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2015
Rapport sur
les tra?cs illicites
Rapport sur les tra?cs illicites
Table des matières
AVANT-PROPOS
INTRODUCTION
SECTION 1.
DROGUES
P. 157
P. 144
P. 156
P. 132
P. 102
P. 78 P. 56 P. 12 P. 4 P. 2
SECTION 2.
ENVIRONNEMENT
SECTION 3.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE,
SANTÉ ET SÉCURITÉ
SECTION 4.
RECETTES
SECTION 5.
SECURITÉ
SECTION 6.
BIENS CULTURELS
BIBLIOGRAPHIE
ABRÉVIATIONS
Avant-
propos Désireuse de promouvoir l"élaboration de politiques et la plani?cation opérationnelle en se fondant sur des données factuelles, l'OMD continue de publier son Rapport sur les tra?cs illicites pour informer la communauté de la lutte contre la fraude, les décideurs politiques, le monde universitaire et la société sur les tendances et modèles du commerce illicite au cours de l'année écoulée. L"édition 2015 de ce document phare de l"OMD contribue à une meilleure compréhension des dynamiques du commerce illicite dans différents domaines de la lutte contre la fraude et met en valeur certains efforts entrepris par les organismes de lutte contre la fraude dans le monde entier pour prévenir le trafic illicite. L'édition 2015 de ce Rapport est unique. Outre l'accent qui est toujours mis sur cinq domaines traditionnels de la lutte contre la fraude, à savoir le trafic de drogues, la criminalité environnementale et le trafic illégal de ressources naturelles, la violation des droits de propriété intellectuelle et le com- merce de substances dangereuses pour la santé et la sécu- rité publiques, la contrebande de marchandises soumises à accises, qui génère des pertes de recettes et, enfin, le commerce illégal de marchandises dangereuses et prohi- bées, le Rapport s'enrichit d'une nouvelle Section, consacré e à la menace croissante du trafic illicite de biens culturels. Le caractère mondial de ce type de trafic, en particulier eu égard au trafic de biens culturels provenant des zones de conflit, et ses liens étroits avec le blanchiment d'argent, la criminalité organisée et, probablement, le financement du terrorisme ont contribué à l'émergence de ce problème au premier plan des préoccupations de la communauté de la lutte contre la fraude, non seulement à cause de l'incidence pour les pays d'origine dont le patrimoine culturel est ainsi dilapidé, mais également en raison de la menace que repré- sente cette nouvelle forme de criminalité pour la sécurité. Pour attirer davantage l'attention sur ce problème, la nou- velle Section consacrée au patrimoine culturel décrit les cadres politiques en place et met en exergue les activités des administrations des douanes et de leurs partenaires de la lutte contre la fraude dans ce domaine. Étant donné le caractère limité des données concernant les saisies dans ce domaine, la publication de cette Section, assortie d'une analyse préliminaire fondée sur les informations reçues, devrait inciter les Membres à intensifier leur contribution en fournissant davantage de données dans ce domaine critique de la lutte contre la fraude douanière. Tout au long du Rapport, les différentes sections abordent les six domaines de la lutte contre la fraude en analysant les données relatives aux saisies fournies par les Membres de l'OMD au sein du Réseau douanier de lutte contre la fraude (CEN). Le Rapport fournit également un aperçu des programmes, des projets et des opérations menés ou coor- donnés par l'OMD au plan international en matière de lutte contre la fraude en 2015, aux côtés de ses partenaires inter- nationaux et administrations Membres. Je profite de l'occasion qui m'est donnée pour remercier tout particulièrement l'ensemble des administrations Membres de l'OMD qui continuent d'enregistrer leurs données de saisies dans la base de données du CEN. Malgré le carac- tère méticuleux et laborieux de ce processus, les avantages du partage de ces informations importantes au sein de la communauté de la lutte contre la fraude surpassent très certainement les coûts occasionnés. Le partage constant, rapide et précis des informations et l'analyse des tendances et pratiques constituent l'une des pierres angulaires de toute action de lutte contre la fraude réussie. L'OMD s'engage à poursuivre ses efforts visant à renforcer sa démarche de la lutte contre la fraude centrée sur les don- nées, en améliorant la qualité des informations concernant les saisies douanières collectées et en partageant ses ana- lyses opérationnelles et stratégiques via les canaux de communication établis. Je suis donc ravi de vous présenter le Rapport 2015 sur les trafics illicites et j'espère que vous le trouverez utile et propice à la réflexion.
