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1 jan 2017 · et du calcul de la déduction pour bénéficiaires de rentes AVS/AI 1Indiquer un A (Achat) ou V (Vente) suivi de la date de la transaction (jour, mois) Exemple Frais liés à un handicap concernant votre situation personnelle et professionnelle figurent sur l'avis de taxation immobilier accompagnant

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23 mai 2016 · Fournisseur, sous la direction et les instructions de Syngenta, sur le site de rance chômage (AVS/AI, AC), à la caisse de pension, etc , difier, distribuer, afficher et diffuser lesdits Résultats et à créer des travaux qui en sont déri- vés port avec les personnes accompagnant le voyageur seront pris en 

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10 nov 2010 · 8226) M Bernard Cazeneuve, M Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et travail, de la solidarité et de la fonction publique du retour vers l'emploi Monsieur le handicap ou de la prise en compte de la situation des aidants élèves en situation de handicap, qui est assuré par les AVS:

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27 mai 2020 · de la jeunesse et des sports sur le manque d'AESH dans les Elle lui demande de bien vouloir lui faire part des instructions données à l'administration pour Accompagnement des élèves en situation de handicap par un seul et M Yves Hemedinger attire l'attention de M le ministre de l'économie, des

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examine aujourd'hui sur son décompte de salaire les cotisations AVS et de prévoyance Oxford Handbook of West European Pension Politics, Oxford, 2007 

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5 sept 2019 · collectivités territoriales et qui placent les élus dans une situation 5 de l' activité qui est principalement tournée vers la production de 8226 Personnes handicapées statut d'AESH, afin de garantir au mieux l'accompagnement des pédagogiques pour les territoires : un guide de l'aménagement 

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Département des finances

et des ressources humaines

Administration fiscale cantonale

26 rue du Stand

1211 Genève 3

T 022 327 70 00GeTaxInternet,

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Guide fiscal

Une aide pratique pour remplir

Papier recyclé

votre déclaration 2019
32

1. et 2. Revenu brut

ICC et IFD

Nom de l'employeur - Adresse du lieu de travail. Revenu code 1 du CS

11.10-1

11.10-2

DébutFin

Déductions liées aux revenus ci-dessus

Code communeTaux d'activité %

OuiNon

DébutFin

RevenuContribuable A

31.63 Déduction pour frais professionnels - Autres frais

Nature :

31.90 Déduction sur le gain de l'un des époux / partenaires

31.95
Déduction applicable uniquement au revenu le moins élevé

31.00 Total A reporter sur la page PG3, code 31.00 col. 1 et 2

31.10 Cotisations AVS / AI, APG, Chômage, AANP, Amat code 9 du CS

31.12 Prévoyance 2ème pilier Cotisations code 10.1 du CS

31.20 Déduction forfaitaire pour frais professionnels IFD 31.50 Déduction forfaitaire pour frais professionnels ICC

31.30 Rachat(s) de la prévoyance professionnelle code 10.2 du CS

Joindre les justificatifs

31.40 Cotisations au 3ème pilier A

Joindre les justificatifs

31.70 Déduction pour frais professionnels effectifs Frais de déplacements ICC

31.71 Déduction pour frais professionnels effectifs Frais de déplacements IFD

31.60 Déduction pour frais professionnels effectifs Frais de repas

2. Revenu

IFD

1. Revenu

ICC A1 Avez-vous eu, durant l'année 2019, des interruptions de travail non payées et sans indemnités ?

