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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE ET RAPPORT FINANCIER ANNUEL 2016
La banqued"un mondequi change
PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS 3
1.1 Présentation du Groupe 4
1.2 Chiffres clés 4
1.3 Historique 5
1.4 Présentation des pôles et des métiers 6
1.5 BNP Paribas et ses actionnaires 16
GOUVERNEMENT D"ENTREPRISE 29
2.1 Présentation 30
2.2 Rapport du Président du Conseil d"administration
établi en application de l"article L.225-37 du Code de commerce 612.3 Rapport des Commissaires aux comptes
établi en application de l"article L.225-235
du Code de commerce sur le rapport du Président du Conseil d"administration 1002.4 Le Comité Exécutif 102
ACTIVITÉS ET ÉLÉMENTS COMPTABLES
EN 2016 103
3.1 Résultats consolidés de BNP Paribas 104
3.2 Résultats par pôle/métier 106
3.3 Bilan 118
3.4 Compte de résultat 122
3.5 Événements récents 126
3.6 Perspectives 127
3.7 Structure ? nancière 128
3.8 Indicateurs alternatifs de performance
Article 223-1 du Règlement Général de l"AMF 129ÉTATS FINANCIERS CONSOLIDÉS
AU 31 DÉCEMBRE 2016 131
4.1 Compte de résultat de l"exercice 2016 134
4.2 État du résultat net et des variations d"actifs et de
passifs comptabilisées directement en capitaux propres 1354.3 Bilan au 31 décembre 2016 136
4.4 Tableau des ? ux de trésorerie relatifs
à l"exercice 2016 137
4.5 Tableau de passage des capitaux propres
du 1 er janvier 2015 au 31 décembre 2016 1384.6 Notes annexes aux états ? nanciers établis selon
les normes comptables IFRS adoptées par l"Union européenne 1404.7 Rapport des Commissaires aux comptes
sur les comptes consolidés 232RISQUES ET ADÉQUATION
DES FONDS PROPRES - PILIER 3 235
5.1 Synthèse des risques annuels 238
5.2 Gestion du capital et adéquation des fonds propres 253
5.3 Gestion des risques
[Audité] 2755.4 Risque de crédit 282
5.5 Titrisation en portefeuille bancaire 320
5.6 Risque de contrepartie 330
5.7 Risque de marché 340
5.8 Risque de liquidité 360
5.9 Risques opérationnel, de non-conformité
et de réputation 3715.10 Risques d"assurance 378
Annexe 1 : Expositions selon les recommandations
du Conseil de stabilité financière 384Annexe 2 : Expositions souveraines
[Audité] 387Annexe 3 : Fonds propres - détail 390
Annexe 4 : Coussin de fonds propres contracyclique 398Annexe 5 : Informations relatives aux exigences
de fonds propres pour les filiales " significatives » 399 Annexe 6 : Liste des tableaux et des graphiques 406Annexe 7 : Table de concordance avec les recommandations de l"Enhanced Disclosure
Task Force - EDTF
409Annexe 8 : Acronymes et anglicismes 411
INFORMATIONS SUR
LES COMPTES SOCIAUX 413
6.1 États ? nanciers de BNP Paribas SA 414
Notes annexes aux états financiers
des comptes sociaux 4166.2 L"affectation du résultat de l"exercice clos
le 31 décembre 2016 et la mise en distribution de dividende 4466.3 Tableau des 5 derniers exercices de BNP Paribas SA 447
6.4 Principales ? liales et participations
de BNP Paribas SA 4486.5 Informations relatives aux prises de participations
de BNP Paribas SA en 2016 portant sur au moins5 % du capital de sociétés françaises 451
6.6 Rapport des Commissaires aux comptes
sur les comptes annuels 452UNE BANQUE RESPONSABLE :
INFORMATIONS SUR LA
RESPONSABILITÉ ÉCONOMIQUE,
SOCIALE, CIVIQUE ET
ENVIRONNEMENTALE DE BNP PARIBAS 455
7.1 Notre mission et nos valeurs 456
7.2 Responsabilité économique : ? nancer l"économie
de manière éthique 4637.3 Responsabilité sociale : favoriser
le développement et l"engagement de nos collaborateurs 4807.4 Responsabilité civique :
être un acteur engagé dans la société 5017.5 Responsabilité environnementale : agir contre le
changement climatique 5117.6 Table de concordance avec la liste
des informations sociales, environnementales et sociétales demandées par l"article 225 de la loi Grenelle II 5197.7 Table de concordance GRI, ISO 26000, UNEP-Fi,
Pacte Mondial, Objectifs de Développement Durable 5217.8 Rapport de l"un des Commissaires aux comptes,
désigné organisme tiers indépendant, sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées ? gurant dans le rapport de gestion de BNP Paribas 525INFORMATIONS GÉNÉRALES 529
8.1 Documents accessibles au public 530
8.2 Contrats importants 530
8.3 Situation de dépendance 530
8.4 Changement signi? catif 531
8.5 Investissements 531
8.6 Informations sur les implantations et les activités
relatives à l"exercice 2016 5328.7 Actes constitutifs et statuts 539
8.8 Rapport spécial des commissaires aux comptes
sur les conventions et engagements réglementés 544RESPONSABLES
DU CONTRÔLE DES COMPTES 547
9.1 Commissaires aux comptes 548
RESPONSABLE
DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 549
10.1 Personne responsable du Document de référence
et du rapport ? nancier annuel 55010.2 Attestation du responsable 550
TABLE DE CONCORDANCE 551
1 3 2 5 4 6 7 8 9 10 11 Document de référence et rapport ? nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS1Document de référence
