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Option : FINANCES ET COMPTABILITE

Présenté par : MENDRIKAJA JEAN DODONE ADOLPHE

Sous l'encadrement de :

ENCADREUR PEDAGOGIQUE ENCADREUR PROFESSIONNEL Madame LEABY Nadia RAVELONANTOANDRO Albert Clarel Enseignant du Département Gestion Chef de Service Finances et Comptabilité

Année Universitaire 2013/2014

Session : 09 Septembre 2014

ANALYSE Du 6K67(0( GZ25*$1H6$7H21

COMPTABLE : CAS DU FTM

Option : FINANCES ET COMPTABILITE

Présenté par : MENDRIKAJA JEAN DODONE ADOLPHE

Sous l'encadrement de :

ENCADREUR PEDAGOGIQUE ENCADREUR PROFESSIONNEL Madame LEABY Nadia RAVELONANTOANDRO Albert Clarel Enseignant du Département Gestion Chef de Service Finances et Comptabilité

Année Universitaire 2013/2014

Session : 09 Septembre 2014

ANALYSE Du SYSTEME GZ25*$1H6$7H21

COMPTABLE : CAS DU FTM

i

REMERCIEMENTS

Avant tout, nous tenons à remercier notre DIEU tout puissant de nous avoir donné la

Malgré les efforts, le dévouement et les recherches, cet ouvrage ne peut être réalisé que

grâce à la collaboration de certaines personnes de bonne volonté. Ainsi, tenons à adresser nos

vifs remerciements à : ¾ Monsieur RAMANOELINA Panja Armand René, Professeur titulaire et Président de ¾ Monsieur RAKOTO DAVID Olivaniaina, Maître de Conférences et Doyen de la qui nous a permis de poursuivre nos études au sein de la faculté ; ¾ Monsieur ANDRIAMASIMANANA ORIGENE Olivier, Maître de Conférences et Chef de Département de la filière Gestion, pour la qualité de la formation dont nous avons bénéficié ; ¾ Madame ANDRIANALY Saholiarimanana, Professeur titulaire, Directeur de centre s et de recherche en gestion, de nous avoir accueillis pendant le moment de recherche ; ¾ Madame LEABY Nadia, Enseignant Chercheur au sein du Département Gestion, notre

étude ;

¾ tous les enseignants permanents et vacataires qui nous ont transmis le meilleur de leurs connaissances et de leurs expériences ; ¾ Monsieur RAVELONANTOANDRO Albert Clarel, Chef de Service Finances et Comptabilité, notre encadreur professionnel, qui nous a bien accueillis au sein de son

équipe durant nos stages ;

¾ tout le personnel du FTM, pour leur aimable collaboration. Nous ne saurions pas oublier de remercier toute la famille pour sa précieuse assistance par le soutien moral, financier et matérie qui ont contribués de près ou de loin à la réalisation de ce présent mémoire.

Merci infiniment !

ii

AVANT- PROPOS

ème année du

de diplôme de Maîtrise. valorisation des formations professionnelles

Grâce à Foiben-ikara

travail tout en rédigeant notre mémoire. iii

SOMMAIRE

REMERCIEMENTS

AVANT-PROPOS

SOMMAIRE

LISTE DES TABLEAUX

LISTE DES FIGURES

LISTE DES ABREVIATIONS ET DES SIGLES

INTRODUCTION GENERALE

PARTIE I : MATERIELS ET METHODES

CHAPITRE I : CADRE THEORIQUE SUR LE SYSTEME COMPTABLE

Section 1 : la notion de la comptabilité

Section 2 : la définition du système comptable

CHAPITRE II T

Section 1 : la descript

Section 2 : la structure organisationnelle

CHAPITRE III : LA METHODOLOGIE DE RECHERCHE

Section1 : la démarche de vérification des hypothèses

Section 2 : les limites

PARTIE II : RESULTATS

CHAPITRE I : LA PRATIQUE DE LA COMPTABILITE AU SEIN DU FTM Section 1 : la présentation de SFC et la pratique de la comptabilité

Section 2 : les procédures comptables

CHAPITRE III ET LE CONTROLE

iv

Section 1

Section 2 : le contrôle au niveau de gestion des stocks et le contrôle des immobilisations PARTIE III : LES DISCUSSIONS ET LES RECOMMANDATIONS

