années de formation validées par l'obtention de 60 crédits européens (ECTS) par les résultats définitifs après une délibération du jury Le règlement général des examens est porté à la connaissance de tous les étudiants et est affiché sur
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[PDF] PROCÉDURE DES EXAMENS - Medecine Sousse
années de formation validées par l'obtention de 60 crédits européens (ECTS) par les résultats définitifs après une délibération du jury Le règlement général des examens est porté à la connaissance de tous les étudiants et est affiché sur
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Ministğre de l'Enseignement Supérieur
Te la recUercUe VcienWifique
et des technologies de l'information eW Te la communicaWionUNIVERSITÉ MN SOUSSN
ŃACULTÉ MN ÓÉMNCINN MN SOUSSN
PROCÉDURE DES EXAMENS
2019-2020
TEXTES REGLEMENTAIRES
1996, fixant le régime des études et des examens applicables à la faculté de médecine de Sousse en
Vu la loi n°74-83 Tu 11 Técembre 1974 raWifianW le TécreW - loi n° 74-7 Tu 25 aouW 1974HporWanW créaWion Te la faculWé Te méTecine Te SouVVe eW Te la faculWé Te méTecine Te VfaxH
Vu la loi n° 89-70 du 28 juillet 1989, relatiǀe ă l'enseignement supĠrieur et ă la recherche
VcienWifique Welle que moTifiée par la loi n°92-122 Tu 29 Técembre 1992 porWanW loi Te financeV pour
la geVWion 1993 eW noWammenW Von arWicle 19H Vu le TécreW n°73-516 Tu 30 ocWobre 1973H porWanW organiVaWion Te la vie univerViWaireHVepWembre 1987H
Vu le TécreW n°89-1939 Tu 14 Técembre 1989H porWanW organiVaWion TeV univerViWéV eW TeV modifié et notamment le décret n°93-423 Tu 17 février 1993.Vu le TécreW n°95-2601 Tu 25 Técembre 1995H fixanW le caTre général Tu régime TeV éWuTeV eW
Vu la circulaire du ministğre de l'enseignement supĠrieur et de la recUercUe VcienWifique n°52-2015 relatiǀe ă l'organisation des edžamens uniǀersitaires.SOMMAIRE
I. MISPOSITIONS GNNNRALNS
II. PROCNMURN MNS NXAÓNNS
A. CUarWe TeV examenV
C. RèglemenW général TeV examenV
M. LogiVWique TeV examenV eW TélibéraWionV
N. ŃrauTe ou WenWaWive Te frauTe
Ń. Formes d'edžamen des diffĠrents enseignementsIII. NVALUATION MNS STAGNS PAR NCOS
I.MISPOSITIONS GNNNRALNS
ArWicle 1 J LeV premier eW Teuxième cycleV TeV éWuTeV méTicaleV VancWionnenW leV premièreV parWieV
années de formation ǀalidĠes par l'obtention de 60 crĠdits europĠens (ECTS) par annĠe (cf
RèglemenW inWérieurIrégime TeV éWuTeV) J - PCNÓ1 J Première année Tu Premier Cycle TeV NWuTeV ÓéTicaleV - PCNÓ2 J Meuxième année Tu Premier Cycle TeV NWuTeV ÓéTicaleV - DCEM1 J Première année Tu Meuxième Tu Cycle TeV NWuTeV ÓéTicaleV - DCEM2 :Deuxième année du Deuxième Cycle TeV NWuTeV ÓéTicaleV - MCNÓ3 JTroiVième année Tu Meuxième Cycle TeV NWuTeV ÓéTicaleVfourni les documents justifiant Von aTmiVVibiliWé conformémenW à la procéTure eW au calenTrier
d'inscription et d'aǀoir payĠ les frais d'inscription (cf RèglemenW inWérieur ͬconditions d'inscription) .
ArWicle 3 J Seuls les étudiants régulièrement inscrits ont le droit Te Vuivre leV enVeignemenWV TéTiéV à
Tunis et Te Ve préVenWer aux examenV.
