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Brochure tarifaire Forfaits mobiles

et Forfait

Box 4G+

Tarifs en vigueur à compter du 29 août 2023

Ores valables en France métropolitaine

Forfaits mobiles et Forfait Box 4g+ Free

Grille tarifaire

Communications vers les numéros spéciaux Forfait Free / Forfait 2€Forfait 2€

Forfait Box 4G+

Les Services inclus

Les Options et autres servicesForfait Free3

9 4 10-14 5 15-19 6 20 7-8 21-27
28-33

34-35Appels vers l'international - Forfait Free

Appels vers l'international - Forfait 2€

SMS / MMS vers l'international - Forfait Free / Forfait 2€

Communications satellitaires - Forfait Free

Sommaire

Kit mains libres recommandé

Appels depuis l'étranger vers xes et mobiles - Forfait Free / Forfait 2€ SMS / MMS et Internet depuis l'étranger - Forfait Free / Forfait 2€

RÉCAPITULATIF CONTRACTUEL

VERSION DU 29/08/2023

Le présent récapitulatif contractuel énonce les principaux éléments de la présente o re de services, comme l'exige le droit de l'UE

(1) . Il permet de

comparer des o res de services. Des informations complètes sur le service gurent dans d'autres documents.

Free Mobile : 16 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris Contact : Free Service Courrier (Free Mobile) - 75371 Paris Cedex 08

Le Forfait Free est une o re de téléphonie mobile valable en France métropolitaine sur les zones de couverture 2G/3G/4G/4G+/5G et avec mobile

compatible. O re réservée aux abonnés résidant ou pouvant justi er d'un lien stable avec la France métropolitaine.

Communications hors numéros courts, spéciaux, surtaxés et SMS/MMS surtaxés. Illimité à usage privé entre deux individus. Communications depuis

l'étranger, l'Europe et les DOM sous réserve d'une utilisation raisonnable (voir détails dans la " Brochure tarifaire Forfaits mobiles » - pages 21 et 28)

dans la limite des zones couvertes par le réseau des opérateurs partenaires ayant conclu un accord d'itinérance et avec mobile compatible. Les tarifs des

communications hors forfaits sont détaillés dans la Brochure Tarifaire disponible sur mobile.free.fr.Appels illimités vers mobiles et xes de France métropolitaine,

mobiles États-Unis, Canada, Alaska, Hawaï, Chine et DOM (2) et xes de 100 destinations (3)

SMS illimités

en France métropolitaine et vers DOM (2)

MMS illimités

en France métropolitaine

Internet Mobile :

250 Go avec mobile 5G ou 4G, 3 Go avec mobile

3G.

Pour les abonnés Freebox :

5G et 4G illimitée et 250 Go en 3G

avec mobile 5G, 4G illimitée et 250 Go en 3G avec mobile 4G, 3 Go en 3G avec mobile 3G. Débit réduit au-delà des 250 Go / 3 Go.

Jusqu'à 21 Mbit/s

Jusqu'à 384 kbit/s (en itinérance)

Jusqu'à 260 Mbit/s ou 325 Mbit/s dans les zones couvertes respectivement par l'agrégation de deux ou trois bandes de fréquence 4GJusqu'à 150 Mbit/s Jusqu'à 3 fois les débits de la 4G FreeJusqu'à 11,5 Mbit/s

Jusqu'à 384 kbit/s (en itinérance)

Jusqu'à 50 Mbit/s

Jusqu'à 50 Mbit/s

Jusqu'à 1,7 fois les débits de la 4G Free3G

4G+ 4G 5G TECHNOLOGIEDÉBIT MAXIMUM THÉORIQUE EN RÉCEPTIONDÉBIT MAXIMUM THÉORIQUE EN ÉMISSION

L'o re est facturée mensuellement au prix de

19,99€

. La Carte SIM/eSIM est facturée 10€ (paiement à la commande).