CHAPITRE I : LES DISCUSSIONS

Section 1

Section 2 : diagnostic de

CHAPITRE II : LA RECOMMANDATIONS

Section 1 : les solutions relatives à la gestion du personnel

Section 2

CONGLUSION GENERALE

BIBLIOGRAPHIE ET WEBOGRAPHIE

ANNEXES

TABLE DES MATIERES

v

LISTE DES TABLEAUX

Tableau n°1 : la matrice SWOT .......................................................................................... 18

Tableau n°2 ................................................... 21 Tableau n°3 ......................................................... 34

Tableau n°4 : la liste des questions au cycle de ventes ....................................................... 36

Tableau n°5 : la fiche des stocks du 01/01/N au 17/10/N ................................................... 37

Tableau n°6 : extrait du livre des matériels acquis en année N ........................................... 38

Tableau n°7 ........................................................................................ 38

Tableau n°8 : les plans tiers................................................................................................. 42

Tableau n°9 : amélioration de la répartition des tâches ...................................................... 52

vi

LISTE DES FIGURES

Figure n°1 : le journal dans le système classique ................................................................ 10

Figure n°2 : la centralisation du journal vente .................................................................... 11

Figure n°3 : la centralisation du journal banque recette ...................................................... 11

Figure n°4 : le journal dans le système informatisé ............................................................ 12

Figure n°5 : ................................................................................. 14

Figure n°6 : les écritures de paiement des dépenses ........................................................... 28

Figure n°7 ....................................... 29 Figure n°8 ................................... 33

Figure n°9 : le DCD, règlement des factures fournisseurs .................................................. 34

Figure n°10 : le Diagramme de Circulation des documents de ventes ................................ 36

vii

LISTE DES ABREVIATIONS ET DES SIGLES

CCEFA

CCG : Cellule de Contrôle de Gestion

CNTIG : Centre Nati

DAF : Direction Administrative et Financière

DIGH DRPI : Direction des Relations Publiques et Institutionnelles

DSMOP de Service Public

EPA : Etablissement Public à caractère Administratif EPIC : Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial

EVC: Etat de Versement par Chèque

EVE: Etat de Versement en Espèce

EVV: Etat de Versement par Virement

FTM: Foiben-Taon

GL: Grand Livre

HT : Hors Taxe

INDGH: Infrastructures de Données Géographiques et Hydrographiques

PCOP : Plan Comptable des Opérations Publiques

PESTEL: Politique, Economie, Social, Technologie, Ecologie, Légal PRMP : Personne Responsable des Marchés Publics

Qté: Quantité

SAA : Service Administrative et Approvisionnement

SAJ : Service des Affaires Juridiques

viii

SBDV : Service Base de Données Vectorielles

SC : Service Cartographie

SCOM : Service Communication

SCT : Service Contrôle des Travaux

SDGA : Service Documentation Géographique et Archivage

SDV : Service Diffusion et Vente

SEI : Service Edition et Impression

SF: Stock Final

SFC : Service Finances et Comptabilité

SHO : Service Hydrographie et Océanographie

SI: Stock Initial

SIEP : Servie Imagerie Espace et Photogrammétrie

SNG : Service Géodésie et Nivellement

SP : Secrétaire Particulier

SPSE : Service Programmation et Suivi-Evaluation

SRD : Service Recherche et Développement

SRH : Service Ressources Humaines

SRNV : Service Réglementation Normalisation et Visa SSI

SWOT: Strengths Weaknesses Opportunities Treats

1

INTRODUCTION

dans le but de tirer des profits. Son développement ou sa survie dépend non seulement de sa ong terme. Face sorte de commande nécessaire pour lui guider dans informations pertinentes donnant une image fidèle de la situation financière, de la performance et de la variation de la situation financière. Or n produite soit utile, elle doit être claire, explicite, fiable et vérifiable. Art, science ou technique, la comptabilité a pour ambition de constituer un système

interne que sur le sur le plan externe c'est-à-dire la comptabilité est le support privilégié

humaine comptabilité. La comptabilité vise donc à offrir une représentation synthétique de

indispensable aux dirigeants, aux actionnaires et aux tiers, à la fois pour prendre de décision et

pour permettre la comparaison des performances. Selon les informations comptables fournies tion, ce qui signifie que la nature des

intéressés à apporter leurs reprise. Sont aussi particulièrement attentif à :

comme les fournisseurs. oiben-TMadagasikara, leader dans le système géo- 2 eut être atteint si la

