[PDF] [PDF] Quatrième trimestre - Ville de Nemours

[PDF] Décision modificative N°2 Exercice 2014 - Délibération / Rapport

Sommaire Joint (page)non joint I Informations générales (6) A - Informations statistiques, fiscales et financières X B - Modalités de vote du budget X II

[PDF] 2014 - DECISION MODIFICATIVE N°3 - DELIBERATION

13 nov 2014 · Conseil communautaire du 13 novembre 2014 Décision modificative– Rapport présentation Page 3/5 Section d'investissement

[PDF] Compte rendu sommaire du CM du 12 decembre 2014 - Ville de

12 déc 2014 · annexé IV Budget annexe du caféJmusique lÛEmpreinte 2014 : décision modificative nø3 Le conseil municipal, Sur proposition du maire,

[PDF] REUNION DU 9 DECEMBRE 2014

9 déc 2014 · Grez-Neuville / Conseil municipal du 9 décembre 2014 Page 2 XI FINANCES 11 1 Décision modificative – travaux en régie – réfection muret 

[PDF] BULLETIN COMMUNAUTAIRE DECEMBRE 2014 - Sicoval

17 déc 2014 · TITRE Décision Modificative n°2 2014 - Budget principal et budgets annexes S S I A D et S A A D N° DELIBERATION CIAS 2014-12-02

[PDF] 4°Trimestre - Condom

Délibération 290 Décision Modificative n° 3 – Budget de l'eau Tarifs 2015 – Restauration scolaire page 200 ARRÊTÉS GÉNÉRAUX Actes du 21 octobre 2014

[PDF] Décembre 2014 - Vaugneray

15 déc 2014 · Recueil des actes administratifs décembre 2014 Page 1 Commune de Sommaire CONSEIL MUNICIPAL – COMMUNICATIONS ET DELIBERATIONS Séance du 15 Décision Modificative n°3- Bâtiment Rue de Malval

[PDF] Quatrième trimestre - Ville de Nemours

DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2014 N° INTITULE 14/163 Exercice 2014 – Budget principal – Décision modificative N° 3 - 

[PDF] Décision modificative n°2 – Délibération - Île-de-France Mobilités

la délibération nº 2014/456 du 10 décembre 2014 approuvant le budget primitif 2015; la délibération n°2015/008 du 11 février 2015 approuvant la décision 

[PDF] RAA n°104 Octobre à décembre 2014 - Île-de-France Mobilités

10 déc 2014 · Les annexes aux délibérations et décisions non publiées au présent recueil sont consultables au siège SOMMAIRE Pages Délibérations du conseil du 10 décembre 2014 Décision 17 modificative n°3 au budget 2014

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[PDF] MSA Services formation FORMATIONS 2009

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[PDF] Fourniture, installation, reprise de données et maintenance d un logiciel de gestion et de facturation de la Redevance Incitative des déchets

[PDF] MÉMOIRE. de la Fédération des commissions scolaires du Québec

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[PDF] MRC DE VAUDREUIL-SOULANGES RÈGLEMENT CONSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATIF D'URBANISME N O 1271

[PDF] Rapport Financier Fondation Maréchal Foch 2013

[PDF] LOGICIELS POUR LA GESTION DES INSCRIPTIONS ET DE LA FACTURATION. Pour les services du restaurant scolaire et du pôle petite enfance CAHIER DES CHARGES

[PDF] 3- DESCRIPTION DES POSTES ET CONDITIONS DE RECRUTEMENT DU PERSONNEL HORS CATEGORIE

[PDF] REGLEMENT DE FACTURATION DE LA REDEVANCE INCITATIVE POUR L ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES

[PDF] Etape 1 : Découvrir les ingrédients de la boisson mystère

[PDF] ADMISSION ET INSCRIPTION DES ÉLÈVES JEUNES ET ADULTES EN FORMATION PROFESSIONNELLE

[PDF] FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

[PDF] La solution de gestion des prestataires de services

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

4

ème

TRIMESTRE 2014

Délibérations

Décisions du Maire

(Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales)

SOMMAIRE

DELIBERATIONS CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2014 N°

INTITULE

14/163 Exercice 2014 - Budget principal - Décision modificative N° 3 - Adoption

14/164 Exercice 2014 - Compte rendu de l'utilisation des crédits pour dépenses imprévues