• Pour les abonnés Freebox Pop : 9,99€/mois. Réduction de 10€/mois sur un seul Forfait Free, et 15,99€, soit une réduction de 4€/mois dans la limite

de trois Forfaits Free.

• Pour les autres abonnés Freebox : 15,99€/mois. Réduction de 4€/mois dans la limite de quatre Forfaits Free.

O re valable dans le cadre de l'o re multilignes (même RIB et même adresse). Perte des réductions en cas de résiliation du Forfait Freebox Pop/Freebox.

Les tarifs des communications hors forfaits sont mis à disposition dans la Brochure Tarifaire en vigueur.5G (en cours de déploiement) : accessible en France métropolitaine et à l'étranger dans la limite des zones couvertes par le réseau de Free Mobile ou

des opérateurs partenaires, et avec o re et mobile compatibles. Couverture sur mobile.free.fr.

Le débit e ectif varie notamment en fonction du nombre d'utilisateurs simultanés connectés au réseau, du lieu d'utilisation et de l'équipement utilisé. Le

service peut être a ecté du fait d'obstacles (immeubles hauts, épaisseur des murs, reliefs ...). Avec mobile compatible.

En cas de réclamation, vous pouvez vous adresser : d'abord au Service Abonné, puis au Service National Consommateur et en n en cas de litige

persistant, au Médiateur de l'Association Médiation Communications Electroniques.

L'o re est disponible sans engagement et peut être résiliée à tout moment par voie électronique sur le site internet mobile.free.froupar lettre recommandée

avec accusé de réception en respectant un délai de préavis de 10 jours.

Free met à disposition un service d'assistance gratuit par visioconférence dédié aux sourds et aux malentendants en langue des signes française (LSF):

https://www.free.fr/freebox/informations/nous-contacter/, disponible du lundi au vendredi : de 8h00 à 19h45 (Fermeture du 24/12 - 18h au 26/12 - 7h00

et du 31/12 - 18h au 2/01 - 7h00).

Assistance :

• 32 44 depuis une ligne mobile Free en France métropolitaine : inclus dans le forfait (depuis l'étranger, coût d'un appel vers la France métropolitaine,

voir grille tarifaire). Depuis un autre opérateur, se référer à sa grille tarifaire.

• Depuis l'Espace Abonné mobile.free.fr/moncompte et/ou depuis le site assistance en ligne assistance.free.fr.

(1)

Article 102, paragraphe 3, de la directive (UE) 2018/1972 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 établissant le code des communications électroniques européen

(JO L 321 du 17.12.2018, p.36) (2) DOM : Guadeloupe, Guyane française, Martinique, Mayotte et La Réunion. (3)

Destinations xes incluses :

Açores (Les), Afrique du Sud, Åland (Île), Alaska, Allemagne, Andorre, Angleterre, Argentine, Australie, Autriche, Bahamas, Bahreïn, Baléares, Belgique, Bermudes, Brésil, Brunei, Bulgarie, Caïmans (Îles), Canada, Canaries (Îles), Chili,

Chine, Chypre, Colombie, Corée du sud, Corfou, Costa Rica, Crête, Croatie, Cyclades, Danemark, Ecosse, Espagne, Estonie, Etats-Unis, Féroé (Îles), Finlande, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Guam, Guernesey, Guyane française, Hawaï, Hong-Kong, Hongrie, Iles Vierges

américaines, Inde, Irlande, Irlande du Nord, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Jordanie, La Réunion, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macao, Madère, Malaisie, Malte, Man (Île), Mariannes du Nord (Îles), Martinique, Mayotte, Monaco, Norvège, Nouvelle-

Zélande, Panama, Pâques (Île), Paraguay, Pays de Galle, Pays-Bas, Pérou, Pologne, Portugal, Porto Rico, République Tchèque, Roumanie, Russie, Saint Barthélemy, Saint Martin, Saint-Marin, Sardaigne , Sicile, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taïwan,

Thaïlande, Trinité & Tobago, Vatican et Venezuela. (4)

