[PDF] [PDF] Sujet 0 - COURS BTS CG

[PDF] CORRIGÉ

Processus 2 du BTS CG Tome 2 à l'issue de périodes inférieures à l'exercice, comme par exemple, le mois, Le compte 488 est soldé à la fin de l'exercice Autres achats et charges externes : 32 000 + 6 540 + 45 800 + 13 400 + 4 570 + 

[PDF] BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES - Aix - Marseille

Le sujet se présente sous la forme de 4 dossiers indépendants Page de garde p 1 comptable Fiduciel L'exercice comptable coïncide avec l'année civile

[PDF] BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES - Aix - Marseille

p 3 et 4 DOSSIER 1 : GESTION COMPTABLE (33 points) p 5 DOSSIER 2 : GESTION FISCALE Titulaire du BTS CGO, vous êtes embauché(e) comme assistant(e) collaborateur Calculer la capacité d'autofinancement de l'exercice 2013

[PDF] BTS COMPTABILITÉ ET GESTION DES - Comptazine

Corrigé indicatif E4 BTS CGO – session 2003 page : 1/7 l'exercice 2002 4 Enregistrements comptables nécessaires à la clôture de l'exercice Il faut donc 

[PDF] Corrigés des exercices du livre et en ligne - Vuibert

2017 Vuibert, tous droits réservés CHAPITRE 4 EXERCICE 1 1 Le système comptable en place ne permet pas de mesurer la performance des ateliers pour  

[PDF] Sujet 0 - COURS BTS CG

3 jan 2017 · MISSION 1 : Gestion des opérations comptables et fiscales (45 points) p 4 MISSION 2 : Gestion des opérations de fin d'exercice (35 points) p

[PDF] BTS-CG-2019-Epreuve-E41-Etude-de-caspdf - ICEE - Ecole de

Le sujet se présente sous la forme de 4 missions indépendantes p 1 p 2 à 4 p MISSION 4 : Travaux d'inventaire (40 points) l'exercice comptable 31/12 de 

[PDF] 0594179001303819548_correction comptaxps

Exercices simples d application Cas de synth se Cas Intercep (BTS 2003) 0 1 000 000 0,06 1/12 5 000 5 000 Rémunération de ldexploitant 0 4 000

[PDF] exercice bts comptabilité

[PDF] exercice bts comptabilité et gestion

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[PDF] exercice bts esf

[PDF] exercice bts gpme

[PDF] exercice bts mco

[PDF] exercice bts muc mguc

[PDF] exercice bts nrc

[PDF] exercice bts sp3s

[PDF] exercice c ç ce1 en ligne

[PDF] exercice ç ce2

[PDF] exercice c d u ce2

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[PDF] exercice cadencier bac pro commerce

[PDF] exercice cadencier bac pro commerce corrigé

BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR

COMPTABILITÉ ET GESTION

ÉPREUVE U41

ÉTUDE DE CAS

SESSION 2017

_______

Durée : 4 heures

Coefficient 6

______

Matériel autorisé :

Une calculatrice de poche à fonctionnement autonome, sans imprimante et sans aucun moyen de transmission, (Circulaire n°99-186 du 16 novembre 1999

Document autorisé :

Liste des comptes du plan comptable gén

Dès que le sujet vous est remis, assurez-

Le sujet comporte 19 pages, numérotées de 1/19 à 19/19.

Page 1 sur 19 CG41ETC

ÉPREUVE E41 - Étude de cas

_______

Durée : 4 heures

Coefficient : 6

Le sujet se présente sous la forme de 3 missions indépendantes

Page de garde p.1

Présentation de l'entreprise p. 2 à 3

MISSION 1 : Gestion des opérations comptables et fiscales (45 points) p. 4 MISSION 2 : Gestion des opérations de fin d'edžercice (35 points) p. 4

MISSION 3 : Gestion sociale (40 points) p. 4

ANNEXES

A - Documentation comptable, financière, fiscale et sociale associée à la situation MISSION 1 : Gestion des opérations comptables et fiscales - Annexes A1 à A4 p. 5 à 8 MISSION 2 : Gestion des opérations de fin d'edžercice - Annexes A1, A5 à A10 p. 9 à 10 MISSION 3 : Gestion sociale - Annexes A11 à A17 p. 11 à 14 B - Documentation technique - comptable, fiscale, sociale, informatique MISSION 1 : Annexe B1 (Documentation comptable) p. 15 à 16 MISSION 2 : Annexe B1 (Documentation comptable) p. 15 à 16 Annexe B2 (Documentation informatique - memento SQL) p. 17 MISSION 3 : Annexe B3 (Documentation sociale) p. 18

C - Annexes à rendre avec la copie

MISSION 1 : Annexe C1 p. 19

Les annexes à rendre sont fournies en un exemplaire. Il ne sera pas distribué d'exemplaires

supplémentaires.

