page)Page 84 284-2020-02-24-003 - Arrêté n° 2020-17-0046 Portant autorisation de remplacement d'un
scanographe, équipement autorisé le 17/03/2010 et mis en service le 18/07/2013, par un équipement matériel lourd d'une nature et d'une utilisation clinique identiques, au Centre Hospitalier Métropole Savoie sur le site de Chambéry (2 pages)Page 8584-2020-02-24-027 - Arrêté n°2020-17-0017 - Portant renouvellement tacite
d'autorisations d'activités de soins de suite et de réadaptation et rectification d'erreurs matérielles contenues dans l'arrêté n°2019-17-550 du 28 octobre 2019 portant renouvellement tacite d'autorisations d'activités de soins de suite et de réadaptation (16 pages)Page 8784-2020-02-21-006 - Arrêté n°2020-17-0049 portant composition nominative du conseil de
surveillance du centre hospitalier Henri Mondor d'Aurillac (Cantal) (3 pages)Page 10384-2020-02-24-016 - Arrêté n°2020-17-0051 portant modification de l'arrêté
n°2019-17-0637 du 26 novembre 2019 portant fixation, pour l'année 2020, du calendrier des périodes de dépôt des demandes d'autorisation et de renouvellement d'autorisation desactivités de soins et des équipements matériels lourds relevant du schéma régional de santé
en vigueur pour la région Auvergne-Rhône-Alpes (2 pages)Page 10684-2020-02-24-017 - Arrêté n°2020-17-0052 portant modification de l'arrêté
n°2019-17-0638 du 26 novembre 2019 portant fixation, pour l'année 2020, du calendrier des périodes de dépôt des demandes d'autorisation ou de renouvellement d'autorisation desactivités de soins relevant du schéma interrégional d'organisation sanitaire en vigueur pour
la région Auvergne-Rhône-Alpes (2 pages)Page 10884-2020-02-25-001 - RAA 2020-06-0012 ACT MAION DGF 2020 (3 pages)Page 110
84_DIDDI_Direction interrégionale des douanes et droits indirects de Lyon
84-2020-02-24-004 - 2020 01 - décision de subdélégation de signature - Gestion et
organisation courante (DRs) (1 page)Page 11384-2020-02-24-005 - 2020 02 - décision de subdélégation de signature - Gestion et
organisation courante (1 page)Page 11484-2020-02-24-006 - 2020 03 - décision de subdélégation de signature - ordonnancement
et de comptabilité générale de l'État OSD ARA (4 pages)Page 11584-2020-02-24-007 - 2020 04 - décision de subdélégation de signature - CSP Lyon (4
pages)Page 11984-2020-02-24-008 - 2020 05 - décision de subdélégation de signature - marchés publics (1
page)Page 12384-2020-02-24-014 - Décision 2020-06 du directeur de la direction interrégionale des
douanes Auvergne- Rhône - Alpes par intérim de délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux dans le domaine des contributions indirectes et en matière de règlement transactionnel dans le domaine douanier. (2 pages)Page 12484_DIRECCTE_Direction régionale des entreprises de la concurrence de la
consommation du travail et de l'emploi d'Auvergne-Rhône-Alpes84-2020-02-20-006 - décision localisation et délimitation des Unités de Contrôle_ UD63_
20_02-20.docx (17 pages)Page 126
384_DRAAF_Direction régionale de l'alimentation de l'agriculture et de la forêt
d'Auvergne-Rhône-Alpes84-2020-02-24-029 - Arrêté listes 01 AP 2020 02 74 (6 pages)Page 143
84-2020-02-25-003 - Arrêté listes 03 AP 2020 02 75 (7 pages)Page 149
84-2020-02-24-028 - Arrêté listes 43 AP 2020 02 73 (3 pages)Page 156
84_DRAC_Direction régionale des affaires culturelles d'Auvergne-Rhône-Alpes
84-2020-02-10-019 - Arrêté n° 20-044 du 10/02/2020 portant inscription au titre des
monuments historiques de l'hôtel de ville d'Aigueperse (Puy-de-Dôme) (2 pages)Page 15984-2020-02-24-002 - Arrêté n° 2020-53 du 24/02/2020 portant modification de la
