[PDF] [PDF] Dossier à fournir pour carte des malades chroniques - APC dAlger

[PDF] Déclaration sur lhonneur (conjointe) ﺗﺻرﯾﺢ ﺷرﻓﻲ ) ة) مكتتب ال - AADL

2 Remettre à l'AADL l'attestation de restitution des clés du logement locatif ainsi que la décision mettant fin au contrat de bail Je déclare sur l'honneur avoir pris 

[PDF] Déclare sur lhonneur - Lkeriacom

2-la déclaration sur l'honneur (à télécharger) légalisée; 2- òÓ®¸ß ¢ó®¼˜ß ) Þä¤ äß Le souscripteur et/ou son conjoint ne possèdent pas, ou n'ont pas - í ˜˜Üäß /íƒ Remettre à l'AADL l'attestation de restitution des clés du logement locatif 

[PDF] Journal Officiel Algérie

2 oct 2013 · fraudes ou par arrêté conjoint avec le ministre concerné Déclare sur l'honneur : Remettre à l'AADL l'attestation de restitution des clés du

[PDF] Déclaration sur lhonneur (conjointe) ﺗﺼﺮﻳﺢ ﺷﺮﻓﻲ - Fichier-PDFfr

7 jui 2017 · Déclaration sur l'honneur (conjointe) ﺗﺼﺮﻳﺢ ﺷﺮﻓﻲ Le conjoint du souscripteur : Remettre à l'AADL l'attestation de restitution des clés du

[PDF] Lr-rll âہ1il r1^ d - Univ Constantine 2

Le souscripteur eVou son conjoint n'ont pas bénéficié d'une aide dF \Il- 1Ll ù- lrJn", e déclare sur l'honneur avoir pris connaissance que : 1 Dans Ie cas 

[PDF] Dossier à fournir pour carte des malades chroniques - APC dAlger

Attestation de non affiliation à la CNAS (l'intéressé, conjoint et parents) - Attestation de non affiliation à la Déclaration sur l'honneur - 03 photos d' identité

[PDF] Recueil de textes - FGCMPI

4 jui 2014 · MODELES D'AGREMENT ET D'ATTESTATION D'INSCRIPTION DU PROMOTEUR IMMOBILIER73 ret sont précisées par arrêté conjoint des mi- ( AADL) ; ‒ le directeur général de l'entreprise nationale de Déclaration sur l' honneur du postulant à l'agrément du promoteur immobilier d'avoir à 

[PDF] ANNONCE Faisant suite à la correspondance n°698 du 19/10/2016

Premièrement : pour la formule location-vente (AADL) célibataires - Attestation de non affiliation CNAS + CASNOSsi le conjoint est non salarié

[PDF] LOGEMENTS PROMOTIONNELS PUBLICS11

Une déclaration sur l'honneur signée par le demandeur et légalisée au niveau du son conjoint, d'un logement public, d'un lot de terrain ou d'une aide 

[PDF] déclaration sur l'honneur légalisée mentionnant le ou les diplômes obtenus ? la date du concours.

[PDF] déclaration sur l'honneur maroc

[PDF] déclaration sur l'honneur mentionnant les diplomes obtenus

[PDF] déclaration sur l'honneur obtention diplome

[PDF] declaration universelle de droit de l'homme

[PDF] déclaration universelle des droits de l'homme 1948 texte intégral

[PDF] déclaration universelle des droits de l'homme pays signataires

[PDF] déclaration universelle des droits de l'homme pdf 1789

[PDF] déclenchement puberté svt 4ème

[PDF] declic 1ere s livre eleve pdf

[PDF] declic 1es pdf

[PDF] declic conseil

[PDF] declic mathematiques 1ere es corrigé

[PDF] declic mathématiques 1re s livre l élève pdf

[PDF] déclic mathématiques terminale es corrigé pdf 2012

Page 1

Dossier à fournir pour carte des malades chroniques - Demande manuscrite - Attestation de non affiliation à la CNAS (intéressé, conjoint et parents). - Attestation de non affiliation à la CASNOS (oint et parents). - Attestation de non affiliation à la CNR (). - Extrait de naissance N°12. - Fiche familiale ou fiche individuelle. - Certificat de résidence. - Copie de la CNI. - Copie - Acte de décès du conjoint. - Attestation de célibat et de non remariage.

Demande manuscrite

Extrait de naissance.

Fiche familiale ou fiche individuelle.

tité.

Certificat de résidence.

Copie légalisée de la CNI.

Fiche (spécimen) remplie et visé par un médecin spécialiste.

Page 2

munis : - Demande manuscrite - Attestation de non affiliation à la CNAS (intéressé, conjoint et parents). - Attestation de non affiliation à la CASNOS ( parents. - Attestation de non affiliation à la CNR ( - Extrait de naissance N°12. - Fiche familiale ou fiche individuelle. - Certificat de résidence. - Copie de la CNI. - Acte de divorce ou jugement de divorce. - Acte de décès conjoint. - Attestation de non remariage et de non mariage - Demande manuscrite - Attestation de non affiliation à la CNAS (intéressé, conjoint et parents). - Attestation de non affiliation à la CASNOS de (ou parents). - Attestation de non affiliation à la CNR de (ou parents). - Extrait de naissance N°12. - Fiche familiale ou fiche individuelle. - Certificat de résidence. - Copie de la CNI. - Acte de divorce ou jugement de divorce. - Acte de décès du conjoint.

Page 3

- Attestation de non mariage et non remariage. rtion sociale. - Demande manuscrite - Attestation de non affiliation à la CNAS. - Attestation de non affiliation à la CASNOS. - Attestation de non affiliation à la CNR. - Extrait de naissance N°12. - Fiche familiale ou fiche individuelle. - Certificat de scolarité ou attestation de travail. - Cheque barré. - Certificat de résidence. - Copie de la CNI. - Demande manuscrite - Attestation de non affiliation à l parents). parents). - Attestation de non affiliation au registre de commerce - Extrait de naissance N°12. - Fiche familiale ou fiche individuelle. - Certificat de résidence. - Chèque barré. - Copie de la CNI.

Page 4

Dossier à fournir pour le logement LSP (Logement social participatif) - intéressé. - intéressé) ; fiche familiale pour chaque ménage habitant le même lieu. - Attestation de travail (intéressé et conjoint). - Attestation de non affiliation à la CNAS (conjoint ne travaillant pas). - Fiche de paye (intéressé et conjoint travaillant) - 01 photos. - Acte de naissance n°12 (intéressé + conjoint). - Copie légalisée de la CNI (intéressé + conjoint) - Certificat de scolarité pour les enfants scolarisées. - Demande manuscrite.quotesdbs_dbs50.pdfusesText_50