AVERTISSEMENTS

Il ǀous est demandĠ d'apporter un soin particulier ă la prĠsentation de ǀotre copie. Toute information

calculée devra être justifiée et les démarches devront être clairement décrites.

Les enregistrements comptables devront être présentés de façon structurée et indiquer les informations

suivantes :

ƒ Pour l'ensemble de l'opération : la date, le code journal et le libellé de l'opération,

ƒ Pour chaque ligne de l'opération : le N° de compte général, le N° de compte de tiers (le cas échéant)

et le montant "débit" ou "crédit".

Si le texte du sujet, de ses questions ou de ses annexes, vous conduit à formuler une ou plusieurs hypothèses,

il vous est demandé de la (ou les) mentionner explicitement dans votre copie.

Page 2 sur 19 CG41ETC

PrĠsentation gĠnĠrale de l'entreprise

La SARL FITNESS PRO au capital de 40 000 Φ propose au centre-ville de Bergerac, différentes activités

sportives en salle : musculation sur des appareils individuels et des cours collectifs (gymnastique, step,

pilate, Crossfit).

Les clients souscrivent un abonnement annuel et règlent en douze prélèvements. Certains usagers

bĠnĠficient d'un abonnement payé par leur comité d'entreprise qui règle à 30 jours nets les prestations

facturées.

La société vend également sur place une gamme de produits alimentaires protéinés et diététiques

achetĠs auprğs d'un fournisseur edžclusif DIET DISTRIB. Elle a été créée en 2013 par deux associés, M. Medhi FASOUAL et M. Olivier SARISSE. Effectif 2 associés salariés à temps plein et 8 éducateurs sportifs embauchés à temps partiel

Régime fiscal en

matière de TVA L'entreprise est soumise au régime du réel normal et n'a pas optĠ pour les débits.

Taux applicables :

- Taux normal à 20 % pour les prestations de services et articles vestimentaires - Taux réduit à 5,5 % pour les produits protéinés et diététiques

Régime fiscal en

PrĠsentation des serǀices de l'entreprise

M. FASOUAL, gĠrant, prend en charge l'organisation des actiǀitĠs sportiǀes incluant la gestion des

ressources humaines ainsi que les relations commerciales.

M. SARISSE assure quant à lui la tenue de la comptabilité courante, le suivi de la trésorerie, la réalisation

des dĠclarations fiscales et sociales. Il s'occupe Ġgalement des traǀaudž d'inǀentaire et prĠpare le bilan et

le compte de résultat.

Le détail de la répartition des tâches est présenté dans les tableaux figurant ci-après :

Postes

Tâches

Gérant

M. FASOUAL

Responsable

administratif

M. SARISSE

Préparation des tableaux de bord

mensuels X

Suivi de la trésorerie X X

Demandes de financements X

Administration du personnel X

Suivi administratif de la paie X

Déclarations sociales X

Déclarations fiscales X

Relationnel avec les banquiers X

Suivi du juridique X

Relances clients X

Pointage des règlements clients X X

DEB X

Postes

Tâches

Gérant

M. FASOUAL

Responsable

administratif

M. SARISSE

Suivi du parc de machines

de musculation

Achat, vente,

maintenance X X

Suivi et comptabilisation

des frais généraux X

Suivi des différents

contrats (locations, X

Suivi et comptabilisation

des immobilisations X

Traǀaudž de fin d'edžercice X

Page 3 sur 19 CG41ETC

Organisation comptable

La société utilise deux logiciels pour sa gestion : un logiciel spécialisé dans la gestion de salle de sport,

SYSTFIT, et le PGI, SOFT PGI dont seuls les modules de Comptabilité, de Gestion des immobilisations et

de Paie sont utilisés.

