2018-04-55 -Personnel communal - Tableau des effectifs 2018-04-56-Personnel communal - Elections professionnelles - Nombre de représentants dans les
Previous PDF | Next PDF |
[PDF] Modification du tableau des effectifs - Communauté de communes
7 jui 2019 · Affiché le 0 7 JUIN 2019 5 2 de la Communauté de Communes du "Pays de Considérant le tableau des effectifs adopté par le Conseil
[PDF] n° 22 modificatin tableau des effectifs - Communauté de communes
RESSOURCES HUMAINES – Modification du tableau des effectifs Vu la délibération n°2016/261 du Conseil communautaire en date du 5 décembre 2016
[PDF] 12 ACTUALISATION TABLEAU DES EFFECTIFS ET SUPPRESION
fonction publique territoriale, il convient d'actualiser le tableau des effectifs de la quitté la collectivité (retraite, démission, transfert Communauté d' Agglomération, ) poste suite à un avancement de grade, soit qu'ils aient changé de quotité de 1 voix pour du groupe « l'alternative tout simplement » et 5 abstentions
[PDF] Modification tableau des effectifs - CDC Ile de Ré
16 mai 2019 · 6 PERSONNEL Modification du tableau des effectifs à la Communauté de Communes de l'Ile de Ré, salle Communautaire, sous la présidence de 2 2 Technicien principal 2ème classe B 5 2 3 Technicien B 6 5 1
[PDF] Conseil Municipal - Ville de Granville
2018-04-55 -Personnel communal - Tableau des effectifs 2018-04-56-Personnel communal - Elections professionnelles - Nombre de représentants dans les
[PDF] Tableau des effectifs de la Communauté dagglomération avant
8 mar 2018 · Tableau des effectifs de la Communauté d'agglomération avant adoption des modifications mentionnées dans la présente délibération GRADES OU Assistant d'enseignement artistique principal de 2ème classe 5 2 5 2
[PDF] La mise en place des communautés après les évolutions de - AdCF
Délibération fixant le tableau des effectifs Convocation à la première réunion du conseil communautaire à la suite de la modification de périmètre 5° Des communes qui, au cours de l'un au moins des trois exercices précédents, ont été
[PDF] Compte-rendu du 03 mai 2017 - Mairie Nomain
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la Communauté de 5 Transformation de poste d'Adjoint du Patrimoine Délibération n°2017-31 Vu la loi Pour cela, il est nécessaire de transformer le tableau des effectifs de la commune la modification du tableau des emplois à compter du 1er septembre 2017
[PDF] Compte-rendu du 28 février 2017 - Ville de Dinard
28 fév 2017 · 5- Affiliation au C R C E S U (Centre de Remboursement de Chèque Emploi 15 - Modification partielle du tableau des effectifs Article 1er : de ne pas autoriser le transfert de la compétence PLU à l'EPCI Communauté de
[PDF] 5 Modification du tableau des effectifs - Communauté de
[PDF] Modèle délibération TLPE - Institution - Préfecture de l'Eure
[PDF] NOTE D'INFORMATION relative aux informations fiscales utiles à la
[PDF] Spatial Analyst
[PDF] Syndrome de sevrage alcoolique et délirium trémens - SFMU
[PDF] Chambre criminelle - Cour de cassation
[PDF] Section01 Définition du contentieux en douane et domaines d
[PDF] Section01 Définition du contentieux en douane et domaines d
[PDF] Introducing Dubai A destination for private and corporate - Deloitte
[PDF] Deloitte Luxembourg extends its Executive Committee and appoints
[PDF] Deloitte Luxembourg appoints six new partners
[PDF] Deloitte Luxembourg opens its doors to students
[PDF] Liste des sociétés implantées à la Tanger Free Zone
[PDF] Quoi faire avec des résultats de qPCR - Genomics Platform :: IRIC