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M DESCHAMPS Yvon, rapporteur : Avis favorable de la Commission pour ce dossier qui devait être rapporté par notre Collègue Martine Roure mais qui est en mission M LE MAIRE : Remarquable Que de bonnes nouvelles décidément

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querel, rapporteur pour avis de la commission des moyens de communication Par amendement (n° 43), M Yvon propose, au paragraphe II, d'ajouter les

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29 nov 2019 · M André Vallini, rapporteur pour avis de la commission des M Yvon Collin, rapporteur spécial de la commission des finances Mme Marie-Françoise Perol- Dumont, rapporteure pour avis Nous avons émis un avis favorable sur les crédits de la émerger des champs et des thématiques de recherche

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17 nov 2020 · à la mairie sous la présidence de M Yvon VENTADOUX, Maire Rapporteur : Mme Pascale LAMOINE des champs de compétence) Suite à l'avis favorable émis par les membres de la Commission Administrative

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10 avr 2014 · 4- Election des membres de la commission d'appel d'offres Rapporteur : Madame Marie-France GOURAUD Rapporteur : Monsieur Yvon LESAGE Nantes (partiellement), rue de la Chaussée, rue de la clé des Champs (25 000 €) publique territoriale de Loire-Atlantique, a émis un avis favorable

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1 juil 2018 · Plougonven : Yvon Le Cousse, Bernadette Auffret Plouigneau des-Champs : François Hamon, Françoise Fer, Serge Le Pinvidic Étaient absents excusés : Morlaix : Marie Simon Gallouédec, Annie Rapporteur : Nathalie Bernard Vu l' avis favorable de la commission Environnement du 9 mai 2017,

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Nom du rapporteur : Madame JOLIVET dernier a émis un avis favorable pour la création de la nouvelle instance et a Madame Danièle JOLIVET, Présidente de la Commission Politique de la Ville, Maire- Monsieur René FILY, Maire de St Martin-des-Champs, Monsieur Yvon ABIVEN, Maire de St Thégonnec,

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24 juil 1986 · ministre Amendement de suppression n° 275 de M Deschamps MM M André Fanton, rapporteur pour avis de la commission des lois

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M Aubry, rapporteur pour avis de la commission des finances — Application de h en faire des champs de bataille, à se servir des coloniaux comme de la der dans un sens favorable aux orphelins, après accord avec 1 M Yvon, rapporteur ) La proposition de loi (n° 9481) de M André Marie et plu- sieurs de ses

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