Le logiciel SYSTFIT dédié à l'edžploitation de la salle de sport regroupe les principales fonctionnalités

suivantes : - Gestion des clients (dont la facturation) et prospects ; - Programmation et impression des cartes d'accğs ; - Gestion du planning (pour les salariés et les adhérents) ; - Opérations de vente de biens et services.

Un module du logiciel permet d'edžporter ǀers SOFT PGI les données nécessaires à la tenue de la

comptabilité qui est ainsi grandement automatisée. Néanmoins, les factures relatives aux achats et aux

frais généraux doivent être saisies dans le module comptable. Les frais accessoires d'achat sont comptabilisĠs dans les comptes d'achat par nature. Journaux utilisés Extrait du plan de comptes tiers

Code Nom

ACH Achats (biens, services et

immobilisations)

SG Banque - Société Générale

CAI Caisse

OD Opérations Diverses - TVA

- Salaires

VTE Ventes de marchandises et

cessions d'immobilisations

Plan comptable de l'entreprise

L'entreprise FITNESS PRO utilise les comptes du Plan Comptable Général (comptes à 6 chiffres) ainsi que

les comptes spécifiques suivants :

Compte Intitulé Compte Intitulé

370010 Stock produits protéinés 607001 Achats de produits protéinés

370020 Stocks produits minceurs 607002 Achats de produits minceurs

370031 Stocks tee-shirts logo fitness pro 607003 Achats de tee shirt logo fitness

370032 Stocks tee-shirts logo fitness pro Euro 2016 706001 Ventes d'abonnements prĠleǀĠs

411001 Clients, Abonnements prélevés 706002 Ventes d'abonnements facturĠs

411002 Clients, Abonnements facturés 707001 Ventes de produits protéinés

445661 Etat, TVA déductible sur ABS 5,5% 707002 Ventes de produits minceurs

445662 Etat, TVA déductible sur ABS 20% 707003 Ventes de tee shirt logo fitness

445711 Etat, TVA collectée sur prestations services

445712 Etat, TVA collectée sur ventes produits

445713 Etat, TVA collectée sur ventes tee-shirts

Votre arriǀĠe dans l'entreprise FITNESS PRO

Dans le cadre de votre stage de BTS Comptabilité Gestion, il vous est demandé de travailler

successivement sur trois missions.

Clients Fournisseurs

Code Libellé Code Libellé

CLIGAR00 GARIGUE FR001 DIET DISTRIB

CLIJUN00 JUNAGU FR002 MELKE FITNESS SERVICES

CLIGRA00 GRANJEAN FR004 COMPTA PLUS

CLIBUN00 BUNISSE FR009 IMPRIMSET

CLIJUN01 JUNIRO FR010 WEBCOMMUNICATION

CLIVUG00 VUGRUS FR011 COM INFO SITES URBAINS

Page 4 sur 19 CG41ETC

MISSION 1 - GESTION DES OPÉRATIONS COMPTABLES ET FISCALES Annexes A1 à A4

Annexe B1

Annexe C1 (à rendre avec la copie)

M. SARISSE s'est absentĠ pour plusieurs jours. Aǀant son dĠpart, il vous demande de terminer le

traitement des opérations courantes du mois de décembre 2016. Il met à votre disposition une

documentation comptable pour vous aider dans la réalisation de cette tâche. Vous devez enregistrer les opérations courantes de décembre 2016.

La déclaration mensuelle de la TVA est générée par le module comptable du progiciel SOFT PGI. Suite à

l'installation d'une nouǀelle ǀersion de ce PGI, M. SARISSE vous demande de vérifier la déclaration du

réglé sur cette période.

Vous devez procéder au contrôle de la déclaration de TVA générée par le PGI. Puis vous rendrez

compte par courriel à M. SARISSE des éventuelles erreurs de paramétrage repérées sur la première

impression de l'imprimĠ CA3. MISSION 2 - GESTION DES OPÉRATIONS DE FIN D'EyERCICE Annexes A1, A5 à A10

Annexes B1 et B2

Les traǀaudž d'inǀentaire permettant l'Ġtablissement des comptes annuels au 31 dĠcembre 2016 sont

pratiquement terminés. M. SARISSE n'a pas finalisĠ le traitement comptable de certaines opérations. Il

Vous devez effectuer les traitements comptables relatifs aux opérations de fin d'edžercice.

