[PDF] [PDF] REFERENTIEL QUALITE DES MANDATAIRES JUDICIAIRES

AVRIL 2008 ACTUALISATION : OCTOBRE 2010 entre octobre 2007 et avril 2008 mandataires judiciaires à la protection des majeurs (MJPM) du département de l'Oise : janvier 2011 et assurera le suivi de près de 1000 mesures



Previous PDF Next PDF





[PDF] Schéma des MJPM et des DPF 2010-2014 - Préfecture de Seine-et

4 mai 2010 · octobre 2009, a demandé aux préfets de région (directions régionales des 01/ 01/2007 01/01/2010 01/01/2011 01/01/2012 01/01/2013 



[PDF] Objet : schéma régional de la protection juridique des majeurs et

28 fév 2011 · concertation régionale tenue le 19 janvier 2010 a permis de présenter les 11 LES PRINCIPES DU SCHEMA REGIONAL DES MJPM ET DES DPF d'Azur - Languedoc Roussillon – Corse) tenue à Marseille le 7 octobre



[PDF] Schéma régional MJPM et DPF - Tutelle-curatellecom

31 déc 2011 · 14 octobre 2009, a demandé de limiter le contenu de ce document disposent d' un délai de 3 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2011, pour se Au premier trimestre 2010, 75 mesures faisaient l'objet d'un financement Etat



[PDF] Schéma MJPM et DPF2015-2020 - Cotes-darmorgouvfr

mandataires judiciaires à la protection des majeurs (MJPM) ans, soit jusqu'au 31 décembre 2011, pour se conformer aux nouvelles conditions d'habilitation et de Le premier schéma a été élaboré de septembre 2009 à mai 2010 Toutefois, comme le soulignait l'INSEE en octobre 2014, « des signes de fragilité sont 



[PDF] Liste des MJPM - Préfecture dEure-et-Loir

9 nov 2018 · Vu l'arrêté n° 2010-0325 du 8 avril 2010 et l'arrêté modificatif n° 2010-0480 Vu l'arrêté nº 2011193-0002 du 12 juillet 2011 relatif à la réunion de la Vu l'arrêté n° 2012314-0001 du 9 octobre 2012 et l'arrêté modificatif nº 



[PDF] REFERENTIEL QUALITE DES MANDATAIRES JUDICIAIRES

AVRIL 2008 ACTUALISATION : OCTOBRE 2010 entre octobre 2007 et avril 2008 mandataires judiciaires à la protection des majeurs (MJPM) du département de l'Oise : janvier 2011 et assurera le suivi de près de 1000 mesures

[PDF] Généralités concernant le poste

[PDF] ASSOCIATIONS DEMANDE DE SUBVENTION. DATE LIMITE DEPOT : 16 octobre 2015 Au service Sports et Vie Associative Cité Administrative

[PDF] statuant par voie de circulation en la procédure civile liée entre :

[PDF] Présentation générale

[PDF] Analyse de la réforme du crédit-temps

[PDF] PEDT. Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations. Journées décentralisées PEDT/rythmes scolaires

[PDF] Enjeux contemporains des migrations multiples et du bilinguisme dans la formation infirmière

[PDF] Réglementation Formation SST

[PDF] Enseigner une DNL en anglais

[PDF] Budget primitif Ville et Département de Paris

[PDF] DEMANDE DE SUBVENTION Année :.

[PDF] CHIFFRES CLÉS 2012 CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE RENNES

[PDF] Nous sommes là pour vous aider. VOTE PAR PROCURATION (Articles L 71 à L 78, L 111 et R 72 à R80 du code électoral) NOTICE

[PDF] FORMATION. 3eme ANNEE DE SPECIALISATION COMMUNICATION, RP, EVENEMENTIEL en alternance. Préparation au DEESCOM Diplôme de la FEDE

[PDF] AXE 4 SOUTENIR LA TRANSITION VERS FICHE THEMATIQUE 4-8 : UNE ECONOMIE A FAIBLES EMISSIONS EN CO2 DANS L ENSEMBLE DES SECTEURS