Europe :

Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Gibraltar, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque,

Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie et Suède + Saint-Pierre et Miquelon. (5)

Destinations internet incluses dans les 35 Go : Açores (Les), Afrique du Sud, Aland (Iles), Alaska, Algérie, Allemagne, Angleterre, Argentine, Arménie, Australie, Autriche, Baléares (Les), Bangladesh, Belgique, Biélorussie, Brésil, Bulgarie, Canada, Canaries (Les), Chine,

Chypre, Chypre du Nord, Colombie, Comores, Corfou (Ile), Costa Rica, Crète (Ile), Croatie, Cyclades (Les), Danemark, Ecosse, Emirats arabes unis, Espagne, Estonie, Etats-Unis, Féroé (Iles), Finlande, Géorgie, Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Guernesey, Guyane Française,

Hawaï, Hongrie, Île de Man, Îles Vierges américaines, Inde, Irlande, Irlande du Nord, Islande, Israël, Italie, Jersey, Kazakhstan, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine, Madagascar, Madère, Malaisie, Malte, Martinique, Mayotte, Mexique, Monténégro,

Norvège, Nouvelle-Zélande, Ouzbékistan, Pakistan, Pays de Galles, Pays-Bas, Pologne, Porto Rico, Portugal, République Tchèque, Réunion (Ile de La), Rhodes (Ile), Roumanie, Russie, Saint-Barthélemy, Saint-Marin, Saint-Martin (Antilles françaises), Saint-Pierre-et-

Miquelon, Sardaigne, Sénégal, Serbie, Sicile, Slovaquie, Slovénie, Sri Lanka, Suède, Suisse, Thaïlande, Tunisie, Turquie, Ukraine, Vatican, Wight (Ile de).

Les listes des destinations sont susceptibles d'évoluer. Les listes sont mises à jour sur mobile.free.fr.

(6)

O re valable en France métropolitaine sur smartphone compatible (téléchargement de l'application depuis App Store ou Google Play et création d'un compte nécessaires). Limité à deux connexions depuis un smartphone. Les connexions à l'internet mobile liées à

l'usage de ce service sont facturées ou décomptées du forfait mobile.

1. SERVICES

2. DÉBITS DU SERVICE INTERNET ET VOIES DE RECOURS

3. PRIX

4. DURÉE, RENOUVELLEMENT, RÉSILIATION

5. CARACT

RISTIQUES A L'INTENTION DES UTILISATEURS FINAUX HANDICAP S

6. INFORMATIONS UTILES

Appels, SMS, MMS illimités

depuis Europe (4) et DOM (2) vers xes et mobiles d'Europe, des DOM (2) et de France métropolitaine et depuis les Etats-Unis, Canada, Afrique du Sud, Australie, Nouvelle-Zélande et Israël vers xes et mobiles du même pays et de France métropolitaine.

Internet Mobile

: 35 Go/mois depuis 100 destinations (5) Au-delà : 0,0021€/Mo depuis Europe, DOM et facturation au tarif en vigueur depuis les autres destinations. Accès aux extraits des meilleurs moments des matches de la saison

2032/2024 de la Ligue 1 Uber Eats en quasi-direct.

Depuis l'étranger et DOM :Depuis la France métropolitaine :

Service Free Ligue 1

(6)

Forfait

Free

RÉCAPITULATIF CONTRACTUEL

VERSION DU 29/08/2023

Le présent récapitulatif contractuel énonce les principaux éléments de la présente o re de services, comme l'exige le droit de l'UE

(1) . Il permet de

comparer des o res de services. Des informations complètes sur le service gurent dans d'autres documents.

Free Mobile : 16 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris Contact : Free Service Courrier (Free Mobile) - 75371 Paris Cedex 08

Le Forfait 2€ est une o re de téléphonie mobile valable en France métropolitaine uniquement sur les zones de couverture 2G/3G/4G/4G+ et avec mobile

compatible. O re réservée aux abonnés résidant ou pouvant justi er d'un lien stable avec la France métropolitaine.