MISSION 3 : GESTION SOCIALE Annexes A11 à A17

Annexe B3

MISSION 3A - Mission liée à la paie

FITNESS PRO emploie des éducateurs sportifs spécialisés dans une ou plusieurs activités dont le planning

est géré par le logiciel SYSFIT. Le gérant, en charge de ce planning, a dû faire face à des ajustements

dans la gestion des salles de cours suite ă une absence pour maladie d'un des Ġducateurs.

Le directeur administratif a reçu un mail de Madame AZOUG au sujet de son bulletin de paie et de la

prise de ses congés payés. M. SARISSE vous transfère ce mail.

Vous devez :

- Préparer, ă l'aide de la documentation sociale, les éléments de réponses argumentés aux

questions de Madame AZOUG,

- Analyser la procédure de traitement du planning de l'entreprise pour rechercher un ou des

éventuel(s) dysfonctionnement(s) et proposer à M. SARISSE des solutions. MISSION 3B - Mission liĠe ă l'intĠressement

Un accord d'intĠressement d'entreprise a été signé pour faire participer les salariés aux résultats de

l'entreprise. Le bĠnĠfice pour l'annĠe 2016 est connu. Vous devez réaliser les traǀaudž relatifs ă l'intĠressement.

Page 5 sur 19 CG41ETC

A - Documentation comptable, financière, fiscale et sociale associée à la situation

Annexe A1 - Factures d'achat ă comptabiliser

Qté P.UMONTANT

5004,502 250,00

Mode de règlement : chèque à 30 joursTotal HT2 250,00

TVA20,00%450,00

Net à payer2 700,00

Désignation

Commande 1239 - Bon de livraison n°124370

Plaquettes publicitaires présentation de la salle

IMPRIMSET

40 rue de la girolle

24100 BERGERAC

Tél. : 05 53 58 99 01

N°TVA : FR 33 323 213 421

Date : 12/12/2016

Facture n°07120324

SARL FITNESS PRO

8 rue Leonardo Da Vinci

24100 BERGERAC

N°TVA : FR 78 430 724 369

Date :17/12/2016

Num facture :4905

Bon de livraison N° BL1325 du 13/12/2016

Code produitDescriptionQté P.UMONTANT

NITRO01Boîte poudre protéinée NITROTECH3023,30699,00 FORTIX16Barre céréales protéinée FORTIX1001,44144,00 HYDROXYBoîte Capsules minceur HYDROXYCUT4013,90556,00

Frais de port70,00

Mode de règlement : chèque à réception de la factureHT1 469,00

Remise10%146,90

Total HT1 322,10

TVA5,50%72,72

DIETDISTRIB

23 rue des Saules -06800 -CAGNES SUR MER

Tél : 0409 13 24 74

Fax : 04 09 13 24 75

N°TVA : FR 45 435 629 190SARL FITNESSPRO

8 rue Leonardo Da Vinci

24100 BERGERAC

N°TVA : FR 78 430 724 369

Page 6 sur 19 CG41ETC

Annexe A1 (suite) - Factures d'achat ă comptabiliser Extrait du journal de banque issu du module comptable du PGI

Date Compte

général

Compte

tiers LibellĠ de l'opĠration Débit Crédit

21/12/2016 471000 FR WEBCOMMUNICATION Facture n° 124 5 160.00

512000 5 160.00

Date N° facture Mode de paiement / Echéance N° Client

19/12/2016 124 Virement bancaire à réception de la facture 411FITNES

Création du site Internet de présentation de la salle www.fitnesspro.fr

Selon devis n°11-004

Prix hors taxes : 4 300.00

TVA à 20 % : 860.00

Net à Payer TTC 5 160.00

TVA acquittée sur les débits

MELKE FITNESS SERVICES Dijon, le 19 décembre 2016

Vente et formation

8 aǀenue de l'Europe

ZI des rabats

21000 - DIJON

www.melkefitness.fr

N° TVA : FR 4574582381

FACTURE 16124

Bon de livraison 1742 du 10 décembre 2016

3 Tapis de course Club Series 19 200.00 Φ

Formation ă l'utilisation 500.00 Φ

Frais de liǀraison et d'installation 700.00 Φ

Montant HT 20 400.00 Φ

TVA à 20 % 4 080.00 Φ

Net à payer 24 480.00 Φ

Echéance : 19/02/2017

TVA acquittée sur les débits

WEBCOMMUNICATION

14, rue de la Convention

75015 PARIS

Tél. 01 46 17 58 58

Numéro de TVA : FR12459247861

www.webcommunication.fr

FITNESS PRO

8 rue Leonardo Da Vinci

24100 BERGERAC

Numéro de TVA : FR48127837581

FITNESS PRO

8 rue Leonardo Da Vinci

24100 BERGERAC

N° TVA : FR 78 430 724 369

Merci de

comptabiliser cet achat mis en attente

Page 7 sur 19 CG41ETC

Annexe A2 - Extrait de la balance des comptes après traitement intégral des opérations courantes de

décembre 2016, y compris celles de l'annedže A1 Comptes généraux du 411000 au 709000 Exercice En cours 2016

