[PDF] [PDF] COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Compte Rendu du Conseil Municipal du 08 Novembre 2016 – Page 1/5 COMPTE SDESM – Adhésion de la commune de Moret loing et Orvanne, Ecrennes, Evry-Grégy-sur-Yerres, Féricy, Fontaine-le-Port, Fouju, Grisy-Suisnes, Guignes,



Previous PDF Next PDF





[PDF] DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Guignes

15 mar 2018 · Commune de GUIGNES – Séance du 15 mars 2018 2/10 LE CONSEIL MUNICIPAL, ENTENDU l'exposé de Monsieur le Maire, APRES EN 



[PDF] DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL - Ville de Guignes

Commune de GUIGNES – Séance du 5 décembre 2019 1/7 COMPTE RENDU DE LA Mairie en séance publique sous la Présidence de Monsieur



[PDF] Ville de Niort EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Votants : 43 Convocation du Conseil Municipal : Mme GUIGNE et M GASSOT au colloque



[PDF] Ville de Niort EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL Votants : 41 Convocation du Conseil Municipal : Véronique GUIGNE au stage : 'Régime



[PDF] Conseil municipal du 25 janvier 2021 Poids - Montpon-Ménestérol

25 jan 2021 · COMMUNE DE MONTPON-MÉNESTÉROL M Fabrice GUIGNE, Mme Josiane DUHARD, MM Jean-Luc ROUSSEAU Dans le cadre du PAVE validé par délibération du Conseil municipal en date du 13 décembre 2017 



[PDF] 15 décembre 2020 - Ville de Contres

15 déc 2020 · Le Conseil Municipal a délibéré sur les affaires suivantes, en utilisant délibération, mais seulement d'une information pour laquelle les élus 



[PDF] REPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE VICHY - Ville de Vichy

2 juil 2018 · entre Vichy Communauté et la ville de Vichy de façon à permettre la réalisation du projet d'aménagement de rectifier la délibération n° 17 C du Conseil municipal en date du 29 septembre 2017 Louis la Guigne N° 13



[PDF] COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Compte Rendu du Conseil Municipal du 08 Novembre 2016 – Page 1/5 COMPTE SDESM – Adhésion de la commune de Moret loing et Orvanne, Ecrennes, Evry-Grégy-sur-Yerres, Féricy, Fontaine-le-Port, Fouju, Grisy-Suisnes, Guignes,



[PDF] CONSEIL MUNICIPAL

17 jui 2019 · Monsieur le Maire rappelle que l'ancien chemin des Mûres fait partie du domaine privé de la commune Le Conseil Municipal a constaté par 

[PDF] DELIBERATION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du lundi 30

[PDF] Extrait du registre des délibérations Séance du 3 Avril 2014

[PDF] Délibération n° 2016/17 Recensement de la population

[PDF] 1 20 Questions/Réponses sur le compte personnel d - CDG 84

[PDF] délibération création emploi - Ville de Gaillac

[PDF] Acte constitutif d'une régie d'avances - Collectivités locales

[PDF] deliberation de principe autorisant le recrutement d'agents - CDG 2A

[PDF] projet de deliberation deliberation n° cr/17 - Région Guadeloupe

[PDF] Annexe 10 L'amortissement des immobilisations

[PDF] 46 - Modification et mise à jour tableau des effectifs pdf - Ville de

[PDF] 4 - PERSO - modif du tableau effectif - Ville de Châtellerault

[PDF] Norme simplifiée n° NS-046 - texte consolidé - Cnil

[PDF] Gestion du Personnel_Norme Simplifiée n°46 - Ville de Melun

[PDF] fiche n°11 - Meuse

[PDF] 16-07-04 Budget Ville- Ouverture de crédits d'investissement 2017