[PDF] proces-verbal-du-conseil-municipal-du-jeudi-29 - Ville de Rumilly PDF proces-verbal-du-conseil-municipal-du-jeudi-29-mars-2018-deuxieme-partie-a-partir-de-la-deliberation-n-2018-03-11.pdf

23 mar 2018 · Le Conseil Municipal de la Ville de RUMILLY, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la loisirs et diverses et la demande d'une association liée au commerce 2003, puis une seconde fois, par délibération en date du 23 février 2012 (délibération nº 2012-02- 04)

Groisy, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur 6) Bibliothèque Municipale - Convention à intervenir avec l' Association organisent une réunion publique de mi-mandat le 1er février 2012 à l'espace

[PDF] MODELE DE DELIBERATION POUR LES INDEMNITES

Municipal s'est réuni, en session ordinaire, dans la salle du conseil de mairie de CORMERAY 4) Délibération 2012-002 fixant le tarif des encarts dans le bulletin municipal Le partenariat de la commune avec l'association « Côté- Cour Côté-Loire » Un relevé topographique de la traversée sera réalisé pour Février

[PDF] Conseil Municipal du 29 mars 2012 - Mairie de Dommartin-les

Du jeudi 29 mars 2012 à 20 h 30 en Mairie REMIREMONT s'est réuni à la Mairie, lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur René POIRSON, Maire, en session ordinaire Association pour le don de sang bénévole loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la pa

[PDF] SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 23 MAI 2019

11 oct 2019 · ordinaire, à l'Hôtel de Ville, sous la présidence de M Jean-Roger DAVIN, Maire Vu la délibération n°1 du Conseil municipal en date du 23 février 2017, Article 1 : De signer avec l'association Entrepôt du 32, la convention de établissements publics locaux (Décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012

[PDF] DELIBERATIONS COMMUNALES 2014 - Ville Marrakech

Les délibérations de la session ordinaire de Février 2014 stations du parking par la société Avilmar au titre des exercices 2012, 2013 et 2014 12 Statuer à Conseil Communal de Marrakech lors de la session ordinaire d'octobre 209 et Marrakech et l'Union des Clubs de Natation du Sud pour la gestion de la piscine

[PDF] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 FEVRIER 2013

7 fév 2013 · de la Commune de MAZERES s'est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, le jeudi 7 février 2013 à 20h30 précises sous la présidence compte rendu du Conseil Municipal en date du 29 novembre 2012 7/ Délibération n° Delib6_02-13 : Association cantine scolaire – Acompte

[PDF] COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2012

29 mar 2012 · de MAZERES s'est réuni en session ordinaire au lieu habituel de ses séances, le jeudi 29 mars 2012 à 20h30 précises sous la présidence de compte rendu du Conseil Municipal en date du 23 février 2012 Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l'association de la cantine scolaire a