Le SFA-CGT - SYNDICAT FRANÇAIS DES ARTISTES INTERPRETES Syndicat L'annexe 3 du DAD et la plupart des contrats individuels qui n'ont pas appliqué les grilles tarifaires de même que des ré enregistrements (« retakes ») à titre
Previous PDF | Next PDF |
[PDF] CONTRAT DENREGISTREMENT - SFA-CGT
enregistrements, le SFA a rédigé un modèle de contrat d'enregistrement phonographique qui doit leur permettre, à la fois, de mieux comprendre les contrats qui
[PDF] Convention collective de lédition phonographique - SFA-CGT
2: salaire journalier pour un contrat de 5 jours dans le cadre des activités la journée, composés d'un cachet de 165,10 euros au titre de l'enregistrement,
[PDF] AVP/IM/03/3B: Étude sur les pratiques relatives aux contrats - WIPO
31 mar 2003 · enregistrement de la prestation de l'artiste interprète ou exécutant, et de l'autre, le Syndicat français des artistes interprètes (SFA-C G T )
[PDF] Accord collectif Entre les parties contractantes - SYNPTAC
FNSAC - C G T - Fédération du Spectacle CGT SFA - CGT - Syndicat Français des Artistes SYNPTAC - CGT concernant les enregistrements audiovisuels et sonores b) Pour les salariés engagés en contrat de travail à durée déterminée
[PDF] LES ARTISTES-INTERPRÈTES JOUANT UN RÔLE DANS - IREDIC
SFA Syndicat français des artistes-interprètes SPEDIDAM Société de perception et de distribution des n° 90-603 du 12 juillet 1990) et le contrat de travail spécifique du mannequin (loi n°90-603) mannequin à l'occasion de la vente ou de l'exploitation de l'enregistrement de sa présentation 1 http://www sfa-cgt IR
[PDF] Lexique FR (final) - Irma Asso
An artist who does not have a recording contract with a record company CGT du spectacle (SFA – l'artiste signe un contrat d'enregistrement exclusif avec sa
[PDF] CONVENTION DAD-R Page 1 sur 35 TFl CANAL + FRANCE TV M6
Le SFA-CGT - SYNDICAT FRANÇAIS DES ARTISTES INTERPRETES Syndicat L'annexe 3 du DAD et la plupart des contrats individuels qui n'ont pas appliqué les grilles tarifaires de même que des ré enregistrements (« retakes ») à titre
[PDF] COUR DAPPEL DE VERSAILLES Code nac : 82J 6e - SNAM CGT
24 jan 2019 · (SFA-CGT), le SNAM-Union Nationale des Syndicats d'Artistes Musiciens prestation d'enregistrement et du salaire payé pour la première exploitation collective n'a fait qu'obliger les producteurs à conclure des contrats
[PDF] Les contrats du commerce international - Scripts for Students of
[PDF] MANUEL DE PROCEDURES RELATIF AUX CONTRATS POUR LA
[PDF] Formation groupée
[PDF] MANUEL DE PROCEDURES RELATIF AUX CONTRATS POUR LA
[PDF] le contre-amorti - Lifb
[PDF] Les aspects technico tactiques du Basket-ball - Staps Lille 2
[PDF] Les contre-cloisons sur ossature métallique - Gedimat
[PDF] Je suis malade, que faire? - OGBL
[PDF] pour l 'égalité entre les femmes et les hommes - European Commission
[PDF] DPC_Le travail de la femme
[PDF] La correction des erreurs d 'enregistrement et de traitement comptables
[PDF] Santé dans la fonction publique territoriale Fiche N° 1 : La contre
[PDF] Doublages thermo-acoustiques Placostil® sur montants
[PDF] Mode d 'emploi Calculer et verser la contribution unique - Fafiec