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N° 403
SÉNAT
SESSION ORDINAIRE DE 2010-2011
Enregistré à la Présidence du Sénat le 5 avril 2011RAPPORT D´INFORMATION
FAIT au nom de la mission commune d'information (1) sur la désindustrialisation des territoires,Par M. Alain CHATILLON,
Sénateur.
Tome II : comptes rendus des déplacements
et des auditions (1) Cette mission commune d'information est composée de : M. Martial Bourquin, président ;Mmes Nathalie Goulet, Élisabeth Lamure, M. Jean-Jacques Mirassou, vice-présidents ; MM. Jean-Claude
Danglot, Marc Daunis, Mme Esther Sittler, M. Raymond Vall, secrétaires ; M. Alain Chatillon,rapporteur ; MM. Michel Bécot, Claude Biwer, Mme Christiane Demontès, MM. Edmond Hervé, Benoît
Huré, Jacques Legendre, Dominique de Legge, Philippe Leroy, Jean Louis Masson, Philippe Nachbar,Mme Isabelle Pasquet, MM. Rémy Pointereau, Christian Poncelet, Daniel Raoul, Paul Raoult, Mme Esther
Sittler, MM. Jean-Pierre Sueur, Michel Teston.
- 3 -SOMMAIRE
PREMIÈRE PARTIE - LES DÉPLACEMENTS DE LA MISSION......................................... 7I. DÉPLACEMENT À BRUXELLES (9 SEPTEMBRE 2010).................................................... 7
II. DÉPLACEMENT EN RHÔNE-ALPES (16 ET 17 SEPTEMBRE 2010)............................... 14III. DÉPLACEMENT À TOULOUSE (30 SEPTEMBRE 2010)................................................. 42
IV. DÉPLACEMENT A NICE ET SOPHIA ANTIPOLIS
(14 ET 15 OCTOBRE 2010).............................................................................................. 52
V. DÉPLACEMENT DANS LE NORD-PAS-DE-CALAIS (9 NOVEMBRE 2010)................... 65 VI. DÉPLACEMENT EN LORRAINE (10 NOVEMBRE 2010)................................................ 83 VII. DÉPLACEMENT EN ALSACE ET FRANCHE-COMTÉ (18 NOVEMBRE 2010).......... 92 VIII. DÉPLACEMENT EN ALLEMAGNE - 8 DÉCEMBRE 2010...........................................106SECONDE PARTIE - LES AUDITIONS DE LA MISSION.....................................................115
I. EXAMEN ET ADOPTION DE SON PROGRAMME DE TRAVAIL....................................115 II. AUDITION DE M. LIONEL FONTAGNÉ, MEMBRE DU CONSEILD"ANALYSE ÉCONOMIQUE................................................................................................121
III. AUDITION DE M. XAVIER TIMBEAU, DIRECTEUR DU DÉPARTEMENT " ANALYSE ET PRÉVISION » DE L"OBSERVATOIRE FRANÇAIS DES CONJONCTURES ÉCONOMIQUES (OFCE), CENTRE DE RECHERCHE ENÉCONOMIE DE SCIENCES PO............................................................................................126
IV. AUDITION DE M. DOMINIQUE JACOMET, PRÉSIDENT DE LA SECTION " DIAGNOSTIC ET PROSPECTIVES » DE LA COMMISSION PERMANENTEDE CONCERTATION POUR L"INDUSTRIE.......................................................................129
V. AUDITION DE M. LUC ROUSSEAU, DIRECTEUR DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DE LA COMPÉTITIVITÉ, DE L"INDUSTRIE ET DES SERVICES DU MINISTÈRE DE L"ÉCONOMIE, DE L"INDUSTRIE ET DE L"EMPLOI...................137 VI. AUDITION DE M. JEAN-FRANÇOIS BERNARDIN, PRÉSIDENT DE L"ASSEMBLÉE DES CHAMBRES FRANÇAISES DE COMMERCE ET VII. AUDITION DE M. PIERRE DARTOUT, DÉLÉGUÉ INTERMINISTÉRIEL À L"AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET À L"ATTRACTIVITÉ RÉGIONALE...........147 VIII. AUDITION DE M. GILLES LE BLANC, PROFESSEUR D"ÉCONOMIE ÀL"ÉCOLE DES MINES DE PARIS.........................................................................................151
IX. AUDITION DE M. MICHEL DIDIER, PRÉSIDENT DU CENTRED"OBSERVATION ÉCONOMIQUE ET DE RECHERCHES POUR