HVW-à-dire présente des atouts.

nous conduit à choisir le thème : " analyse du -même et qui constitue la problématique du thème de recherche est la suivante : " quels sont les moyens nécessaires pour améliorer ce système ? ». Cette problématique

répondre à travers le contenu du devoir. Nos points de vue, pour contribuer à cette

amélioration, application des formations théoriques aux expériences pratiques durant notre stage. Les objectifs de cette étude consistent à repérer le système comptable adopté par FTM et aussi de vérifier si les procédures comptables, la gestion de stock et la gestion des immobilisations répondent aux normes de contrôle interne. Plus précisément, le premier

veut donner une appréciation quant à la pratique de comptabilité dans cet établissement dans

le but de formuler des recommandations adéquates tandis que le second se focalise sur la confrontation des procédures comptables aux objectifs de contrôle interne. Ainsi, les hypothèses à confirmer sont les suivantes : publiques (PCOP 2006) ; Le système comptable garantit le respect des objectifs de contrôle interne. La confirmation de ces hypothèses nous oblige à adopter une démarche scientifique spécifique. L universitaire alliant la richesse documentaire et la rigueur scientifique se trouve en première place parce que les bases de données bibliographiques constituent des sources de référence bibliographique incontournables. Ensuite, la consultation des sites internet par contiennent des informations facilement accessibles. Nous avons aussi adopté la méthode de questionnaire. Il sert à vont du général au particulier. Des outils sont utilisés, il y a entre autres 3 en soulignant particulièrement ses forces (ou Strenghts) et ses faiblesses (ou Weaknesses), terne

Threats).

Notre travail se scinde en trois parties

les méthodes est composée de trois chapitres dont le premier est consacré au cadre théorique

sur le Le dernier

chapitre, la méthodologie de recherche, présente les démarches suivies pour procéder à la

vérification des hypothèses. En deuxième partie, nous parlerons les résultats. Cette partie se

divise en deux chapitres, le premier aborde la pratique de la comptabilité au sein de

t faiblesses, des opportunités et des qui énonce les recommandations. 4

PARTIE I : MATERIELS ET METHODES

Cette partie sera consacrée à la présentation du contexte de des matériels et méthodes utilisés pour collecter

nous avons choisi ceux qui permettent de répondre facilement à la problématique, et de

vérifier les hypothèses de bases. La première partie est divisée en trois chapitres. Le premier est consacré au cadre 5

Chapitre I : CADRE THEORIQUE SUR LE SYSTEME

COMPTABLE

Le cadrage théorique montre les théories concernant nos études. Il axé sur la comptabilité et le système comptable. Ce présent chapitre comporte deux sections dont la

première parle la notion de la comptabilité et la deuxième se concentre sur le système

Section1: La notion de la comptabilité

La notion de comptabilité cite les grandes lignes telles que : la définition de la comptabilité,

les organismes astreints à la tenue de la comptabilité et ses objectifs. Elle sert à éclaircir le

terme en détaillant ses composants essentiels.

1-1Définition de la comptabilité

La comptabilit

financière permettant de saisir, classer, évaluer, enregistrer des données de base chiffrées

ou non correspondant aux opérations publiques et de présenter des Etats financiers donnant une image fidèle de la situation financière, de la performance et des variations de la des Opérations Publiques).

1-2 les organismes astreints à la tenue de la comptabilité

-007 du 26 juillet 2004 relative

aux lois de finances du 26 juillet 2004, "L'Etat tient une comptabilité des recettes et

des dépenses budgétaires et une comptabilité générale de l'ensemble de ses opérations établie

suivant le Plan Comptable des Opérations Publiques en vigueur. En outre, il met en comptabilité analytique destinée à analyser les coûts des différentes actions engagées dans le cadre des programmes.

autres entités administratives autonomes doit donc être construite en référence avec les

6

dispositions applicables aux entreprises. Il est ainsi nécessaire de déterminer les règles de la

adaptées pour tenir compte de certaines particularités, et enfin celles qui doivent être

référentiels comptables applicables aux entreprises (article 111-3 du PCOP).

