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68 - 20161003

Tableau 1 " »

........................................ 1

Tableau 2 " Liste des textes réglementaires » ...................................................... 65

démarches aient été effectuées pour nous assurer de la fiabilité de ces dernières, AFNOR n'assume

aucune responsabilité en raison de l'éventuelle inexactitude ou imprécision des informations fournies

Tableau 1 " »

Écriture des références des textes réglementaires cités : AR pour arrêté, DC pour décret, DE pour décision, suivi de la date de signature de -Mois- permettant de distinguer plusieurs textes ayant la même date de signature. Les décrets sont identifiés par les lettres DC suivies du numéro du texte. dernier texte modificatif mentionnant la norme concernée. Dans cette liste, les normes sont triées par thème à partir de leur indice de classement. Le tableau 2 " Liste des textes réglementaires » donne la liste des textes réglementaires cités, triés par type de texte et par date croissante de signature, avec le titre de chaque texte.

Pour consulter les notices des normes :

www.boutique.afnor.org

Rubrique

Tables des matières

Carrières Céramique Verre Réfractaires Bois - Liège

Électricité

Économie domestique Hôtellerie Ameublement - Aménagements

Mécanique

Textile et cuirs

Banque Valeurs mobilières - Assurances

Combustibles -Carburants Énergie nucléaire

Bâtiment et génie civil

Industries diverses

Industries chimiques

Matières et objets utilisés en agriculture Normes fondamentales Commerce Documentation

Administration Commerce Documentation

68 - 20161003

Référence de la

norme

Indice de

classement

Date de la

norme

Titre de la norme Texte réglementaire de

mise en application obligatoire

NF EN 13184 A09494 20011101 Essais non

destructifs -

Contrôle

d'étanchéité -

Méthode par

variation de pression

AR 20160229B

Carrières Céramique Verre Réfractaires Bois - Liège

NF B30-004 B30004 19741201 Verre - Cristal,

cristallin et verre sonore.

AR 19720111A;AR

19741204B

NF B53-020 B53020 19721001 Cubage des bois

ronds et assimilés.

AR 19750423A