7 juil 2015 · 23 septembre au 2 octobre 2013, le Comité de coordination de l'OMPI a approuvé les amendements du Statut et Règlement du personnel
Previous PDF | Next PDF |
[PDF] Comité de coordination de lOMPI - WIPO
7 juil 2015 · 23 septembre au 2 octobre 2013, le Comité de coordination de l'OMPI a approuvé les amendements du Statut et Règlement du personnel
[PDF] Comité de coordination de IOMPI - WIPO
WO/CC/79/1 ORIGINAL : ANGLAIS DATE : 15 JANVIER 2021 Comité de coordination de I'OMPI Soixante-dix-neuvième session (28e session extraordinaire)
[PDF] Comité de coordination de lOMPI - WIPO
7 fév 2020 · candidat au poste de Directeur général par le Comité de coordination (section I – Procédure) et énonce les règles ad hoc proposées pour la
[PDF] Comité de coordination de lOMPI - WIPO
4 fév 2020 · Comité de coordination de l'OMPI Soixante-dix-septième session (27e session extraordinaire) Genève, 4 et 5 mars 2020 INFORMATIONS
[PDF] Demande davis du Comité de coordination sur le - WIPO
21 sept 2010 · Comité de coordination de l'OMPI trois composantes fondamentales, à savoir le Comité d'audit, la Division de l'audit et de la supervision
[PDF] Comité de coordination de lOMPI - WIPO
14 déc 2017 · Le Comité de coordination de l'OMPI avait à examiner les points suivants de l' ordre du jour unifié (document A/57/1) : 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 10, 12,
[PDF] Composition du Comité de coordination de lOMPI - WIPO
Liste n° 1 États éligibles en qualité de membres du Comité exécutif de l'Union de Paris (c'est-à-dire États membres de l'Assemblée de l'Union de Paris) (167)
[PDF] WO/CC/51/3: Rapport - WIPO
adopté par le Comité de coordination 1 Le Comité de coordination avait à examiner les points suivants de l'ordre du jour unifié (document A/39/1) : 1, 2, 3, 4, 5,
Comité de coordination de IOMPI - WIPO
WO/CC/79/1 PROV ORIGINAL : ANGLAIS DATE : 1ER OCTOBRE 2020 Comité de coordination de I'OMPI Soixante-dix-neuvième session (28e session
Comité de coordination de lOMPI - WIPO
3 déc 2020 · i) a approuvé la nomination en qualité de vice-directeurs généraux de Mme Lisa Jorgenson, de Mme Wang Binying, de Mme Sylvie Forbin et
[PDF] 142 Atlas des Paysages de Wallonie
[PDF] DU CÔTÉ DE L ANIMATION...
[PDF] I. Diagnostic du PDE. I.1. Présentation de la collectivité...4
[PDF] Bassin hydrographique : Loire- Bretagne Bassin étendu sur les départements de l Ille et Vilaine et de la Manche Superficie : 1130 km² Réseau
[PDF] Quels aménagements pour mettre en place un BHNS?
[PDF] PARTICIPATION À UN ESSAI CLINIQUE SUR UN MÉDICAMENT CE QU IL FAUT SAVOIR
[PDF] CONSEIL GENERAL. Point 11 de l ordre du jour: Budget et programmes de la CSI pour 2007. Fonds général : budget des recettes et des dépenses 1GC/F/11
[PDF] Service juridique. Annexe 47 à la C.O. 949. Annule et remplace l'annexe 47 du 25.05.1999 à la CO 949
[PDF] Charte de réalisation de la pochette carton et de la sérigraphie du CD des Chroniques lycéennes
[PDF] PROCÈS-VERBAL SÉANCE RÉGULIÈRE 4 décembre 2013 À 19 h 30 ORDRE DU JOUR
[PDF] APPEL D'OFFRE AGEFOS PME MISE EN PLACE DE POE COLLECTIVES. cahier des charges
[PDF] CONDITIONS GÉNÉRALES DE LICENCE
[PDF] Choisissez le meilleur partenaire pour vos réalisations Internet. Entreprises Associations Indépendants
[PDF] Demande de Prestation de Compensation ou de renouvellement d Allocation Compensatrice