14 mar 2014 · Les élections municipales se dérouleront les dimanches 23 et 30 mars 2014 I - VOTE PAR PROCURATION J'attire votre attention sur le fait que
| Previous PDF | Next PDF |
[PDF] Bulletin officiel n° 6322 du 9 rabii I 1436 (1er janvier 2015 - Tafra
Dahir n° 1-14-191 du 17 safar 1436 (10 décembre 2014) portant promulgation de la loi n° 88-14 relative à la révision exceptionnelle des listes électorales
[PDF] LE PREFET DU LOIRET à OBJET : Révision des listes électorales
31 déc 2013 · OBJET : Révision des listes électorales - Inscription d'office des jeunes et échéances 2014 REFER : Circulaire ministérielle du 25/07/2013
[PDF] BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE La garde des
14 mar 2014 · Les élections municipales se dérouleront les dimanches 23 et 30 mars 2014 I - VOTE PAR PROCURATION J'attire votre attention sur le fait que
[PDF] ELECTIONS DE 2014 : INSCRIPTIONS SUR LES LISTES
29 nov 2013 · soit en se rendant à la mairie de son domicile avec les pièces exigées : formulaire d'inscription (formulaires spécifiques pour les citoyens de
[PDF] BO_6322_Frpdf
Dahir nº 1-10-58 du 4 joumada I 1435 (6 mars 2014) portant publication de la Convention du travail maritime 2006, adoptée par la Conférence générale de l'
[PDF] pensez à vous inscrire
31 août 2014 · le 31 décembre 2014 à minuit réinscrire au plus tard le dernier jour ouvrable de l'année votre inscription d'office et si votre nom ne figure
[PDF] RAPPORT FINAL SUR LES ÉLECTIONS LÉGISLATIVES ET
Le NDI est également reconnaissant pour les efforts des fonctionnaires du gouvernement, les candidats, le personnel électoral, les dirigeants des partis politiques
[PDF] 2019 03 19 mémento comission de controle REU - Préfecture de la
19 mar 2019 · Aucun conseiller municipal ne peut être membre de la commission de contrôle de la commune s'il en est maire, adjoint titulaire d'une délégation,
[PDF] RAPPORT PROVISOIRE SUR LOPERATION DINSCRIPTION DES
L'observation des inscriptions des électeurs par le réseau Mourakiboun a commencé le 23 juin 2014, date de démarrage des inscriptions, et se poursuivra
[PDF] Page 1 sur 39 DGESIP B1-3 Guide électoral - mise à jour octobre
- commission de la recherche (CR) et commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) du conseil académique (CAC) ; - conseil scientifique (CS) ou
[PDF] Réglage des modes d inscription Accès invité sans clé
[PDF] DECIDE, A L UNANIMITE,
[PDF] 6 ème ASIA ART EXPO 2014
[PDF] PROTOCOLE D ACCORD SUR L EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
[PDF] 1 ère Réunion des Associations européennes du Patrimoine mondial Strasbourg, 15-16 octobre 2015. Réseau du Patrimoine Mondial du Portugal Portugal
[PDF] Atelier : «Images & écritures» Projet VVV : UN ETE INDIEN - INDIAN SUMMER Engager l Art en milieu carcéral
[PDF] DOSSIER DE CANDIDATURE Cycle en Finance pour Non-Financiers
[PDF] Enjeux régionaux et évolution des pratiques professionnelles
[PDF] DESIGN & SERVICES TECHNIQUES
[PDF] DETAILS DES TRAVAUX DANS LES ECOLES ELEMENTAIRES
[PDF] La révélation des failles de sécurité, risques et enjeux
[PDF] LUTTE CONTRE LE DÉCROCHAGE SCOLAIRE. ÉTUDE SUR LA CONTRIBUTION DE PARTENARIATS EUROPÉENS SYNTHÈSE
[PDF] Programme des Nations Unies pour l'environnement
[PDF] Recrutement souhaité le plus tôt possible date limite de candidature : 27 avril 2014