L"EXPANSION DE L"ÉCONOMIE ET LE DÉVELOPPEMENT DES - 4 - X. AUDITION DE M. JEAN-CLAUDE VOLOT, MÉDIATEUR NATIONAL INTER- ENTREPRISES INDUSTRIELLES ET DE LA SOUS-TRAITANCE..................................157 XI. AUDITION DE M. JEAN-LUC GAFFARD, DIRECTEUR DU DÉPARTEMENT RECHERCHE SUR L"INNOVATION ET LA CONCURRENCE DE L"OFCE..................160 XII. AUDITION DE M. PHILIPPE MAITREAU, VICE-PRÉSIDENT DE MULHOUSE SUD-ALSACE, PRÉSIDENT DE LA COMMISSION " EMPLOI » DE L"ASSOCIATION DES MAIRES DES GRANDES VILLES DE FRANCE (AMGVF) ET DE M. CLAUDE GEWERC, PRÉSIDENT DE LA RÉGION PICARDIE, TRÉSORIER DE L"ASSOCIATION DES RÉGIONS DE FRANCE XIII. AUDITION DE M. HERVÉ GUYOT (FONDS STRATÉGIQUE XIV. AUDITION DE M. PHILIPPE ROUAULT, DÉLÉGUÉ INTERMINISTÉRIELAUX INDUSTRIES ALIMENTAIRES...................................................................................178
XV. AUDITION DE M. DAVID APPIA, PRÉSIDENT DE L"AGENCE FRANÇAISE POUR LES INVESTISSEMENTS INTERNATIONAUX......................................................183 XVI. AUDITION DE MME LILAS DEMMOU (UNIVERSITÉ PARIS 8)................................187 XVII. AUDITION DE M. NICOLAS GAUME, PRÉSIDENT, ET M. JULIEN VILLEDIEU, DÉLÉGUÉ GÉNÉRAL DU SYNDICAT NATIONAL DU JEU XVIII. AUDITION DE M. FRANCK RIBOUD, PRÉSIDENT-DIRECTEURGÉNÉRAL DE DANONE SA..................................................................................................195
XIX. AUDITION DE M. JEAN-LUC BELINGARD, PRÉSIDENT-DIRECTEURGÉNÉRAL DU GROUPE IPSEN............................................................................................201
XX. AUDITION DE M. REINOLD GEIGER, PRÉSIDENT-DIRECTEURGÉNÉRAL DE L"OCCITANE EN PROVENCE...................................................................205
XXI. AUDITION DE M. JEAN-FRANÇOIS DEHECQ, PRÉSIDENT DU COMITÉNATIONAL DES ÉTATS GÉNÉRAUX DE L"INDUSTRIE.................................................208
XXII. AUDITION DE M. FRANÇOIS DROUIN, PRÉSIDENT DU CONSEILD"ADMINISTRATION D"OSÉO............................................................................................213
XXIII. AUDITION DE M. HERVÉ PICHON, DÉLÉGUÉ POUR LES RELATIONS AVEC LES INSTITUTIONS PUBLIQUES FRANÇAISES DU GROUPE PSAPEUGEOT CITROËN.............................................................................................................219
XXIV. AUDITION DE MM. PHILIPPE MELLIER, PRÉSIDENT, ET JEAN-LOUIS RICAUD, DIRECTEUR DES OPÉRATIONS, DE ALSTOM TRANSPORTS....................227 XXV. AUDITION DE M. ALAIN GABILLET, DIRECTEUR DE LA PERFORMANCE DU SYSTÈME INDUSTRIEL, ET DE MME LOUISE D"HARCOURT, DÉLÉGUÉE À LA FISCALITÉ ET À LA COMPÉTITIVITÉ, CHARGÉE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT ET LES POUVOIRSPUBLICS, DU GROUPE RENAULT SA................................................................................231
XXVI. TABLE RONDE AVEC LES PARTENAIRES SOCIAUX.............................................237 - 5 - XXVII. AUDITION DE MME CHRISTIANE CECCALDI ET DE M. MICHEL LEHALLE, CONTRÔLEURS GÉNÉRAUX ET DE M. JEAN-YVES NICOLAS,ADMINISTRATEUR AU CGEFI...........................................................................................248
XXVIII. AUDITION DE MM. FRANÇOIS PATRIAT, SÉNATEUR, PRÉSIDENT DU CONSEIL RÉGIONAL DE BOURGOGNE, YVES DAUDIGNY, SÉNATEUR, PRÉSIDENT DU CONSEIL GÉNÉRAL DE L"AISNE, YVES GOASDOUÉ, PRÉSIDENT DE LA COMMUNAUTÉ D"AGGLOMÉRATION DU PAYS DE FLERS ET BERNARD GRANIÉ, PRÉSIDENT DU SYNDICAT D"AGGLOMÉRATION NOUVELLE OUEST PROVENCE................................................252 XXIX. AUDITION DE M. ERIC BESSON, MINISTRE AUPRÈS DE LA MINISTRE DE L"ÉCONOMIE, DES FINANCES ET DE L"INDUSTRIE, CHARGÉ DE L"INDUSTRIE, DE L"ÉNERGIE ET DE L"ÉCONOMIE NUMÉRIQUE............................260XXX. EXAMEN DU RAPPORT - MARDI 8 MARS 2011..........................................................272
- 7 -