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Objet : Confirmation opposition sur chèque(s)
Madame, Monsieur,
Je soussigné, .................................................................................................Titulaire/Mandataire/Représentant légal
(1)du compte n°...............................................................................................................................................................................
ouvert à l'agence Société Générale de(nom de l'agence).........................................................................................................
résidant(votre adresse) ..................................................................................................................................................................
vous confirme la demande de mise en opposition :Du chèque n°................................................... émis le.................................... pour un montant de ............................... €
(2)Du chèque n°................................................... émis le.................................... pour un montant de ............................... €
(2)Du chèque n°................................................... émis le.................................... pour un montant de ............................... €
(2)Du chèque n°................................................... émis le.................................... pour un montant de ............................... €
(2)Du chèque n°................................................... émis le.................................... pour un montant de ............................... €
(2)Du chèque n°................................................... émis le.................................... pour un montant de ............................... €
(2)Du chèque n°................................................... émis le.................................... pour un montant de ............................... €
(2)Du chèque n°................................................... émis le.................................... pour un montant de ............................... €
(2) Ou, s'il y a plus de 8 chèques dans le dossier d'opposition (tout groupement confondus)Des vignettes de chéquier n°................................................... à .............................................
Des vignettes de chéquier n°................................................... à .............................................
Des vignettes de chéquier n°................................................... à .............................................
Des vignettes de chéquier n°................................................... à .............................................
Pour le motif suivant
(3) : Perte Utilisation frauduleuse Vol Sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire du porteurJ'ai bien noté que toute opposition non réellement fondée sur l'un des quatre motifs légaux listés ci-dessus
m'expose à d'éventuelles sanctions pénales (emprisonnement de 5 ans et amende de 375 000 euros - art L163.2
du code monétaire et financier), indépendamment de la main levée judiciaire de l'opposition.
Loi Informatique et Libertés Les informations à caractère personnel recueillies dans le cadre du présent document sont nécessaires à la
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bancaire, et en tant que de besoin au regard des finalités mentionnées ci-dessus et dans la limite nécessaire à l"exécution des tâches qui leurs
sont confiées, à ses partenaires, courtiers et assureurs, sous-traitants et prestataires, ainsi qu"aux personnes morales du Groupe Société
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Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations, (1) rayer la mention inutile (2) l'indication du montant n'est pas obligatoire (3) indication obligatoire, ne cocher qu'une seule caseFait à Le
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