[PDF] CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JANVIER 2015 PDF CM-20-janvier-20151.pdf

19 déc 2014 · Présents: M Georges LECLEVE, Maire M MMES Virginie PORCHER, Michel GRAVOUIL, Marie- Laure DAVID, Gérard CHAUVET, Adjoints

[PDF] CM du 20 janvier 2016 - Chaumes-en-Retz

Séance du 20 janvier 2016 Le maire peut, en outre, par délégation du conseil municipal, être chargé, Le conseil municipal, après avoir entendu le maire : au maire de la commune déléguée, afin d'atteindre 22,00 de l'indice 2015

[PDF] CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 MARS 2008 à - COURTOMER

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 08 JANVIER 2015 à VINGT HEURES TRENTE : PRESENTS : En entrée de séance, Monsieur CHEVALLIER-MAMES François , Maire, demande de rattacher le point suivant : - PRESCRIPTION DE REVISION DU PLU (CHAUMES EN BRIE) Le conseil municipal donne son accord

[PDF] enquête publique - Trois-Palisfr

L'an 2015, le 20 Janvier à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de séances, sous la présidence de DUROCHER Denis, Maire communes aux lieux-dits "Les Chagnerasses" "Plantier de la Chapelle" "Sur les Chaumes" et " Chez

[PDF] Commune de BAZAINVILLE Compte-rendu du Conseil municipal du

Compte rendu Conseil Municipal du Jeudi 23 Février 2017 Désignation du secrétaire de séance : Mr DEBÔVES Ludovic, Vu la délibération M49 N°2015- 001 du conseil municipal en date du 20 Janvier 2015 relative au contrat Décision du Maire N° 2016-016 Finances : décision portant virement de crédit du Budget

[PDF] COMMUNE DE GERGY REGISTRE DES DELIBERATIONS ET

16 fév 2015 · ANNEE 2015 Nous, Philippe FOURNIER, Maire de la Commune de GERGY, ouvrons le présent Le Conseil Municipal est convoqué pour le 15 Janvier 2015 à 20 H 30 GERGY, le A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme NIVAROSA Laetitia Bougerot : Les Grandes Chaumes => 5 lots

[PDF] PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

de ses séances, sous la présidence de Monsieur le Maire CHAUME, Mme Annie MARC, Mr Patrick BOUTON, Mme Aline GRANET, Mme Mme Karen Dubois précise à l'assemblée que le vernissage aura lieu le mardi 20 janvier 2015 à

[PDF] PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

8 jui 2015 · TOUVRE sont convoqués salle de la Mairie pour le 08 juin 2015 ECRITS DONNES CONFORMEMENT A L'ARTICLE L 2121-20 DU Mme RIFFE S , Conseillère Municipale, a donné pouvoir à M CHAUME, Conseiller Municipal M le Maire rappelle que par délibération du conseil municipal en date

[PDF] 2015_03_16_crsompdf - Ville de Bry-sur-Marne

15 jan 2015 · L'an deux mille quinze, le lundi 16 mars, à 20 h 00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le lundi 9 mars 2015, se sont Adoption du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2015 EXPOSE DE Monsieur Jean Pierre SPILBAUER Maire La Chaume }

[PDF] COMPTE-RENDU DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE - metzfr

5 mar 2018 · DE LA SEANCE DU 22 FEVRIER 2018 20 résidences par an depuis 2015 : 2 000 élèves du primaire D'AUTORISER Monsieur le Maire ou son représentant à finaliser et signer Nombre de membres élus au Conseil Municipal : 55 dont 55 sont Fabienne DIDIER, 2, allée de la Petite Chaume 54119

[PDF] code-01-2017-deliberation-autorisant-le-maire-a-engager---liquider

[PDF] deliberations du conseil municipal - Ville de Guignes

[PDF] DELIBERATION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du lundi 30

[PDF] Extrait du registre des délibérations Séance du 3 Avril 2014

[PDF] Délibération n° 2016/17 Recensement de la population

[PDF] 1 20 Questions/Réponses sur le compte personnel d - CDG 84

[PDF] délibération création emploi - Ville de Gaillac

[PDF] Acte constitutif d'une régie d'avances - Collectivités locales

[PDF] deliberation de principe autorisant le recrutement d'agents - CDG 2A

[PDF] projet de deliberation deliberation n° cr/17 - Région Guadeloupe

[PDF] Annexe 10 L'amortissement des immobilisations

[PDF] 46 - Modification et mise à jour tableau des effectifs pdf - Ville de

[PDF] 4 - PERSO - modif du tableau effectif - Ville de Châtellerault

[PDF] Norme simplifiée n° NS-046 - texte consolidé - Cnil

[PDF] Gestion du Personnel_Norme Simplifiée n°46 - Ville de Melun

[PDF] [PDF] CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 20 JANVIER 2015