[PDF] 66Proposition de statut pour la coofficialité et la - France 3 Régions PDF 12proposition_de_statut_pour_la_coofficialite_et_la_revitalisation_de_la_langue

ASSEMBLEE DE CORSE 1ERE SESSION ORDINAIRE DE 2013 REUNION DES 25 ET 26 AVRIL RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF ET LA REVITALISATION DE LA LANGUE CORSE Di a stessa manera, pà delibarazioni di u 26 di luddu di u 2012 purtendu difinizioni di un mudellu

2 EME SESSION ORDINAIRE DE 2020 REUNION DES 26 ET 27 NOVEMBRE 2020 RAPPORT DE MONSIEUR LE PRESIDENT DU RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE Objet du présent rapport : L 'avenant n° 1, signé le 15 novembre 2012, et l'avenant n° 2, signé le 7 juillet 2014,

[PDF] ASSEMBLEE DE CORSE - Collectivité de Corse

1 ERE SESSION ORDINAIRE DE 2021 REUNION DES 25 ET 26 FÉVRIER 2021 RAPPORT DE RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE Ce n'est que dans un deuxième temps et plusieurs mois après que l' auditrice schéma directeur des investissements ferroviaires (SRIT) en 2012 ;

[PDF] avis assemblee corse - Consultations publiques - Ministère de la

23 juil 2019 · rapport du Président du Conseil Exécutif de Corse, VU l'avis nº 3 EME SESSION EXTRA-ORDINAIRE DE 2019 25 ET 26 JUILLET 2019

[PDF] N° 3399 ASSEMBLÉE NATIONALE

A L'Organisation et les compÉtences de la collectivitÉ territoriale de corse 7 1 Le 8 novembre, le Sénat a adopté le texte retenu par l'Assemblée nationale Le rapporteur, M Paul Girod, ayant indiqué, par ailleurs, dans son rapport notamment, que le président du conseil exécutif puisse modifier ou rapporter les

[PDF] Rapport annuel (Document complet) - Sénat

Lors de sa réunion du 11 juin 2013, la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois a examiné le rapport de son Président, M David assemblées parlementaires à s'interroger sur le « bon rendement législatif Ainsi, au cours de la session ordinaire 2011-2012 proprement dite DEUXIÈME PARTIE :

[PDF] Plan de cohésion économique, social et solidaire CORS - Aviseorg

1ERE SESSION ORDINAIRE DE 2011 LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF l'Assemblée de Corse du premier Programme Régional de Cohésion Le Conseil Exécutif de Corse lors de sa réunion du 25 mai 2007 a souhaité établir un Le présent rapport propose d'envisager l'économie sociale et solidaire

[PDF] provisoire et confidentiel en cours de contradiction - Cour des comptes

1 jan 2017 · 1 Depuis le 2 janvier 2018, le président de l'AUE est M Jean Biancucci Nomination M Eric Salord, le 01/03/2012 Nomination M Alexis