Dates comptables du 01/12/2016 au 31/12/2016

N° compte Intitulé du compte Total Débit Total Crédit Solde débiteur Solde créditeur

411001 Clients, Abonnements prélevés 52 280,40 52 280,40

411002 Clients, Abonnements facturés 6 863,20 2 752,00 4 111,20

445620 Etat, TVA déductible sur immobilisations 3 980,00 3 980,00

445661 Etat, TVA déductible sur ABS 5,5% 929,88 452,12 477,76

445662 Etat, TVA déductible sur ABS 20% 5 315,35 2 407,10 2 908,25

445711 Etat, TVA collectée sur prestations services 8 915,00 18 087,07 9 172,07

445712 Etat, TVA collectée sur ventes produits 265,00 519,00 254,00

445714 Etat, TVA en attente d'encaissement 458,67 1 143,87 685,20

706001 Ventes d'abonnements prĠleǀĠs 43 567,00 43 567,00

706002 Ventes d'abonnements facturĠs 3 426,00 3 426,00

707001 Ventes de produits protéinés 2 945,26 2 945,26

707002 Ventes de produits minceurs 1 673,00 1 673,00

Annexe A3 - Extrait de la procédure comptable de Fitness Pro

- Les clients abonnés sont prélevés le 1er de chaque mois. La facturation et l'enregistrement (compte 706001

Ventes d'abonnements prĠleǀĠs) sont réalisés le dernier jour de ce même mois. La procédure est identique

pour les encaissements des nouveaux abonnés reçus en cours de mois.

512000 Banque 411001 Clients,

abonnements prélevés

706001 Ventes

d'abonnements prĠleǀĠs

445711 Etat, TVA collectée

sur prestations de services

Prélèvement TTC TTC

Facturation TTC HT TVA

- Les abonnements payĠs par les comitĠs d'entreprise donnent lieu ă une facturation en fin de mois (compte

512000

Banque

411002 Clients,

abonnements facturés

706002 Ventes

d'abonnements facturés

445714 Etat, TVA

en attente d'encaissement

445711 Etat, TVA

collectée sur prestations de services

Facturation TTC HT TVA

Virement TTC TTC TVA TVA

Page 8 sur 19 CG41ETC

Annexe A4 - Déclaration de TVA CA3 de décembre 2016 générée par le PGI à contrôler

AMontant des opérations réalisées

OPERATIONS IMPOSABLES (H.T.)Opérations non imposables

01097950 47804Exportations hors UE0032

02098105Autres opérations non imposables0033

2AAchats de prestations de 004406Livraisons intracommunautaires0034

6ALivraisons d'électricité, de gaz naturel, de0029

(article 283-2 du Code général des impôts)chaleur ou de froid non imposables en France

03Acquisitions intracommunautaires0031

(dont ventes à distance et/ou opérations07Achats en franchise0037

3ALivraisons d'électricité, de gaz naturel,00307AVentes de biens ou prestations de services0043

de chaleur ou de froid imposables en Franceréalisées par un assujetti non établi en France

3BAchats de biens ou de prestations de services0040(article 283-1 du Code général des impôts)

réalisés auprès d'un assujetti non établi en France (article 283-1 du Code général des impôts)

3C00367B0039

BDécompte de la TVA à payer

TVA BRUTEBase hors taxesTaxe due

Opérations réalisées en France métropolitaine

08Taux normal 20 %.................................................................................................................................020745 8609 172

09Taux réduit 5,50%................................................................................................................................01054 618254

09BTaux réduit 10%...................................................................................................................................0151

09C

Opérations réalisées dans les DOM

10Taux normal 8,5%.................................................................................................................................0201

11Taux réduit 2,1%...................................................................................................................................0100

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