Dans ces contextes, la comptabilité générale de l'Etat et des entités

administratives autonomes doit : - respecter la terminologie, les conventions comptables de base et les autres principes cernées ; collecte et de communication des informations à traiter. Les méthodes comptables comprennent les conventions comptables de base, les pratiques spécifiques applicables aux opérations publiques pour l'Etablissement et la présentation des états financiers.

1-3 Les conventions comptables de base

1-3-1

entité repose sur une nette séparation entre son patrimoine et celui des personnes physiques ou

morales qui la dirigent ou qui ont contribué à sa constitution et à son développement. Les

transactions et des seuls événements qui la concernent.

1-3-2 Convention de l'unité monétaire

véhiculée par les états financiers. Seules les trans

quantifiés monétairement sont comptabilisés. Cependant les informations non

7

quantifiables mais pouvant avoir une incidence financière doivent également être

mentionnées dans les états financiers.

1-3-3 Comptabilité d'exercice

D'une manière générale, les effets des transactions et autres événements sont

-à-dire à la date de survenance de ces transactions ou événements, et non quand interviennent les flux

monétaires correspondants. Ils sont présentés dans les états financiers des exercices

auxquels ils se rattachent. 1-3-4

moins que des événements ou des décisions survenues avant la date de publication

des comptes rendent probable dans un avenir proche la liquidation ou la cessation totale 1-4

Les états financiers doivent garantir la transparence de la situation de l'entité en

présentant une information complète et utile. La comptabilité doit alors satisfaire aux

caractéristiques qualitatives suivantes : 1-4-1 L états financiers doit être immédiatement compréhensible par des utilisateurs supposés avoir une connaissance raisonnable de la doivent figurer dans les états financiers en raison de la pertinence de ces informations par rapport aux besoins de prise de décision.

1-4-2 La pertinence

L

analysées et permet aux utilisateurs de mieux évaluer des événements passés, présents ou

influencée par sa nature et par son importance relative. 8

1-4-3 La fiabilité

U raisonnablement à la voir présenter.

plusieurs autres critères : elle doit présenter une image fidèle des transactions et autres

doit être prudente; elle doit être exhaustive.

états financiers les motifs de

cette dérogation.

1-5 Les principes comptables fondamentaux retenus

1-5-1 Principe de régularité

Ce principe énonce que la comptabilité doit être conforme aux règles et procédures en vigueur.

1-5-2 Principe de sincérité

Selon ce principe, les règles et procédures en vigueur sont appliquées de

manière à traduire avec sincérité la connaissance que les responsables de

enregistrés.

1-5-3 Principe de spécialisation des exercices

annuel. Le principe de spécialisation vise à rattacher à chaque exercice les charges et les produits qui le concernent effectivement et ceux-là seulement.

1-5-4 Principe des coûts historiques

its

et de charges sont enregistrés en comptabilité et présentés dans les états financiers au coût

9 1-5-5

1-5-6 Le principe de non compensation

éléments de charges et éléments de prod

autorisée, sauf dans les cas où elle est imposée ou prévue par la réglementation comptable.

Section 2 :

2-1 La définition du système comptable

le d' éléments en interaction organisés en fonction d' une

finalité (définition inspirée de celle proposée par Joël DE ROSNAY). De cette définition, le

les objectifs rattachés à la mission de la comptabilité.