Communications hors numéros courts, spéciaux, surtaxés et SMS/MMS surtaxés. Illimité à usage privé entre deux individus. Au-delà des 2h d'appels/mois

: 0,05€/mn pour les appels vers les mobiles et xes de France métropolitaine, depuis Europe et DOM et facturation au tarif en vigueur depuis les autres

destinations. Au-delà des 50 Mo : 0,05€/Mo. Minutes et Mo non utilisés et non reportables au mois suivant. Communications depuis l'Europe et les DOM

sous réserve d'une utilisation raisonnable (voir détails dans " Brochure tarifaire Forfaits mobiles » - pages 21 et 28).

Communication depuis la France métropolitaine vers les destinations non incluses dans le forfait et depuis l'étranger (hors Europe et DOM) disponible

uniquement avec les options Voyage et Internationale, dans la limite des zones couvertes par le réseau des opérateurs partenaires ayant conclu un

accord d'itinérance et avec mobile compatible.2h d'appels depuis la France métropolitaine vers les mobiles et xes de France métropolitaine, vers les mobiles Etats-Unis, Canada, Alaska,

Hawaï, Chine et DOM

(2) et vers les xes de 100 destinations (3) et depuis Europe (4) et DOM (2) vers les xes et mobiles de France métropolitaine,

Europe et DOM

SMS illimités :

en France métropolitaine et DOM - depuis Europe et DOM (vers France métropolitaine, Europe et DOM)

MMS illimités :

en France métropolitaine - depuis Europe et DOM (vers France métropolitaine, Europe et DOM)

Internet Mobile :

50Mo
en 4G en France métropolitaine + 50Mo depuis Europe et DOM

Jusqu'à 21 Mbit/s

Jusqu'à 384 kbit/s (en itinérance)

Jusqu'à 260 Mbit/s ou 325 Mbit/s dans les zones couvertes respectivement par l'agrégation de deux ou trois bandes de fréquence 4GJusqu'à 150 Mbit/s

Jusqu'à 11,5 Mbit/s

Jusqu'à 384 kbit/s (en itinérance)

Jusqu'à 50 Mbit/s

Jusqu'à 50 Mbit/s3G

4G+ 4G TECHNOLOGIEDÉBIT MAXIMUM THÉORIQUE EN RÉCEPTIONDÉBIT MAXIMUM THÉORIQUE EN ÉMISSION

L'o re est facturée mensuellement au prix de

2€.

La Carte SIM/eSIM est facturée 10€ (paiement à la commande).

Pour les abonnés Freebox :

0€/mois. Réduction de 2€/mois valable sur un seul Forfait 2€. Réduction non cumulable avec les réductions sur le Forfait

Free. Perte de la réduction en cas de résiliation du Forfait Freebox.

Les tarifs des communications hors forfaits sont mis à disposition dans la Brochure Tarifaire en vigueur.Le débit e ectif varie notamment en fonction du nombre d'utilisateurs simultanés connectés au réseau, du lieu d'utilisation et de l'équipement utilisé. Le

service peut être a ecté du fait d'obstacles (immeubles hauts, épaisseur des murs, reliefs ...). Avec mobile compatible.

En cas de réclamation, vous pouvez vous adresser : d'abord au Service Abonné, puis au Service National Consommateur et en n en cas de litige

persistant, au Médiateur de l'Association Médiation Communications Electroniques.

L'o re est disponible sans engagement et peut être résiliée à tout momentpar voie électronique sur le site internet mobile.free.fr oupar lettre recommandée

avec accusé de réception en respectant un délai de préavis de 10 jours.

Free met à disposition un service d'assistance gratuit par visioconférence dédié aux sourds et aux malentendants en langue des signes française (LSF):

https://www.free.fr/freebox/informations/nous-contacter/, disponible du lundi au vendredi : de 8h00 à 19h45 (Fermeture du 24/12 - 18h au 26/12 - 7h00

et du 31/12 - 18h au 2/01 - 7h00).

