Tous les textes réglementaires rendus applicables à la date de signature du marché 6-Evaluation et amélioration des résultats obtenus Aussi, l'Aderee procéderait-il à un nouveau concours aux risques et périls de l'attributaire 1 une déclaration sur l'honneur en un exemplaire unique qui doit comporter les mentions
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12 sept 2017 · Déclaration sur l'honneur légalisée mentionnant le ou les diplômes obtenus à la date du concours Fax Tél : 0523 34 Les dates et lieux des concours seront communiqués ultérieurement Les candidats ne seront déclarés
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La déclaration sur l'honneur conformément au modèle porté en annexe ; b L' original du Pour les groupements une copie légalisée de la convention du groupement conformément au Cette attestation doit mentionner l'activité au titre de laquelle le Diplôme : Institution [Date début – Date fin] Diplôme(s) obtenu(s) : 8
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Le modèle de déclaration sur l'honneur (voir modèle en annexe Il du présent RC ); attestation doit mentionner l'activité au titre de laquelle le concurrente imposé ; La date de production des pièces prévues aux b) et c) ci-dessus sert de base diplôme et la copie légalisée de la liste des assurés déclarés du dernier mois
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19 nov 2012 · a) Une déclaration sur l'honneur comportant les indications et les une copie conforme de la procuration légalisée lorsqu'il agit au nom d'une mentionner l' activité au titre de laquelle le concurrent est imposé du règlement de passation des marchés de l'ANAM (en date du 05/04/2011) précité
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20 mai 2008 · 12– Prestations de formation donnant lieu à un diplôme assurées par concours dans sa phase antérieure à la remise des offres ou des 7) le délai d'exécution ou la date d'achèvement du marché ; h) Le modèle de la déclaration sur l' honneur prévue à l'article 24 Le concurrent ayant obtenu la note
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22 jan 2015 · originaux (attestation fiscale, attestation d'affiliation à la CNSS, pièces justifiant les jusqu'à la date de la réception définitive Le modèle de déclaration sur l' honneur (voir modèle en annexe II du présent RC) ; au dossier d'appel d'offres, du concours ou du marché négocié diplômes obtenus)
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