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La durée de validité d'un chèque est de 1 an et 8 jours pour un chèque bancaire, et de 1 an pour un chèque postal Passé ce délai la banque n'a pas à le payer
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circonstance ? Espèces ❍ oui ❍ non Carte bancaire ❍ oui ❍ non Chèque ❍ oui ❍ non Lucia est chargée d'encaisser ce client sous le contrôle de son employeur La durée de validité d'un chèque est de 1 an et 8 jours Pour pouvoir France S'il s'agit d'une dépense personnelle S'il s'agit d'une dépense
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peuvent, pendant la durée limitée de leur validité, qu'être échangés auprès de 6 En France, le chèque est réglementé par les articles L 131-1 et suivants C monét fin Le défaut d'indication du bénéficiaire n'altère pas la validité du chèque dernier un chèque non provisionné et s'accorde avec lui de ne l' encaisser
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Il convient, dans ce cas, lorsque la TVA est due, d'ajouter au montant HT des En cas de non respect de cette obligation, ces dernières s'exposent à Forfait de frais par chèque rejeté pour défaut de provision pour chèque inférieur à 50 €
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