et rapport ? nancier annuel 2016 Le présent document de référence a été déposé auprè s de l"Autorité des marchés financiers le 7 mars 2017 conformément à l"article 212-13 de son règlement général. Il pourra être utilisé à l"appui d"une opération financière s"il est complété d"une note d"opération visée par l"AMF. Ce document a été établi par l"émetteur et engage la responsabilité de ses signataires. Document de référence et rapport ? nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS2 Document de référence et rapport ? nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS31.1 Présentation du Groupe 4
1.2 Chiffres clés 4
Résultats 4
Capitalisation boursière 4
Notations long terme et court terme 5
1.3 Historique 5
1.4 Présentation des pôles et des métiers 6
Retail Banking & Services 6
International Financial Services 9
Corporate and Institutional Banking 12
Autres Activités 15
Facteurs clés propres à l"activité 15
1.5 BNP Paribas et ses actionnaires 16
Le capital social 16
Évolution de l"actionnariat 16
Le marché de l"action 17
Le tableau de bord de l"actionnaire 21
La création de valeur boursière 22
Communication avec les actionnaires 23
Le Comité de Liaison des Actionnaires 24
Le dividende 24
Évolution du dividende (en euros par action) 25Le nominatif chez BNP Paribas 25
L"Assemblée Générale des actionnaires 26
Déclarations des franchissements de seuil statutaire 28PRÉSENTATION DU GROUPE
BNP PARIBAS
1 Document de référence et rapport ? nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS4 1PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS
1Présentation du Groupe
1.1 Présentation du Groupe
BNP Paribas, leader européen des services bancaires et financiers, possède quatre marchés domestiques en banque de détail en Europ e : la Belgique, la France, l"Italie et le Luxembourg. Le Groupe est présent dans 74 pays et compte plus de192 000 collaborateurs, dont plus de 146 000 en Europe. Il détient de
s positions clés dans ses deux grands domaines d"activité : ?Retail Banking and Services regroupant : ?un pôle Domestic Markets composé de : ?Banque De Détail en France (BDDF), ?BNL banca commerciale (BNL bc), banque de détail en Italie, ?Banque De Détail en Belgique (BDDB), ?Autres activités de Domestic Markets, qui inclut la Banque de Détail et des Entreprises au Luxembourg (BDEL) ; ?un pôle International Financial Services composé de : ?Europe Méditerranée, ?BancWest, ?Personal Finance, ?Assurance, ?Gestion Institutionnelle et Privée ; ?Corporate and Institutional Banking (CIB) regroupant : ?Corporate Banking, ?Global Markets, ?Securities Services. BNP Paribas SA est la maison mère du Groupe BNP Paribas.1.2 Chiffres clés
RÉSULTATS
2012 2013 2014
2015 2016
Produit net bancaire (M )39 072 38 409 39 168 42 938 43 411Résultat brut d"exploitation
(M )12 529 12 441 12 644 13 684 14 033Résultat net, part du Groupe
(M )6 5644 8181576 6947 702Béné? ce net par action
5,173,68 4,70
5,146,00
Rentabilité des capitaux propres
8,9 %6,1 % 7,7 %
8,3 %9,3 %
) Calculé sur la base d"un résultat net part du Groupe ajusté de la rémunération des Titres Super Subordonnés à Durée Indéterminée assimilés à des
actions de préférence émis par BNP Paribas SA, traitée comptablement comme un dividende. Cf. Chapitre 3 section 3.8 I ndicateurs alternatifs de
performance.) Retraité des coûts relatifs à l"accord global avec les autorités des États-Unis. Hors cet effet, le béné? ce net par action s"établit à - 0,07 euro et la
rentabilité des capitaux propres à - 0,1 %.) La rentabilité des capitaux propres est calculée en rapportant le résultat net part du Groupe (ajusté de la rémunération des Titres Super Subordonnés
à Durée Indéterminée assimilés à des actions de préférence émis par BNP Paribas SA, traitée comptablement comme un dividende) à la moyenne
des capitaux propres part du Groupe au début et à la ? n de la période considérée (après distribution et hors Titres Super Subordonnés à Durée
Indéterminée assimilés à des actions de préférence émis par BNP Paribas SA). Cf. Chapitre 3 section 3.8 I ndicateurs alternatifs de performance.
) Données retraitées du fait de l"application de l"interprétation IFRIC 21.CAPITALISATION BOURSIÈRE
31/12/2011 31/12/2012 31/12/2013 31/12/2014 31/12/2015 31/12/2016
Capitalisation boursière (Md )36,753,470,561,465,175,5Source : Bloomberg.
Document de référence et rapport ? nancier annuel 2016 - BNP PARIBAS5 1PRÉSENTATION DU GROUPE BNP PARIBAS
1Historique
NOTATIONS LONG TERME ET COURT TERME
Notation long terme/court terme
au 31 décembre 2015Notation long terme/court terme au 7 mars 2017 Perspective Date de la dernière revueStandard & Poor"sA+/A-1A/A-1Stable11 mars 2016
FitchA+/F1A+/F1Stable 13 décembre 2016
Moody"sA1/Prime-1A1/Prime-1Stable28 mai 2015
DBRSAA (low)/R-1 (middle)AA (low)/R-1 (middle)Stable8 août 2016 Le 28 mai 2015, à la suite de sa revue sur les 13 banques d"invest issement mondiales, Moody"s a modi? é la perspective sur la notation long terme de BNP Paribas de négative à stable. Standard & Poor"s, le 11 mars 2016, a revu à la baisse la note long termede BNP Paribas de A+ à A avec une perspective stable .DBRS a con? rmé la notation long terme de BNP Paribas à AA (low) avec une perspective stable le 8 août 2016.
Le 13 décembre 2016, Fitch a confirmé la notation long terme de