Assistance :

• 32 44 depuis une ligne mobile Free en France métropolitaine : inclus dans le forfait (depuis l'étranger, coût d'un appel vers la France métropolitaine,

voir grille tarifaire). Depuis un autre opérateur, se référer à sa grille tarifaire.

• Depuis l'Espace Abonné mobile.free.fr/moncompte et/ou depuis le site assistance en ligne assistance.free.fr. Communications décomptées du

Forfait 2€.

(1)

Article 102, paragraphe 3, de la directive (UE) 2018/1972 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 établissant le code des communications électroniques européen

(JO L 321 du 17.12.2018, p.36) (2) DOM : Guadeloupe, Guyane française, Martinique, Mayotte et La Réunion. (3)

Destinations xes incluses : Açores (Les), Afrique du Sud, Åland (Île), Alaska, Allemagne, Andorre, Angleterre, Argentine, Australie, Autriche, Bahamas, Bahreïn, Baléares, Belgique, Bermudes, Brésil, Brunei,

Bulgarie, Caïmans (Îles), Canada, Canaries (Îles), Chili, Chine, Chypre, Colombie, Corée du sud, Corfou, Costa Rica, Crête, Croatie, Cyclades, Danemark, Ecosse, Espagne, Estonie, Etats-Unis, Féroé (Îles), Finlande,

Gibraltar, Grèce, Guadeloupe, Guam, Guernesey, Guyane française, Hawaï, Hong-Kong, Hongrie, Iles Vierges américaines, Inde, Irlande, Irlande du Nord, Islande, Israël, Italie, Japon, Jersey, Jordanie, La Réunion,

Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macao, Madère, Malaisie, Malte, Man (Île), Mariannes du Nord (Îles), Martinique, Mayotte, Monaco, Norvège, Nouvelle-Zélande, Panama, Pâques (Île), Paraguay, Pays de

Galle, Pays-Bas, Pérou, Pologne, Portugal, Porto Rico, République Tchèque, Roumanie, Russie, Saint Barthélemy, Saint Martin, Saint-Marin, Sardaigne , Sicile, Singapour, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Taïwan,

Thaïlande, Trinité & Tobago, Vatican et Venezuela. (4)

Europe :

Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Gibraltar, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte,

Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie et Suède + Saint-Pierre et Miquelon.

Les listes des destinations sont susceptibles d'évoluer. Les listes sont mises à jour sur mobile.free.fr.

1. SERVICES

2. DÉBITS DU SERVICE INTERNET ET VOIES DE RECOURS

3. PRIX

4. DURÉE, RENOUVELLEMENT, RÉSILIATION

5. CARACTÉRISTIQUES A L'INTENTION DES UTILISATEURS FINAUX HANDICAPÉS

6. INFORMATIONS UTILES

Détails forfait 2€

Forfait

2€

RÉCAPITULATIF CONTRACTUEL

VERSION DU 29/08/2023

Le présent récapitulatif contractuel énonce les principaux éléments de la présente o re de services, comme l'exige le droit de l'UE

(1) . Il permet de

comparer des o res de services. Des informations complètes sur le service gurent dans d'autres documents.

Free Mobile : 16 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris Contact : Free Service Courrier (Free Mobile) - 75371 Paris Cedex 08

L'o re Box 4G+ est une o re de téléphonie mobile valable en France métropolitaine uniquement sur les zones de couverture 4G et 4G+. Pour tester

l'éligibilité, rendez-vous sur mobile.free.fr.

Selon les zones couvertes en 4G/4G+ et avec l'équipement compatible. Le débit varie notamment en fonction du nombre d'utilisateurs simultanés

connectés au réseau, du lieu d'utilisation, de l'équipement utilisé et de la couverture 4G/4G+ à l'intérieur des bâtiments.