1 :" Un

système comptable doit permettre de collecter et de communiquer rapidement des informations statistiques et fi de la hiérarchie, en donnant à chacun les détails nécessaires en temps opportun » organisation peut o :

2-2 Le système classique

enregistrements de tous événements ou les transactions à leurs dates de survenance. Les

écritures sont ensuite reportées dans le grand livre journal c'est-à-dire chaque événement qui

1 MICHAEL E. (1995), Manuel de comptabilité générale information financière et audit, 1ère édition, 281 pages.

10

entraine un changement dans les actifs, les passifs ou les capitaux propres et pris en

comptabilité par une écriture en journal, ensuite elles sont reportées dans le grand livre. Présentation du journal dans le système classique

Chaque opération est comptabilisée par une écriture, qui est séparée par deux traits, et

une écriture comprend : -une date ; -un ou plusieurs comptes débités et leurs montants respectifs ; -un ou plusieurs comptes crédités et leurs montants respectifs. Figure n°1 : le journal dans le système classique (1) (3) (4) (2) Source: système comptable, http//www.procomptable.com, Mai 2014 (1) (2) Zone de mention des numéros de compte (3) Montants débités (4) Montant crédités

2-3Le système centralisateur

Les écritures sont passées dans des journaux auxiliaires spécialisés : -Les factures de ventes sont enregistrées dans le journal de ventes ;

-Le journal de trésorerie enregistre à son tour les décaissements et les encaissements, il peut y

avoir également le journal de banque ou le journal de caisse 11 La présentation du journal dans le système centralisateur Les livres auxiliaires sont mensuellement centralisés dans journal général dit journal centralisé. Le grand livre est alors établit à partir du journal centralisateur. Figure n° 2 : la centralisation du journal de ventes

411 clients

77 ventes de marchandise Totaux du mois

Centralisation journal auxiliaire de ventes

Source : système comptable, http://www.procomptable.com, Mai 2014 Figure n°3 : la centralisation du journal banque recette

5 banques

411 clients Totaux du mois

Centralisation de journal banque recette

Source : système comptable, http://www.procomptable.com, Mai 2014

2-4 Le système informatisé

des transactions ou des événements sont enregistrées séparément soient dans le journal

journaux auxiliaires mais ces quatre journaux ci-

journaux auxiliaires sont intégrés par défaut dans le logiciel. Mais pour avoir des écritures qui

correspondent parfaitement avec celles voulues par une entreprise, ces journaux peuvent donc 12

être paramétrés selon ses besoins. Lorsque la liste de journaux préétablis ne suffit pas, le

La présentation du journal dans le système informatisé

Les écritu

établit automatiquement. Le système informatisé procure un gain de temps par rapport à ces

deux autres systèmes. Figure n°4 : le journal dans le système informatique Totaux mouvements débits ventes Montant total des Totaux mouvements crédits ventes mouvements du mois Suivant les livres informatiques, journal de ventes Totaux mouvements débits achats Totaux Totaux mouvements crédits achats totaux Source : système comptable, http://www.procomptable.com, Mai 2014 Ce chapitre nous montre que la tenue de la comptabilité est obligatoire pour toutes les aux principes comptables instaurés par les ordres des experts comptables nationaux ou

peut opter le système classique ou le système centralisateur ou le système informatique tout

en respectant ces règles. 13

Chapitre II :

Foiben-

» dans tous ses aspects. Il est subdivisé en deux sections bien évoque sa structure organisationnelle à travers son organigramme.

Section 1 :

dans cette première section. 1-1 EOGRAPHIQUE et HYDROGRAPHIQUE NATIONAL existait

depuis la colonisation. En 1974, la filiale est nationalisée par le décret 74-001 du 14-01-0974

et est dénommé FTM (FOIBEN- terme du décret 90-653 du 19 décembre 1990 portant la réorganisation du FTM, il reste

soumis aux règles de la comptabilité publique mais à celle de la comptabilité commerciale. Il

devient EPA (Etablissement Public à caractère Administratif) par le décret N°2010-0395 du

10 Juin 2010.Les disposition de ce

Finances et de budget

travaux de sa compétence, aux diverses administration, collectivités et services publiques

s organismes ou personne privée, lorsque les services ou travaux présentent un caractère

1-2 Les missions

INDH, unique, précise et homogène. Donc, il a pour vocation principale la maîtrise de

14 relatives à cette première vocation.

1-3 Les objectifs

Section 2 : la structure organisationnelle

Elle est souvent représentée

par un organigramme.

2-1 Organigramme du FTM

Un organigramme est un schéma représentatif de la structure interne de détermine les différents postes et les relations hiérarchiques au sein organisation. La figure ci-quotesdbs_dbs14.pdfusesText_20