14/165 Exercice 2014 - Admission en non-valeur de produits irrécouvrables

14/166 Exercice 2015 - Budget principal et budget annexe de la ZAC des Hauteurs du

Loing - Débats d'orientations budgétaires

14/167 Centre communal d'action sociale - Avancement sur subvention 2015

14/168 Régie d'avances et de recettes du centre technique municipal - Avis du Conseil

Municipal sur la demande de remise gracieuse émanant du régisseur titulaire

14/169 Lycée Etienne Bézout - Conseil d'administration - Election des représentants du

Conseil Municipal

14/170 Chauffage urbain - Rapport du délégataire de service public - 2013 - Information

14/171 Marché de plein air, de la fête foraine et des cirques - Rapport du délégataire de

service public - 2013 - Information

14/172 Chambre funéraire - Rapport du délégataire de service public - 2013 - Information

14/173 Quartier du Mont-Saint-Martin - Lancement de la procédure de désaffectation et de

déclassement des terrains avant transfert à la SORGEM

14/174 ZAC des Hauteurs du Loing - Secteur C - Vente du lot N° 1 au garage Citroën - M.

et Mme Bohec

14/175 ZAC des Hauteurs du Loing - Secteur C - Vente du lot N° 3 au garage Opel - M.

Journeau

14/176 ZAC des Hauteurs du Loing - Lancement de la procédure de désaffectation et de

déclassement de la rue Joseph Marie Jacquart en vue de sa cession à la société " L'immobilière Européenne des Mousquetaires »

14/177 Acquisition de deux parcelles situées rue Hédelin Prolongée appartenant à la

Société A.V.R.I.M - Zone INAa

14/178 Installation d'un ponton d'accueil sur le Loing au droit de la Bibliothèque -

Autorisations d'urbanisme

14/179 Adhésion au groupement de commandes coordonné par le SIPPEREC pour l'achat

d'électricité

14/180 Modification du Plan d'Occupation des Sols (POS), du PAZ et du RAZ de la ZAC

des Hauteurs du Loing - Lancement de la procédure

14/181 Elaboration d'un règlement local de publicité - Définition des objectifs et des

modalités de concertation - Lancement de la procédure

14/182 Accessibilité des personnes handicapées approbation du rapport annuel 2014 de la

CCAPH

14/183 Marché de plein air - Augmentation des tarifs des droits de place

14/184 Travaux d'aménagement de la Prairie des Doyers - Demande de subvention au

Conseil Général

14/185 Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée

14/186 Halte fluviale et berges du Loing - règlement intérieur

14/187 Salle des fêtes, salles du Centre Communal Les Tanneurs et salle de l'Atelier -

Fixation des arrhes à verser pour réservation

14/188 Accueil Loisirs Jeunes - Tarification de l'adhésion et des activités éducatives et de

loisirs

14/189 Effectif du personnel - Modification du tableau des effectifs

14/190 Effectif du personnel - Création d'un emploi de manager de commerce de centre-

ville

14/191 Effectif du personnel - Création d'emplois d'avenir

14/192 Effectif du personnel - Mise à disposition d'un agent auprès de la communauté de

communes du Pays de Nemours

14/193 Recensement de la population 2015 - Coordonnateur et agents recenseurs

14/194 Indemnité de conseil au receveur municipal - Changement de receveur municipal

Décisions du Maire - article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

N° Dates Titres

D.2014.89 15.10.14 Location d'un appartement situé 20 rue du Canal appartenant

à Monsieur LALANZA Thierry

D.2014.90 20.10.14 Location de locaux communaux situés 135 route de Moret à l'Association la SCALA D.2014.91 20.10.14 Location de locaux communaux situés 135 route de Moret à l'Association Harmonie de Nemours D.2014.92 20.10.14 Location de locaux communaux situés 4 rue Gaston Darley à l'Association Le Sel D.2014.93 20.10.14 Location de locaux communaux situés 4 rue Gaston Darley au

Club de Bridge

D.2014.94 20.10.14 Location de locaux communaux situés 4 rue Gaston Darley au

Club d'Echecs

D.2014.95 20.10.14 Location à la Société CML de trois boxes situés avenue

Général de Gaulle à Nemours

D.2014.96 20.10.14 Convention portant sur la mise à disposition des locaux sis 17 rue des Tanneurs à la Mission Locale de la Seine et du Loing D.2014.97 20.10.14 Location de locaux communaux situés 135 route de Moret à l'Association Symphonie Sainte Cécile D.2014.98 20.10.14 Autorisation de signature du marché n° 2014-CHA-07 -

