[PDF] Aménagement de bâtiments industriels sur le site de Corbèges à PDF Annexe%209.d.%20PRD_Corbege_DD_2011802_EBO

labellisation BEPOS (Bâtiment à énergie positive) (1er prix national des Eco- quartiers, prix Constructéo 2009 du Moniteur, et lauréat PREBAT) Suite à l' arrêt d'activité du site en juin 2009, celui-ci a été remblayé avec des Repérage à l'aide d'une paire de jumelles, pour l'examen global des milieux et la recherche

23 jan 2013 · s'insère D'une part, initié en 2009, ce travail de thèse intègre la thématique de recherche aux Bâtiments à Énergie Positive et concerne davantage les PREBAT propose d'utiliser quatre indicateurs pour déterminer si un bâtiment Dix ans plus tard, le 11 juin 2004, les villes européennes ont renouvelé

[PDF] 521 Addition et interaction des effets temporaires - Les services de

13 juil 1992 · Impact positif sur l'activité économique des entreprises de la production d' énergie et la consommation énergétique, une performance thermique de plusieurs bâtiments supérieure à la RT2012, avec en jumelles Pour les espèces dont la détermination est délicate (zygoptères, PREBAT - Juin 2009

[PDF] Mixité fonctionnelle et flexibilité programmatique - Chantiernet

L'observation et le suivi des bâtiments réalisés dans le cadre du programme et 2010 couvrent un spectre très large qui va de l'exemplarité énergétique à 2006 François Ascher, Grand prix de l'urbanisme 2009, dans son ouvrage Détentrice d'un patrimoine évalué à 24,8 milliards d'euros (portefeuille au 31 juin 2011),

[PDF] Aménagement de bâtiments industriels sur le site de Corbèges à

[PDF] GRENOBLE FACTEUR 4 - carbonn Climate Registry

par Grenoble Alpes Métropole en septembre 2009 Le de 5 400 m2 de surface de bâtiments d'activité à énergie positive Forte de ce développement, la Ville juin 2010, la Ville a aussi été partenaire de l'Institut ville jumelle Essen, en Allemagne, sur le thème de la PREBAT, sur les bâtiments basse consommation

[PDF] Rapport dactivité PROMES 07-09 - Promes CNRS

2 août 2007 · et Energie Solaire, changement de nom en 2004) est une unité propre de In June 2009, the laboratory permanent staff was Odeillo-Font Romeu, bâtiment CNRS du Four Sonde Jumelle Fig For the passive oxidation (1), a protective silica layer étudiés dans le cadre de deux projets ANR-Prebat

[PDF] E6 - ANALYSE DES EFFETS DU PROJET SUR L - Ville dYzeure

Les bâtiments réalisés devront tenir compte des risques sismiques et d'un niveau « énergie positive » dont les modalités ne sont pas encore connues les observations visuelles (à l'œil nu et aux jumelles) permettant de confirmer les L 'arrêté du 1er octobre 2009 modifiant l'arrêté du 24 juin 2008 précise les critères de

[PDF] Bâtiments tertiaires performants et comportements favorables à l

13 nov 2015 · Nous avons grandi ensemble, petites jumelles inséparables, découvrant le Un bâtiment à énergie positive (BEPOS) produit plus d'énergie qu'il n'en consomme pour 8 Ces retours d'expériences sont issus des appels à projets PREBAT comportements adoptés par les salariés (Daily et al , 2009)

[PDF] bâtiment accessoire

[PDF] Bâtiment actualité - Fédération Française du Bâtiment Midi

[PDF] batiment administratif du journal “ le Monde“

[PDF] BATIMENT AMENAGEMENT RENOVATION - Anciens Et Réunions

[PDF] Batiment Artisanal-Commercial-Stockage à BETHENCOURT SUR - Anciens Et Réunions

[PDF] Bâtiment au Futuroscope de Poitiers \(dépt

[PDF] Bâtiment basse consommation d`énergie en LR

[PDF] Bâtiment California – Hall C – 1244 l`Occitane – 31670 - Anciens Et Réunions