Kunio MIKURIYA
Secrétaire Général
Organisation mondiale des douanes
VUE D"ENSEMBLE
DU RAPPORT
Ce Rapport annuel sur les trafics illicites a pour objet de favoriser une meilleure compréhen- sion des activités criminelles et de contrebande transfrontières actuelles, en dressant un bilan quantitatif et géographique de la situation des marchés illicites dans les six domaines clés de la lutte contre la fraude en matière douanière : les drogues ; l'environnement ; les droits de propriété intellectuelle, la santé et la sécurité ; la sécurisa- tion des recettes ; la sécurité ; et pour la première fois, les biens culturels. Par ce Rapport, l'OMD souhaite sensibiliser sur ces domaines critiques de la lutte contre la fraude en matière douanière dans le but de contribuer aux informations dis- ponibles sur le commerce illicite et de permettre aux administrations des douanes dans le monde entier d'adapter leur réponse à ces menaces.
Le Rapport aborde six domaines de risque
essentiels dans le contexte de la lutte contre la fraude en matière douanière, et est divisé en sections comme suit : - le trafic de drogues, y compris la culture, la fabrication, la distribution et la vente de substances interdites par la loi ; - les risques environnementaux associés au trafic d'espèces menacées d'extinction, de déchets dangereux et toxiques, de substances appauvrissant la couche d'ozone et au com- merce de bois d'uvre indigène ou protégé, etc. Le trafic transfrontalier dans ces domaines menace l'équilibre écologique et le développe- ment durable ;
Introduction
A /
© Zhudifeng, iStock photo.
A
RAPPORT SUR
LES TRAFICS ILLICITES
2015
INTRODUCTION
5
ORGANISATION MONDIALE
DES DOUANES
- les risques en matière de DPI et de santé et de sécurité associés au commerce de marchan- dises contrefaites ou falsifiées, en particulier les produits constituant une grave menace pour la santé et la sécurité, tels que les produits pharmaceutiques (y compris les médicaments à usage vétérinaire), les produits alimentaires, les jouets et les articles non conformes aux normes (par ex. les composants électriques et les pièces détachées) ; - les risques associés aux recettes, notam- ment les pertes de recettes occasionnées par la contrebande de marchandises fortement taxées telles que le tabac, l'alcool et les carbu- rants automobiles, la fraude commerciale telle que la sous-évaluation ou le détournement des règles d'origine ou des régimes préférentiels, les fraudes en matière de classement et de draw- back ; - les risques liés à la sécurité au rang desquels figurent le terrorisme, la prolifération des armes de destruction massive, le trafic d'armes de pe- tit calibre et d'explosifs et le détournement de marchandises à double usage ; - le trafic illicite de biens culturels volés ou pillés, ce qui inclut les pièces archéologiques et les uvres d'art.
LA BASE DE DONNÉES
ET LA MÉTHODOLOGIE
L"analyse proposée dans le présent Rapport
s'appuie sur les données collectées dans le Ré- seau douanier de lutte contre la fraude (CEN) - une base de données mondiale des saisies et des infractions douanières. Les données sur les saisies introduites dans le CEN et utilisées dans le présent Rapport ont été validées par les
Membres de l'OMD et les Bureaux régionaux de
liaison chargés du renseignement (BRLR). Le Rapport tient compte des saisies déclarées par les douanes, les unités conjointes douane-po- lice et d'autres instances de lutte contre la fraude dotées de prérogatives douanières. Les données du CEN sont mises à jour et vé- rifiées en permanence, ce qui confère à cette base de données son caractère "évolutif». Les chiffres mentionnés dans le présent Rapport peuvent donc différer de ceux utilisés dans lesquotesdbs_dbs18.pdfusesText_24
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