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système de droit criminel

José Roberto Franco Xavier

Thèse soumise à la

Faculté des études supérieures et postdoctorales dans le cadre des exigences du programme de doctorat en criminologie

Département de criminologie

Faculté des sciences sociales

RÉSUMÉ

précisions théoriques sur ce qui peut constituer cette opinion publique ± et même, de façon

plus générale, les stimuli externes apparentés à ce concept (public, mouvements de

plus est, en nous servant de ce concept de rationalité pénale moderne, nous essayons de montrer dans cette thèse que des stimuli externes qui prônent un système plus punitif et

vue interne du droit. Ses catégories, son raisonnement et ses opérations sont traités à partir

a une logique propre qui est souvent oubliée par la sociologie du droit. iii

REMERCIEMENTS

juridiques et rationalité pénale. À ces deux institutions, un grand remerciement pour

dois toute ma formation supérieure. Après y avoir fait ma maîtrise et mon doctorat, je quitte

connaissances. Je remercie spécialement le professeur Fernando Acosta qui a eu une bonne part de responsabilité dans ma décision de faire des études ici.

Aux interviewés, qui non seulement ont rendu cette thèse possible mais qui ont transformé le

parcours de sa construction en un grand apprentissage des rapports humains, je suis très

leur part a été le plus souvent fait avec une extrême patience et une grande générosité. Leur

intérêt et leur enthousiasme à participer à cette recherche ont toujours concouru à la fois à

me motiver davantage et à me rappeler constamment ma responsabilité de faire un travail digne de leurs attentes. Un remerciement spécial est dû aussi à tous mes ami(e)s et collègues à la CRC en

énormément encouragé à poursuivre cette carrière académique. Parmi tous ces ami(e)s, il y a

un sentiment de gratitude spéciale envers ma chère amie Mariana Raupp qui a partagé avec moi plusieurs bonheurs et angoisses du quotidien du doctorat. Je tiens aussi à remercier Carmen Fullin et Margarida Garcia pour leur support dans des moments difficiles de

Certains amis ont été fondamentaux pour que cette thèse puisse être menée à terme. Ayant le

sans la collaboration de plusieurs amis francophones. Je tiens à remercier Laure Leblanc, Aurélie Laurent et Sylvain Cantaloup pour leurs révisions linguistiques. Je dois remercier aussi mes amis Richard Dubé et Riccardo Cappi pour la révision linguistique et les critiques aussi à dire merci de leur généreux accueil dans leurs villes respectives. iv

Trois personnes ont été les " personnes ressources » les plus importantes lors de la rédaction

générosité extraordinaire envers moi, en révisant presque tout le travail. Je suis lui aussi très

reconnaissant pour sa bonne humeur, sa solidarité et son amitié pendant toutes ces années où

Marie-Lyne Vachon pour la disponibilité dont elle a fait preuve ± à la dernière minute ± en

énorme gratitude envers mon ami Jean-François Cauchie pour ses lectures, critiques, conseils et pour avoir été là dans des moments très difficiles. progresser dans un délai raisonnable. Sans ses échéances et ses commentaires rapides, cette invoquer certains arguments. Ses critiques ont sûrement rendu ce travail non seulement plus

solide mais aussi plus intéressant pour le lecteur. Maíra Machado, à son tour, a été la

personne-ressource la plus importante sur le plan de la recherche empirique de cette thèse. mis à ma disposition toute sa structure de travail. Le fait de savoir que nos chemins vont continuer à se croiser sur le terrain de la recherche est pour moi une source de grand plaisir.

À mon directeur de thèse, je dis un énorme merci pour toute la générosité personnelle et

de ses attentes et de sa générosité. À mes parents, Sonia et José Roberto, je tiens à témoigner toute ma gratitude pour leur support et leurs encouragements soutenus. Malgré la très grande distance physique, leur confiance en mes choix et leur admiration devant mon parcours de vie ont toujours été pour moi source de joie et de fierté. Je tiens à remercier aussi Fernando et Malu, mes beaux- parents, pour leurs fréquentes visites et leur soutien continu à partir du Brésil. doctorat, mes plus grands remerciements. Sa présence quotidienne dans ma vie depuis treize ans est sans doute ma plus grande source de bonheur. Julia, ma Paixão, cette thèse je te la dédie. v

TABLE DES MATIÈRES

1. Introduction"""""""""""""""""""""""""""""

2. 'XFRQWH[WHDXSUREOqPHGHUHFKHUFKH""""""""""""""""""

2.1. /HFRQWH[WH""""""""""""""""""""""""

2.1.2. Le virage punitif et le populisme pénal """""...................

2.1.4. Un scénario de pressions sur le SDC""""""""""""

2.2. /HSUREOqPHGHUHFKHUFKH"""""""""""""""""""

point de vue de la science : une introduction""""""""""""

3.2. Orientations de recherche"""""""""""""""""""

3.2.1. Les peines des juges et les " peines » du public"""""""

3.2.2. Les " peines » du public et les peines légales""""""""

3.2.3. Les variables qui jouent un rôle dans les peines attribuées par le

public""""""""""""""""""""""""

3.2.4. Le public et les théories de la peine""""""""""""

3.2.5. Opinion publique par rapport à la punitivité du système pénal""

3.3. Certaines discussions théoriques présentes dans la littérature"""""

publique""""""""""""""""""""""""""

3.4.2. Le problème de la confiance du public dans le système de droit

criminel""""""""""""""""""""""" 1 7 8 9 11 15 17 19 23
24
27
27
32
33
39
42
44
48
56
56
60
vi

3.4.3. Le problème de la confusion des rôles"""""""""""

3.4.5. Le problème des distinctions"""""""""""""""

3.5. Remarques conclusives """""""""""""""""""

4. Questions WKpRULTXHV"""""""""""""""""""""""""

4.1. La conception du droit adoptée"""""""""""""""""

4.1.1. Quelques éléments généraux sur la théorie des systèmes

autopoïétiques""""""""""""""""""""

4.1.2. Le droit en tant que système autopoïétique"""""""""

4.1.3. Le système de droit criminel en tant que sous-système du système

de droit"""""""""""""""""""""""

4.2. Les stimuli externes au système de droit criminel""""""""""

4.2.1. Les médias de masse""""""""""""""""""

4.2.2.1. Considérations théoriques""""""""""""

4.2.3. La question des victimes et leur double statut : stimulus externe et

donnée du système"""""""""""""""""""

4.2.3.1.1. Les mouvements des victimes en tant que

mouvements de protestation"""""""

4.2.3.1.2. Les victimes comme un public ordinaire""

4.2.3.1.3. Les victimes en tant que communications

4.2.3.3. Considérations finales"""""""""""""

4.3. Le problème de la rationalité pénale moderne"""""""""""

4.3.1. Considérations générales""""""""""""""""

4.3.2. /HV\VWqPHGHSHQVpHDSSHOp530""""""""""""

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vii

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