[PDF] Bâtiment CFA Limousin / CFA Bâtiment Limoges Informations - Anciens Et Réunions

[PDF] Bâtiment chaufferie et Silo Caractéristiques de la chaudière bois - Gestion De Projet

[PDF] Bâtiment Cheney B - Centre Léon Bérard - Santé Et Remise En Forme

[PDF] Bâtiment Communal Les Sheds - Gestion De Projet

[PDF] Bâtiment de bureaux à énergie positive « Green - Conception

[PDF] BÂTIMENT DE LA MURAZ À NYON

[PDF] bâtiment des laboratoires et de logistique de l`hôpital cochin paris - Gestion De Projet

PropriétédeBiotope

Nepeut être diffusée sans

autorisationpréalabledeBiotope

Aménagement de bâtiments

industriels sur le site de

Corbèges à Corbas (69)

PRD

Juin 2018

Dossier de demande de dérogation

Espèces Protégées

Aménagement de bâtiments

industriels sur le site de

Corbèges à Corbas (69)

PRD

Juin 2018

Citation recommandée Biotope, 2018, Aménagement de bâtiments industriels sur le site de Corbèges

à Corbas (69), Dossier de demande de dérogation Espèces Protégées,. PRD.

205 pages.

Version/Indice VD

Date 28/08/2018

Nom de fichier PRD_Corbege_DD_2011802_EBO_VF.docx

N° de contrat 2016665-1

Maître PRD

20 Boulevard Eugène Deruelle

Immeuble Le Britannia

Bât C 8ème étage

69432 LYON Cedex 03

www.prd-fr.com

Interlocuteur Allan TOUBOULIC

Contact :

a.touboulic@prd-fr.com

Tél : 04 72 91 54 44

Port : 06 30 85 17 73

Biotope, Responsable du

projet

Eva BOYER Contact :

eboyer@biotope.fr

Tél : 06 03 68 22 66

Biotope, Responsable de

qualité

Antoine CHAPUIS Contact :

achapuis@biotope.fr

Tél : 06 09 62 04 29

PropriétédeBiotope

Nepeut être diffusée sans

autorisationpréalabledeBiotope

Aménagement de bâtiments

industriels sur le site de

Corbèges à Corbas (69)

PRD

Juin 2018

Dossier de demande de dérogation

Espèces Protégées

Aménagement de bâtiments

industriels sur le site de

Corbèges à Corbas (69)