composition de la commission régionale du patrimoine et de l'architecture (8 pages)Page 16184_MNC_Mission nationale de contrôle et d'audit des organismes de sécurité sociale
(antenne interrégionale de Lyon)84-2020-02-24-013 - Arrêté n° 11-2020 du 24 février 2020 portant modification de la
composition du conseil de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de la Drôme (1 page)Page 16984-2020-02-24-015 - Arrêté n° 9-2020 du 24 février 2020 portant modification de la
composition du conseil d'administration de la Caisse d'Allocations Familiales de la Loire (1 page)Page 17084-2020-02-24-012 - Arrêté n°10-2020 du 24 février 2020 portant modification de la
composition du conseil de la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Cantal (1 page)Page 17184_SGAMISE_Secrétariat Général pour l'Administration du Ministère de l'Intérieur
Sud-Est
84-2020-02-24-018 - Arrêté préfectoral complémentaire - liste des candidats agrées police
nationale toutes sessions 2019.BIS.pdf (3 pages)Page 17284-2020-02-24-009 - Arrêté préfectoral complémentaire
n°SGAMISEDRH-BR-2020-01-16-01 fixant la liste des candidats agréé pour l'emploi de gardien de la paix de la Police nationale, session du 25 septembre 2018, dans le ressort du SGAMI Sud-Est (2 pages)Page 17584-2020-02-24-010 - ARRETE PREFECTORAL N°
SGAMISEDRH-BR-202-21-02-01
fixant la composition du jury chargé de la notation de l'épreuve orale d'admission d'entretien des concours interne et externe de gardien de la paix de la police nationale - session du 17 septembre 2019 pour le Secrétariat Général pour l'Administration du Ministère de l'Intérieur Sud-Est (5 pages)Page 17784-2020-02-25-002 - RECRUTEMENT - MS PREFECTURE DU RHONE
BORDEREAU D'ENVOI CLFD (6 pages)Page 182
84_SGAR_Secrétariat général pour les affaires régionales d'Auvergne-Rhône-Alpes
84-2020-01-29-020 - Décision du président de la Cour d'appel de Grenoble et du procureur
général près ladite cour du 29 janvier 2020 portant délégation de signature en matière
d'ordonnancement secondaire - agents valideurs affectés au pôle CHORUS (4 pages)Page 18884-2020-01-06-008 - Décision du président de la Cour d'appel de Grenoble et du procureur
général près ladite cour du 6 janvier 2020 en matière d'ordonnancement secondaire - agents
valideurs affectés au pole CHORUS (3 pages)Page 192 484-2020-01-06-009 - Décision du président de la Cour d'appel de Grenoble et du procureur
général près ladite cour du 6 janvier 2020 portant délégation de signature en matière
d'ordonnancement secondaire et pouvoir adjudicateur (5 pages)Page 195 5 1Mars 2020
DELEGATIONS DE SIGNATURE
PRESIDENT ALAIN GUIBERT
TRESORIER THIERRY BONTEMPS
26_CCI_Chambre de Commerce et de l'Industrie de la Drôme - 84-2020-02-26-001 - Délégations de signature en vigueur de la C.C.I. de la Drôme - Mars 20206
2Mars 2020
DELEGATION DU PRESIDENT ALAIN GUIBERT
1 ࢘ ADMINISTRATION GENERALE (AG)
2 ࢘ PASSATION DES MARCHES PUBLICS, ACCORDS-CADRES, MARCHES SUBSEQUENTS (ET AUTRES
CONTRATS DE LA COMMANDE PUBLIQUE) ET ACHATS (MP)
3 ࢘ FINANCES (F)
DELEGATIONS DU PRESIDENT (M. GUIBERT) (FP)
DELEGATIONS DU TRESORIER (M. BONTEMPS) (FT)
4 ࢘ SERVICES GENERAUX (SG)
5 ࢘ RESSOURCES HUMAINES (RH)
6 ࢘ FORMATION INITIALE ET CONTINUE (FO)
26_CCI_Chambre de Commerce et de l'Industrie de la Drôme - 84-2020-02-26-001 - Délégations de signature en vigueur de la C.C.I. de la Drôme - Mars 20207
3Mars 2020
1 ࢘ ADMINISTRATION GENERALE (AG)
AG. 1 Courriers officiels / prise de position (engagement moral et financier) soumissionne, devis et propositions envoyés par la C.C.I.AG. 4 Contrats et conventions
AG. 6 Chambersign
AG. 8 Courriers officiels et tous documents pour tous les actes délivrés par le Service