ArWicle 4 J TouWe informaWion relaWive à la VcolariWé TeV éWuTianWV Vera WranVmiVe par afficUage Vur leV
Wableaux TéTiéV à cUaque cycleH Vera miVe en ligne Vur le ViWe Te la faculWé (UWWpJIIwww.meTecineVouVVe.orgI) eWIou envoyée par SÓS aux éWuTianWV concernéV.ArWicle 5 J LeV moTaliWéV Te valiTaWion des thğmesͬblocs et les conditions de passage d'annĠe en
année sont établies par le conseil scientifique et sont portées à la connaissance des étudiants (cf
règlemenW inWérieur).II. PROCNMURN MNS NXAÓNNS
A. Charte des examens (cf TocumenW cUarWe TeV examenV) des connaissances comporte des examens intermédiaires de contrôle continu et un examen finalblocVH ceV proporWionV peuvenW varier. LeV évaluaWionV Te conWrôle conWinu " épreuveV préVenWielleV
comporWanW TeV Wravaux praWiqueVH TeV éWuTeV Te caVH TeV exerciceVH TeV épreuveV oraleVH TeV
edžposĠs, des projets ou toute autre modalitĠs dΖĠǀaluation sont organisĠs au cours de l'annĠe
universitaire et comptent pour les délibéraWionV TeV VeVVionV principale eW Te raWWrapage. Nn MCNÓH le
total des Ġǀaluations de l'unitĠ d'enseignement, bloc ou module, l'Ġǀaluation Ġcrite des
finale comporte deux sessions dont les dates sont fixées par le Doyen après avis du conseil
leV réVulWaWV TéfiniWifV aprèV une TélibéraWion Tu jury. CUaque épreuve finale ou Te conWrôle conWinu
eVW noWée Te 0 à 20. Le calenTrier TeV évaluaWionV eW la Turée Te cUaque épreuve VonW fixéV au TébuW
de l'annĠe uniǀersitaire par le Doyen, après avis du conseil scientifique.C. RèglemenW général TeV examenV
Le règlement général des examens est porté à la connaissance de tous les étudiants et est affiché sur
les tableaudž et deǀant toutes les salles d'edžamen. Il comporte 12 articles JArticle 3 ͗ Le candidat doit dĠposer ă l'entrĠe de la salle d'edžamen tous les documents et objets tels
que les sacs à main et les cartables et surtout les téléphones portables dumenW ferméV. Article 4 ͗ Le candidat n'est autorisĠ ă porter sur lui aucun document.Article 6 ͗ Le candidat est tenu de signer la liste d'Ġmargement au dĠbut et à la fin de la séance
d'edžamen. La deudžiğme signature doit aǀoir lieu aprğs la remise de copie d'edžamen directement ă
Article 7 J Aucun éWuTianW ne Vera aTmiV TanV la Valle aprèV le dĠbut de l'Ġpreuǀe.préWexWe. Nn caV Te force majeureH il ToiW êWre accompagné par un agenW aTminiVWraWifH en
l'occurrence, l'agent de liaison placĠ deǀant les salles d'edžamen.Article 10 J TouWe frauTe ou WenWaWive Te frauTe expoVe Von ou VeV auWeurV aux VancWionV
réglemenWaireVH VonW conViTéréV comme WelV leV acWeV VuivanWV ͗ la possession d'un document non
documents, de papier brouillon ou autres par terre ou ailleurV.ImporWanW J LeV éWuTianWV ToivenW obligaWoiremenW paVVer leV épreuveV TanV leur Valle eW leur place
d'affectation. Dans le cas contraire, ils seront considérés comme absents et se verront attribuer la
noWe Yéro.D. LogiVWique TeV examenV eW TélibéraWionV
La préparaWion TeV examenV eVW enWamée VuiWe à la valiTaWion Tu calenTrier Velon leV éWapeV
VuivanWeV J
Article 1- Confection de l'Ġpreuǀe J réaliVée VouV la reVponVabiliWé Tu coorTinaWeur Tu WUème et d'un
