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Espaces clos
Qu'est-ce qu'un espace clos?
Un espace clos est un espace totalement
ou partiellement fermé qui répond à trois critères:Les dangers reliés aux espaces clos
Le travail en espace clos est particulièrement dangereux parce que l'air que l'on y respire ne se renouvelle pas facilement : il est con?né dans l'espace clos. Ainsi, si une source de contaminant est présente dans l'espace clos, sa concentration devient rapidement très élevée et très dangereuse. La dif?culté d'accès contribue également à rendre l' es pace clos dangereux : le travailleur qui ressent un malaise ne peut pas en sortir rapidement et l'équipe de secours ne peut accéder facilement au travailleur.Il existe trois types de dangers principaux
liés aux espaces clos 11. Les dangers liés à l'atmosphère
Une grande partie des accidents survenant en espace clos, dont certains mortels, sont reliés à une atmosphère dé?ciente en oxygène, une explosion, un incendie, la présence de gaz ou de vapeurs toxiques. Ce sont donc les premiers dangers à évaluer lorsque l'on élabore une procédure de travail.2. Les dangers biologiques
Les milieux propices à la contamination biologique sont ceux qui contiennent des eaux usées, des matières orga niques en décomposition, des moisissures, des déchets biomédicaux, des excréments, etc.3. Les autres dangers
De nombreux autres dangers doivent être considérés : noyade, ensevelissement, coincement, écrasement, chute, choc électrique, mauvaise visibilité, température, bruit, présence de vermine, radiation, etc.1.Il n"est pas conçu pour être occupé par des
personnes mais des travaux y sont occasionnelle- ment exécutés; 2.On y accède et on en ressort par une voie
restreinte; 3.Sa conception, son emplacement ou son contenu
(oxygène, matière, substance) comportent des risques pour la santé, la sécurité et l"intégrité physique des travailleuses et des travailleurs qui yaccèdent (art.1, RSST).1.AssociAtion pAritAire pour lA sAnté et lA sécurité du trAvAil secteur " AffAires municipAles ». Les espaces clos : Pour en sortir sain et sauf, 2e édition, Montréal,
APSAM, 2004, p. 8-13.
© CSN, 2014. Tous droits réservés. En collaboration avec TÉLUQ. 2Les dispositions légales en matière
d'espace clos Le travail dans un espace clos est encadré par la Section X XVI : Travail dans un espace clos du Règlement sur la santé et la sécurité d u travail (RSST), qui impose plusieurs obligations auxquelles les employeurs et les travailleurs doivent se conforme r L es responsabilités de l'employeur à l'égard des e spaces clos reposent sur l'élaboration d'un programme d'intervention en espace clos qui doit prendre en compte les obligation s légales définies par le RSS T , qui se divisent en trois volets.1.La planication des entrées en espace clos.
2.Les mesures avant l"entrée en espace clos.
3.Les mesures pendant l"intervention en espace clos.
L'élaboration d'un programme d'intervention
en espace clos Ce programme est essentiel pour évaluer et contrôler les dangers liés au travail en espace clos. Les étapes d'implantation de ce programme 2 sont les suivantes :1.Désigner, informer et former des responsables;
2.Répertorier les espaces clos, les indiquer sur le
terrain et évaluer les dangers de chacun;3.Élaborer les procédures de travail pour chaque typed"espace clos;
4.Acquérir et organiser le matériel et les équipementsrequis;
5.Établir et tester une procédure de sauvetage pourchaque espace clos;
6.Former et informer les personnes concernées;
7.Réviser le programme et le mettre à jour.
Un permis d"entrée en espace clos devrait être rempli juste avant l"intervention et signé par les tra vailleurs concernés ainsi que par le surveillant et le responsable patronal. Ce document sert de liste de vérication pour contrôler tous les risques avant de pénétrer dans l"espace clos. Vous trouverez un gabari t de permis d"entrée en espace clos sur le portail de formation en SST.Votre rôle en ce qui concerne les espaces clos
En tant que responsable syndical en SST, vos principales tâches consistent à : participer à la localisation des espaces clos; collaborer à l"élaboration et à l"amélioration du programme d"intervention en espace clos; diffuser de l"information sur les espaces clos auxtravailleuses et aux travailleurs; les inciter à utiliser les procédures de travail élaborées; demeurer à l"affût des commentaires des travailleurs;proposer des solutions alternatives, plus sécuritaires,pour exécuter un travail en espace clos;
communiquer avec votre conseillère ou conseiller syndical de la CSN, l"inspecteur de la C SST, l'équipe de santé au travail du CSSS ou votre association sectorielle paritaire pour obtenir de l'information et des conseils sur le sujet.La norme CSA Z1006- Gestion du travail dans les espaces clos fournit des lignes directrices sur les bonnes pratiques en matière de gestion des espaces clos. Il s'agit d'un bon complément pour les milieux de travail proactifs en matière de SST.2Tiré de AssociAtion pAritAire pour lA sAnté et lA sécurité du trAvAil secteur " AffAires municipAles ». Espace clos : L'organisation du travail en espace clos, APSAM,
?che technique #17, 2004, p. 2-6 et de AssociATION CANADIENNE DE NORMALISATION (CSA). Norme CSA Z1006-10: Gestion du travail dans les espaces clos,
sections 4 à 8, CSA, 2010.quotesdbs_dbs32.pdfusesText_38