[PDF] [PDF] PROCEDURE-NEGOCIEE-N--01PNCSEFRS2018pdf

l'article 16, l'article 84, l'article 85 et l'alinéa 1 paragraphe 1 de l'article 86 du Décret n° Le décret n° 2-16-344 du 22-07-2016 fixant les délais de paiement et les Vidéos motion design (animatics 2D) de 2 à 3 minutes avec voix-off arabe



Previous PDF Next PDF





[PDF] Maroc - Décret n°2016-344 du 22 juillet 2016 fixant les délais de

Décret n° 2-16-344 du 17 chaoual 1437 (22 juillet 2016) fixant les délais de paiement et les intérêts moratoires relatifs aux commandes publiques LE CHEF DU 



[PDF] BO 6488

6 août 2016 · Décret n°2-16-344 du 17 chaoual 1437 (22 juillet 2016) en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6485 



[PDF] ROYAUME DU MAROC - Agence du Bassin Hydraulique de lOum

1) Décret n° 2 12 349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics ; 2) 4) Le Décret n° 2-16-344 du 22-07-2016 fixant les délais de paiement et les l'exécution du marché seront rédigés en langue arabe ou française



[PDF] ROYAUME DU MAROC - Agence du Bassin Hydraulique de lOum

Décret n° 2-12-349 du 8 joumada I 1434 (20 mars 2013) relatif aux marchés publics 4) Le Décret n° 2-16-344 du 22-07-2016 fixant les délais de paiement et les intérêts l'exécution du marché seront rédigés en langue arabe ou française



[PDF] Règlement de consultation et CPS - Cour des comptes

de l'article 18 et des autres articles du décret n°2-12-349 précité Les pièces des offres présentées par les concurrents doivent être établies en langue arabe le décret n° 2-16-344 du 17 Chaoual 1437 (22 juillet 2016) fixant les délais de  



guide sur lintégrité dans les marchés publics au maroc - OECD

Le décret n° 2-16-344 du 22-07-2016 fixant les délais de paiement et les intérêts l'un en langue arabe et l'autre en langue étrangère et sur le portail des 



[PDF] PROCEDURE-NEGOCIEE-N--01PNCSEFRS2018pdf

l'article 16, l'article 84, l'article 85 et l'alinéa 1 paragraphe 1 de l'article 86 du Décret n° Le décret n° 2-16-344 du 22-07-2016 fixant les délais de paiement et les Vidéos motion design (animatics 2D) de 2 à 3 minutes avec voix-off arabe



[PDF] CPS AO n°02-2020 Gardiennage Marrakechpdf - AMEE

4: Le décret n° 2-16-344 du 17 Chaoual 1437 (22 Juillet 2016) fixant les de sécurité et avoir un niveau scolaire suffisant (capable de lire et écrire l'arabe et



[PDF] CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES - Archives du Maroc

Appel d'offres ouvert n°06/2018 en application des dispositions de l'alinéa 2 Décret n ° 2-16-344 du 17 choual 1437 (22 Juillet 2016) fixant les délais de 

[PDF] décret n° 2-73-633 du 22 mai 1974

[PDF] décret n° 2.12-349 du 20 mars 2013

[PDF] décret n° 2008-2656 du 31 juillet 2008

[PDF] décret n° 2014-1039 du 13 mars 2014 pdf

[PDF] décret n° 2016-883 du 29 juin 2016

[PDF] décret n° 2017-199 du 16 février 2017

[PDF] décret n°2008-2656 du 31 juillet 2008

[PDF] décret n°82-453 du 28 mai 1982 relatif ? l'hygiène et ? la sécurité du travail

[PDF] decret petite enfance 2017

[PDF] decret portant attribution des membres du gouvernement côte d'ivoire 2017

[PDF] décret portant attribution des membres du gouvernement ivoirien 2017

[PDF] décret portant nomination des membres du gouvernement ivoirien 2017

[PDF] decret presidentiel algerie 2017

[PDF] décret présidentiel n 17 109 du 14 mars 2017

[PDF] decret presidentiel n 17-109