remiVe au Vervice Te VcolariWé Te la ŃaculWé. Le VujeW ToiW obligaWoiremenW êWre en rapporW avec
Le jury d'edžaminateurs est un groupe d'enseignants pĠdagogues edžpĠrimentĠs dĠsignĠs par le
conVeil VcienWifique (un membre par WUème). Sa miVVion conViVWe à faciliter les procĠdures d'edžamen
des différents niveaux. AinViH ce groupe éWabliW leV TirecWiveVH Vpécifie leV règleV eW leV meVureV
TeVWinéeV à garanWir le bon TéroulemenW TeV procéTureV lorV TeV examenV. Ce même groupe eVW
chargĠ de l'Ġǀaluation de l'enseignement et des edžamens. chapitre Ń)Article 2-Tirage TeV épreuveV J cUaque coorTinaWeur Te WUème eVW inviWéH via un courrierH par le
VcolariWé. Le tirage se fait dans les locaudž de l'imprimerie en prĠsence du coordinateur qui veille au
bon TéroulemenW Te ceWWe éWape eW au reVpecW Te la confiTenWialiWé. Personne n'est autorisé à
accĠder ă l'imprimerie au cours de cette Ġtape. Une fois le tirage terminé et les feuilles rassemblées,
leV copieVH en nombreV préciVH VonW miVeV TanV TeV enveloppeV qui VeronW VoigneuVemenW ferméeV eW
VignéeV par le coorTinaWeur Tu WUème.
CeWWe éWape eVW réaliVée VouV viTéo-Vurveillance.Article 3- Stockage des copies aǀant l'edžamen ͗ Les enǀeloppes contenant les copies d'edžamen sont
remises au cUef Te VcolariWéH aprèV VignaWure Tu coorTinaWeur Tu WUèmeH eW VonW TirecWemenW
VWockéeV TanV un coffre-forW ViWué TanV le Vervice Te VcolariWé. La clé Tu coffre eVW VouV la
reVponVabiliWé Tu cUef Te VcolariWé eW Tu Toyen. La Valle Tu coffre-forW eVW équipée Te viTéo-Vurveillance.Article 4- ConvocaWion pour Vurveillance J le cUef Te VcolariWé aVVure la convocaWion TeV enVeignanWV
eW Tu perVonnel VurveillanW via un courrier.Article 5-MéroulemenW TeV examenV J
*L'accğs audž sallesLeV UoraireV ͗ Les surǀeillants doiǀent ġtre prĠsents dans la salle d'edžamen au moins 15 minutes
Les Ġtudiants ne doiǀent pas pĠnĠtrer ă l'intĠrieur de la salle d'edžamen aǀant d'y aǀoir ĠtĠ autorisĠs
et que leur identité ait éWé vérifiée.En cas du retard, un temps d'attente de madžimum 5 minutes est autorisĠ. Aprğs ouǀerture des
candidat .LeV VurveillanWV Te la Valle ToivenW obligaWoiremenW menWionner Vur le procèV-verbal WouWe anomalie
surǀenue au moment de l'Ġpreuǀe.L'identification de l'Ġtudiant J LeV éWuTianWV ToivenW obligaWoiremenW êWre en poVVeVVion Te leur carWe
L'Ġtudiant est tenu de signer ă l'entrĠe, comme ă la sortie, de la salle la feuille d'Ġmargement et doit
préalablemenW vérifier eW reVpecWer Von numéro Te place.Le règlement ͗ L'Ġtudiant ne doit en aucun cas ġtre en possession de documents formellement non
indiqué par les surveillants.LeV conTiWionV Te VorWie ͗ Aucune sortie n'est autorisĠe avant la fin de la première demi-Ueure Te
LeV VorWieV proviVoireV TeV éWuTianWV ne VonW auWoriVéeV quGen caV Te néceVViWé abVolue. IlV TevronW
êWre accompagnéV par un VurveillanW eW aucun WempV VupplémenWaire ne leur Vera accorTé.Aucun éWuTianW ne peut rester dans les salles d'edžamens aprğs aǀoir remis sa copie et aprğs la fin de
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