En cas de réclamation, vous pouvez vous adresser : d'abord au Service Abonné, puis au Service National Consommateur et en n en cas de litige

persistant, au Médiateur de l'Association Médiation Communications Electroniques.• Service xe donnant accès à Internet par l'intermédiaire du réseau 4G/4G+ Free Mobile, fourni exclusivement à l'adresse du domicile

de l'abonné (mentionnée lors de la souscription) avec équipements compatibles et utilisable uniquement depuis cette adresse. 250 Go

d'Internet par mois. Débit réduit au-delà des 250 Go jusqu'à la date de facturation. • Accès à Internet en Wi-Fi connecté à un équipement compatible. Les équipement fournis consistent en une Box 4G+ mise à disposition.

• En 4G+ : Débit maximum théorique en réception jusqu'à 260 Mbit/s ou 320 Mbit/s dans les zones couvertes respectivement par

l'agrégation de deux ou trois bandes de fréquence 4G (50 Mbit/s en émission).

• En 4G : Débit maximum théorique en réception jusqu'à 150 Mbit/s (50 Mbit/s en émission).

L'o re est facturée mensuellement au prix de 29.99€. Les frais de mise en service sont de 19€ (à la commande) et les frais de résiliation de 29€.

L'o re est disponible sans engagement et peut être résiliée à tout momentpar voie électronique sur le site internetmobile.free.froupar lettre recommandée

avec accusé de réception en respectant un délai de préavis de 10 jours.

Free met à disposition un service d'assistance gratuit par visioconférence dédié aux sourds et aux malentendants en langue des signes française (LSF):

https://www.free.fr/freebox/informations/nous-contacter/, disponible du lundi au vendredi : de 8h00 à 19h45 (Fermeture du 24/12 - 18h au 26/12 - 7h00

et du 31/12 - 18h au 2/01 - 7h00).

Assistance :

• 32 44 depuis une ligne mobile Free en France métropolitaine : inclus dans le forfait (depuis l'étranger, coût d'un appel vers la France métropolitaine,

voir grille tarifaire). Depuis un autre opérateur, se référer à sa grille tarifaire.

• Depuis l'Espace Abonné mobile.free.fr/moncompte et/ou depuis le site assistance en ligne assistance.free.fr. Communications décomptées de

l'o re.

(1) Article 102, paragraphe 3, de la directive (UE) 2018/1972 du Parlement européen et du Conseil du 11 décembre 2018 établissant le code des communications électroniques européen

(JO L 321 du 17.12.2018, p.36)

1. SERVICES

2. DÉBITS DU SERVICE INTERNET ET VOIES DE RECOURS

3. PRIX

4. DURÉE, RENOUVELLEMENT, R

SILIATION

5. CARACTÉRISTIQUES A L'INTENTION DES UTILISATEURS FINAUX HANDICAPÉS

6. INFORMATIONS UTILES

Le Forfait

Box 4G+

Free Mobile - SAS au capital de 365.138.779 Euros - RCS PARIS 499 247 13

8 - Siège social : 16 rue de la Ville l'Evêque 75008 Paris - N°

TVA FR25499247138

6

Les Services inclus

Forfait Free

Services mobiles

(1) Messagerie vocale, messagerie vocale visuelle, présentation du numé ro, double appel, suivi de consommation, rejet des appels anonymes, protecti on d'appels et de SMS.

Annuaire et prospection

Permet la transmission de certaines coordonnées de l'abonné aux

Blocage consommation

Permet de bloquer tous les appels, SMS et MMS vers les numéros spé ciaux payants ainsi que toutes les communications payantes vers l'internati onal et les communications depuis l'international.

Blocage consommation vers certains numéros

spéciaux et les SMS+Permet de bloquer les appels vers les numéros surtaxés commença nt par

089 ou de format 3BPQ (hors 30PQ, 31PQ et 3244) ainsi que les SMS+.