Restauration de neuf tableaux

D.2014.99 20.10.14 Autorisation de signature du marché n° 2014-CHA-08 - Restauration d'une sculpture en plâtre : Eva Pandora par

Edouard Pépin

D.2014.100 21.10.14 Autorisation de signature du marché n° 2014 -RU-06 mise en peinture de candélabres dans le cadre requalification de voiries au Mont-saint-Martin à Nemours D.2014.101 30.10.14 Autorisation de signature du marché N° 2014-CHA-10

Fabrication d'une vitrine carrée démontable

D.2014.102 06.11.14 Marché n° 2014-AJ-11 - Mission d'étude du mode réparatoire de la toiture du gymnase Cherelles à Nemours D.2014.103 17.11.14 Réalisation d'un emprunt auprès de la Banque Postale D.2014.104 17.11.14 Marché n° 1423 - Travaux d'entretien en électricité de bâtiment (courants fort et faible) pour les besoins de la commune de Nemours D.2014.105 17.11.14 Marché n° 1414 - Services d'assurances pour la ville de Nemours - Lot 1 : Assurance des véhicules et des risques annexes D.2014.106 17.11.14 Marché n° 1414 - Services d'assurances pour la ville de Nemours - Lot 2 : Assurance de la protection juridique de la collectivité D.2014.107 17.11.14 Marché n° 1414 - Services d'assurances pour la ville de Nemours - Lot 3 : Protection fonctionnelle des Agents et des Elus D.2014.108 17.11.14 Marché n° 1414 - Services d'assurances pour la ville de Nemours - Lot 4 : Assurance des prestations statutaires D.2014.109 19.11.14 Ouverture d'une ligne de trésorerie D.2014.110 20.11.14 Aliénation de vieux métaux D.2014.111 02.12.14 Avenant n° 1 relatif au marché n° 1318 - Construction d'un groupe scolaire maternelle et primaire comprenant 15 classes - Lot n° 16 : Electricité D.2014.112 02.12.14 Avenant de transfert n° 1 relatif au marché n° 1318 - Construction d'un groupe scolaire maternelle et primaire comprenant 15 classes - Lot n° 9: Métallerie D.2014.113 02.12.14 Avenant n° 2 relatif au marché n° 11040 - - Travaux neufs et réfection de voirie et d'assainissement des eaux pluviales sur le territoire de la ville de Nemours D.2014.114 02.12.14 Avenant n°1 relatif au marché n° 1318 - Construction d'un groupe scolaire maternelle et primaire comprenant 15 classes - Lot n°7 : Cloisons-Doublages D.2014.115 02.12.14 Marché n° 1424 - Transports d'oeuvres d'art et prestations associées au château-musée de Nemours D.2014.116 08.12.14 Assurance dommages aux biens - Sinistre du 29 août 2014 - Barrières rond-point de Stalingrad - Indemnisation D.2014.117 08.12.14 Marché n° 1422 - Elaboration d'un plan local d'urbanisme - Lot 1 : Elaboration du P.L.U. qui comprend une mission d'étude, de préparation et de production du P.L.U., une mission complète d'animation, d'aide à la décision des élus et de communication D.2014.118 08.12.14 Marché n° 1429 relatif à la location, l'installation et la maintenance d'un système de téléphonie sur IP sur le site principal de l'hôtel de ville et les sites annexes de la ville de

Nemours

D.2014.119 08.12.14 Avenant n° 1 relatif au marché n° 1318 - Construction d'un groupe scolaire maternelle et primaire comprenant 15 classes - Lot n° 15 : plomberie, sanitaire, chauffage et ventilation D.2014.120 15.12.14 Marché n° 1427 relatif aux vérifications périodiques réglementaires dans les bâtiments communaux D.2014.121 15.12.14 Avenant n° 1 relatif au marché n° 1318 - construction d'un groupe scolaire maternelle et primaire comprenant 15 classes - Lot n° 6 : menuiserie extérieure aluminium occultation D.2014.122 26.12.14 Marché n°14-22 élaboration d'un plan local d'urbanisme lot 3 : élaboration d'un règlement local de publicité (RLP)quotesdbs_dbs24.pdfusesText_30