PRD

Juin 2018

1 Contexte règlementaire 9

1.1 Règlementation liée aux espèces protégées 9

1.2 Cadre règlementaire de la demande de dérogation 9

2 Présentation du demandeur 10

3 Documents CERFA 10

4 Espèces protégées concernées 17

1 Contexte et localisation du projet 20

1.1 20

1.2 Localisation du projet 20

2 22

2.1 22

2.2 Objectifs et justification du projet 24

2.3 Analyse des variantes 26

2.4 Description technique du projet retenu 27

3 Recevabilité de la demande de dérogation 32

1 Aspects méthodologiques 34

1.1 34

1.2 Équipe de travail 36

1.3 36

1.4 ant les études précédentes 37

1.5 37

2 Diagnostic écologique 45

2.1 Contexte écologique du projet 45

2.2 Habitats naturels 48

2.3 51

2.4 Espèces végétales 53

2.5 Insectes 58

2.6 Amphibiens 60

2.7 Reptiles 63

2.8 Oiseaux 65

2.9 Les mammifères terrestres 76

2.10 Chiroptères 78

2.11 Trames vertes et bleues et fonctionnalités écologiques 81

3 Synthèse des enjeux écologiques et réglementaires 84

3.1 Tableau de synthèse des enjeux 84

3.2 87

1 Scénario de référence 90

1.1 90

1.2 90

1.3 référence 90

2 Analyse des impacts bruts du projet 92

2.1 92

2.2 Impacts sur les milieux traversés 92

2.3 Évaluation des impacts bruts sur les espèces 92

3 98

3.1 98

3.2 98

3.3 Mesures de réduction 100

3.4 112

3.5 Mesures de suivi 117

3.6 Sy 117

4 Analyse des impacts résiduels du projet sur les espèces protégées 119

5 Impacts cumulés potentiels 129

1 Liste des espèces concernées par la demande de dérogation et réglementation associée 132

1.1 Espèces végétales 132

1.2 Insectes 132

1.3 Amphibiens 132

1.4 Reptiles 133

1.5 Oiseaux 133

1.6 Mammifères 134

1.7 Conclusion 134

1 136

1.1 136

1.2 Méthodologie de recherche de terrains compensatoires 137

PropriétédeBiotope

Nepeut être diffusée sans

autorisationpréalabledeBiotope

Aménagement de bâtiments

industriels sur le site de

Corbèges à Corbas (69)

PRD

Juin 2018

Dossier de demande de dérogation

Espèces Protégées

Aménagement de bâtiments

industriels sur le site de

Corbèges à Corbas (69)

PRD

Juin 2018

1.3 Description générale et localisation du site de compensation 137

1.4 Liste des mesures compensatoires 139

1.5 Description des mesures compensatoires 141

2 Bilan des mesures compensatoires 146

1 Bibliographie générale 150

2 Bibliographie relative aux habitats naturels 150

3 Bibliographie relative aux zones humides 150

4 Bibliographie relative à la flore 151

5 Bibliographie relative aux bryophytes 151

6 Bibliographie relative aux insectes 151

7 Bibliographie relative aux amphibiens et aux reptiles 153

8 Bibliographie relative aux oiseaux 153

9 Bibliographie relative aux mammifères terrestres 154

10 Bibliographie relative aux chiroptères 155

Tableau 1 : Synthèse des textes de protection Faune/Flore 9 Tableau 2 : Espèces concernées par le dossier de dérogation "Espèces protégées" 17 Tableau 3 : Intervenants Biotope sur l'étude 36 Tableau 4 : Structures consultées dans le cadre de l'étude 36 Tableau 5 : Périodes et conditions d'inventaires 37 Tableau 6 : Périodes et méthodologies d'inventaire d'Écosphère 37

Tableau 7 : Exemple de rendu 40

Tableau 8 : Nombre de SM2 déployés sur l'aire d'étude et durée d'enregistrement 42 45
Tableau 10 : Évaluation des enjeux écologiques des habitats naturels 48 Tableau 11 : Évaluation des surfaces de zones humides 51 Tableau 12 : Évaluation des enjeux écologiques des espèces végétales 54 Tableau 13: Évaluation des enjeux écologiques des insectes 58 Tableau 14 : Évaluation des enjeux écologiques des amphibiens 60

Tableau 15 : Espèces patrimoniales d'oiseaux mentionnés dans la bibliographie sur l'aire d'étude

65
habitats 66
Tableau 17 : Évaluation des enjeux écologiques des Oiseaux 68 Tableau 18 : Évaluation des enjeux écologiques des mammifères terrestres 76 78
Tableau 20 : Enjeux pour les routes de vol et les zones de chasse pour les chiroptères 78 Tableau 21 : Évaluation des enjeux écologiques des Chiroptères 79 85
scénario de référence 91 espèces protégées 93 119
iode de reproduction 134 136

Figure 1 : Localisation du site du projet vis à vis des deux sites de distribution existant du client final

(Source : PRD) 25 Figure 2 : Plan d'aménagement envisagé en 2016 (Source : PRD) 26 Figure 3 : Plan d'aménagement envisagé en 2017 (Source : PRD) 27

Figure 4 : Plan d'aménagement envisagé en 2018, avec le bâtiment du tènement 1 identifié, et ceux

des tènements 2 et 3 encore non planifiés (Source : PRD) 27 Figure 5 : Localisation des principales contraintes du projet sur le site des Corbèges28

Figure 6 : Plan masse du projet (Source : PRD) 30

Figure 7 : Schéma de décision théorique (mis à jour suite à jurisprudence ©Biotope) 39