Free Ligue 1 Uber Eats

(2) saison 2023/2024 en quasi-direct (sous formes d'extraits). (1) Services mobiles valables en France métropolitaine. Messagerie vocale visuelle sous réserve de disposer d'un mobile compatible, Numéros abrégés : ce service permet d'attribuer un numér o abrégé et sortantes et/ou des plages horaires pendant lesquelles les communicat ions entrantes et sortantes sont autorisées ou bloquées . Pour les appels entrants, l'abonné peut choisir de les renvoyer (2)

Forfait 2€

Services mobiles

(1) Messagerie vocale, messagerie vocale visuelle, présentation du numé ro, double appel, suivi de consommation, rejet des appels anonymes, protecti on d'appels et de SMS.

Annuaire et prospection

Permet la transmission de certaines coordonnées de l'abonné aux

Blocage consommation vers certains numéros

spéciaux et les SMS+Permet de bloquer les appels vers les numéros surtaxés commença nt par

089 ou de format 3BPQ (hors 30PQ, 31PQ et 3244) ainsi que les SMS+.

Les Services inclus

Free Mobile - SAS au capital de 365.138.779 Euros - RCS PARIS 499 247 13

8 - Siège social : 16 rue de la Ville l'Evêque 75008 Paris - N°

TVA FR25499247138

7

Les Options et autres services

Options du Forfait Free

Options du Forfait Free / Forfait 2€

Options du Forfait 2€

Option Renvoi d'appels métropolitains

(1)

0.05€/min

Option Internationale

aux tarifs en vigueur.

Option Voyage

(2) tarifs en vigueur. Communications au-delà et/ou hors forfait par ligne

Forfait Free

facturation de plus de 40€ forfait SMS+ (SMS surtaxés) de plus de30€ hors forfait sur la période de facturation de plus de 100€

Internet/MMS depuis l'étranger et Outre-

mer hors forfait sur la période de facturation de plus de 40€

Forfait 2€

Seuils depuis la France

métropolitaineSeuils depuis l'étranger communications hors forfait période de facturation de plus de 10€40€ période de facturation de plus de 10€40€ En cas de dépassement des seuils ci-dessus, l'abonné est informé et invité à payer la somme correspondante depuis son Espace Abonné. En cas de

nonpaiement et constatation d'un accroissement des sommes dues au titre des consommations hors forfait, le service ayant entrainé la consommation

hors forfait pourra être restreint jusqu'à la date de la procha ine période de facturation. Les communications hors forfait, facturées selon la grille tarifaire, sont : - Numéros spéciaux - Communications vers l'international - Communications depuis l'étranger - Internet depuis l'étranger - Communications satellitaires (1) (2 ) (3)

Les Options et autres services

IPV6 (3) Activation nécessaire des options dans l'Espace Abonné sur mobi le.free.fr. défaut). Communications décomptées de l'avance puis, aprè s épuisement, facturées aux tarifs en vigueur indiqués dans la brochure tarifaire. Free Mobile - SAS au capital de 365.138.779 Euros - RCS PARIS 499 247 13

8 - Siège social : 16 rue de la Ville l'Evêque 75008 Paris - N°

TVA FR25499247138

8 l'acte

Carte SIM / eSIMȜ

Changement de carte SIM / eSIM et

téléchargement eSIM10€

Portabilité du numéro΍

Changement de numéro de téléphone5€/ numéro

10€

(1) du Forfait Free vers le Forfait 2€

Indemnité forfaitaire en cas de non

220€

32 44 depuis une ligne mobile Free en

France métropolitaineInclus dans le forfait (depuis l'étranger, coût d'un appel vers la France métropolitaine, voir

Depuis l'Espace Abonné

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assistance en ligne assistance.free.fr.Inclus dans le Forfait Free ou communications décomptées du Forfai

t 2€ si accès depuis le mobile Free. (2) Pénalités de retard en cas de défaut de paiement

Caractéristiques techniques/équipements

Multi-lignes

et sous réserve de disposer d'un mobile compatible.ȇ΍ȇquotesdbs_dbs42.pdfusesText_42