Activité dépendante

2019

11.00 Total A reporter sur la page PG2, code 11.00 col. 1 et 2

11.30 Tantièmes, jetons de présence, etc. code 6 du CS

11.50 Perte de salaire Chômage, maladie, accident, militaire

11.60 Vacances, ponts, jours fériés, intempéries, prestations en nature code 7 du CS

11.70 Prestations en capital

Indemnité à la fin des rapports de service, indemnité de licenc iement, etc. code 4 du CS

11.15 Bonus, gratification code 3 du CS

11.40 Actions et /ou options de collaborateur code 5 du CS

11.80 Avantage en nature ( véhicule de fonction )

Autres renseignements figurant sur le certificat de salaire

11.90 Frais de représentation code 13.1.2 du CS

11.91 Frais de voiture code 13.2.1 du CS

11.92 Autres frais code 13.2.3 du CS

Contribution aux frais de repas case G du CS

Transports gratuits case F du CS

11.12 Prestations salariales accessoires code 2 du CS

Contr. B :

Nº Contr. :

Contr. A :

B1

Renseignements généraux

Nom et /ou raison sociale de l'activité professionnelle Adresse principale de l'activité professionnelle : Nº / Rue

Nature juridique

Taux d'activité

Nombre

d'employé-esBranche / Genre d'activité professionnelle

Tenue des comptes

Exercice comptable duau

L'activité indépendante débute-t-elle durant cette période fiscale ?NonOui Si oui, y a-t-il reprise de commerce d'un tiers ?NonOui L'activité indépendante cesse-t-elle durant cette période fis cale ?NonOui Si oui, y a-t-il remise de commerce à un tiers ?NonOui Coordonnées de l'acheteur ( joindre le contrat de reprise )Prix de vente Code commune

Contribuable AContribuable B

Méthode de l'encaissement-décaissement

Méthode à la facturation

Méthode de comptabilisation

Début / n de l'activité indépendante

Coordonnées du vendeur ( joindre le contrat de reprise )Prix d'achat Veuillez remplir une feuille par activité indépendante et par personne

Code postalLieu

Raison individuelle

Société simple

Société en nom collectif

Société en commandite simple

Clé de répartition

Activité indépendante

2019
Cessez-vous définitivement d'exercer une activité lucrative indépendante ?NonOui Désirez-vous faire valoir un rachat fictif en application des articles 37b LIFD et 44A LI PP ?

Si oui, veuillez nous remettre un certificat d'assurance de votre caisse de prévoyance à la date de fin d'activitéNonOui

Contr. B :

Nº Contr. :

Contr. A :

Prestations sociales

17.10 Rentes AVS / AI

Type de rente :

enfant(s) d'invalide orphelin-econjoint survivantcomplémentaire

époux-sesimple

17.20 Autres prestations et indemnités Nature :

17.00 Total A reporter sur la page PG2, code 17.00 col. 1 et 2

Rentes, pensions et autres prestations

13.10 Pensions alimentaires, contributions d'entretien

13.20 Rentes de la prévoyance professionnelle Déduction liée, voir feuille C4, code 33.20

13.30 Prestations de l'assurance militaire Autres que celles déclarées au code 98.60

13.40 Autres rentes Nature :

13.50 Rentes viagères, rentes viagères temporaires et rentes certaines reçues

Type de rente :

ICC

13.00 Total Fortune : ajouter au code C3 - 16.70 et reporter sur PG4, code 16.70

Revenu à reporter sur la page

PG2 , code 13.00 col. 1 et 2 certainetemporaireviagère

Identité et domicile du débiteur

Valeur de rachat

Contr. AContr. A

Contr. A

Contr. A

Contr. A

Contr. A

Contribuable AContr. B

Contr. B

Contr. B

Contr. B

Contr. B

Contr. B

Contribuable BEnfant(s)

Enfant(s)

Enfant(s)

Enfant(s)

Enfant(s)

Enfant(s)

Enfant(s)

Autres revenus et fortune

2019
C1 Si un jugement suite à une séparation de corps ou à un divorce a été rendu ou une convention ratifiée durant l'année 2019, veuillez en ann exer une copie Si un contrat viager a été conclu durant l'année 2019, veuil lez joindre une copie de celui-ci Identité et domicile du débiteur1. et 2. Revenu brut

3. Fortune

13.15 Avances sur pension alimentaire du SCARPA

ICC et IFD

1. et 2. Revenu brut

Contribuable A

Contribuable B

Enfant(s)

si existant Nº de contribuable si existant Nº de contribuable

Contr. B :

Nº Contr. :

Contr. A :

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