Figure 8 : Schéma du principe de détection des chauves-souris et de définition de leur activité par

suivi ultrasonore 42 Figure 9: Mouillères au milieu des friches (© Biotope) 45 Figure 10 : Dépôts sauvages et comblement de mare (© Biotope) 45 Figure 11 : Plateforme de mâchefer (© Biotope) 45 Figure 12 : Fourrés et friches (© Biotope) 45 Figure 13 : Friches herbacées et arbustes (© Biotope) 48 Figure 14 : Mare avec végétation humide (© Biotope) 48

PropriétédeBiotope

Nepeut être diffusée sans

autorisationpréalabledeBiotope

Aménagement de bâtiments

industriels sur le site de

Corbèges à Corbas (69)

PRD

Juin 2018

Dossier de demande de dérogation

Espèces Protégées

Aménagement de bâtiments

industriels sur le site de

Corbèges à Corbas (69)

PRD

Juin 2018

Figure 15 : Carotte au point de sondage 854 (W. BERNARD © Biotope) 51 Figure 16 : Point de sondage 854 (W. BERNARD © Biotope) 51

Figure 18 : Renouée de Bohème (© Biotope) 53 Figure 19 : Renoncule scélérate (© Biotope 54 54
54
54
Figure 23 : Dectique à front Blanc (© Biotope) 58 Figure 24 : Friche thermophile haute, habitat du Dectique à front blanc (©Biotope) 58

60
Figure 26 : Ponte de Crapaud calamite (© Biotope) 60 Figure 27: Habitat du Lézard des murailles sur le site (© Biotope) 63 Figure 28 : Lézard des murailles (© Biotope) 63 68

Figure 33 : Petit Rhinolophe (Rhinolophus hipposideros) (© Biotope) 79 Figure 34 : Noctule de Leisler (Nyctalus leisleri) (© Biotope) 79 Figure 35 : Extrait du SRCE Rhône-Alpes au niveau du projet (source : Atlas cartographique, Schéma régional de cohérence écologique de Rhône-Alpes) 81

Figure 36 : Extrait de la carte de cohérence territoriale du SCOT du Grand Lyon (mise à jour mai

2017 Urba Lyon, 2017) 82

Figure 37 : Phase 1 des travaux d'aménagement du site de Corbège (Source : HTC, 2018) 101 Figure 38 : Phase 2 des travaux d'aménagement du site de Corbège (Source : HTC, 2018) 102 Figure 39 : Phase 3 des travaux d'aménagement du site de Corbège (Source : HTC, 2018) 103 Figure 40 : Phase 4 des travaux d'aménagement du site de Corbège (Source : HTC, 2018) 104 Figure 41 : Exemple de coupure visuelle à mettre en place sur des zones non occupées par les travaux 108 Figure 42 : Plan paysager prévu pour le projet sur le site de Corbège (TDU, 2018) 113

Figure 43 : Vue aérienne du bassin du Grand-Lyon au sud-ouest du site de Corbège, où plusieurs

mares à Crapaud calamites sont visibles (source : Google Earth). 114

Carte 1 : Localisation du projet 21

Carte 2 : Présentation du site d'étude 35

Carte 4 : État initial : Habitats naturels 50

Carte 5 : État initial : Zones humides 52

Carte 6 : État initial : Flore patrimoniale 56

Carte 7 : État initial : Flore invasive 57

Carte 8 : État initial : Insectes 59

Carte 9 : État initial : Amphibiens 62

Carte 10 : État initial : Reptiles 64

Carte 11 : État initial : Oiseaux en période de nidification 70 Carte 12 : État initial : Oiseaux en migration ou hivernage 71 72

Carte 14 : État initial : Habitats du Chardonneret élégant, de la Linotte mélodieuse et du Tarier pâtre

73
74
75
Carte 17 : État initial : Mammifères terrestres 77

Carte 18 : État initial : Chiroptères 80

83
Carte 20 : État initial : Synthèse des enjeux écologiques 88 Carte 21 : Mesure MR7 : Capture et déplacement des amphibiens et des reptiles 110 Carte 22 : Situation des parcelles envisagées po ur la compensation 138 Carte 23 : Scénario de restauration pour le site de Pusignan-Jonage 140

1.1 Protection des espèces 157

1.2 Droit européen 157

1.3 Droit français 157

PropriétédeBiotope

Nepeut être diffusée sans

autorisationpréalabledeBiotope

Aménagement de bâtiments

industriels sur le site de

Corbèges à Corbas (69)

PRD

Juin 2018

Dossier de demande de dérogation

Espèces Protégées

Aménagement de bâtiments

industriels sur le site de

Corbèges à Corbas (69)

PRD

Juin 2018

PropriétédeBiotope

Nepeut être diffusée sans

autorisationpréalabledeBiotope

Aménagement de bâtiments

industriels sur le site de

Corbèges à Corbas (69)

PRD

Juin 2018

Dossier de demande de dérogation

Espèces Protégées

Aménagement de bâtiments

industriels sur le site de

Corbèges à Corbas (69)

PRD

Juin 2018

dérogation " Espèces Protégées » (CNPN) sont nécessaires.

plusieurs espèces protégées. Par conséquent, afin de respecter le cadre réglementaire lié aux espèces protégées, le

destruction 441-2 du Code de Trois conditions doivent être réunies pour présenter un tel document : concernées dans leur aire de répartition naturelle.

évaluation des impacts résiduels sur les espèces protégées (individus et/ou habitats spécifiques), après mise en

[PDF] [PDF] Aménagement de bâtiments industriels sur le site de Corbèges à

PropriétédeBiotope

Nepeut être diffusée sans

Aménagement de bâtiments

Corbèges à Corbas (69)

Juin 2018

Dossier de demande de dérogation

Espèces Protégées

Aménagement de bâtiments

Corbèges à Corbas (69)

Juin 2018

205 pages.

Version/Indice VD

Date 28/08/2018

Nom de fichier PRD_Corbege_DD_2011802_EBO_VF.docx

N° de contrat 2016665-1

Maître PRD

20 Boulevard Eugène Deruelle

Immeuble Le Britannia

Bât C 8ème étage

69432 LYON Cedex 03

Interlocuteur Allan TOUBOULIC

Contact :

Tél : 04 72 91 54 44

Port : 06 30 85 17 73

Biotope, Responsable du

Eva BOYER Contact :

Tél : 06 03 68 22 66

Biotope, Responsable de

Antoine CHAPUIS Contact :

Tél : 06 09 62 04 29

PropriétédeBiotope

Nepeut être diffusée sans

Aménagement de bâtiments

Corbèges à Corbas (69)

Juin 2018

Dossier de demande de dérogation

Espèces Protégées

Aménagement de bâtiments

Corbèges à Corbas (69)

Juin 2018

1 Contexte règlementaire 9

1.1 Règlementation liée aux espèces protégées 9

1.2 Cadre règlementaire de la demande de dérogation 9

2 Présentation du demandeur 10

3 Documents CERFA 10

4 Espèces protégées concernées 17

1 Contexte et localisation du projet 20

1.1 20

1.2 Localisation du projet 20

2.1 22

2.2 Objectifs et justification du projet 24

2.3 Analyse des variantes 26

2.4 Description technique du projet retenu 27

3 Recevabilité de la demande de dérogation 32

1 Aspects méthodologiques 34

1.1 34

1.2 Équipe de travail 36

1.3 36

1.4 ant les études précédentes 37

1.5 37

2 Diagnostic écologique 45

2.1 Contexte écologique du projet 45

2.2 Habitats naturels 48

2.3 51

2.4 Espèces végétales 53

2.5 Insectes 58

2.6 Amphibiens 60

2.7 Reptiles 63

2.8 Oiseaux 65

2.9 Les mammifères terrestres 76

2.10 Chiroptères 78

2.11 Trames vertes et bleues et fonctionnalités écologiques 81

3 Synthèse des enjeux écologiques et réglementaires 84

3.1 Tableau de synthèse des enjeux 84

3.2 87

1 Scénario de référence 90

1.1 90

1.2 90

2 Analyse des impacts bruts du projet 92