[PDF] [PDF] Demande autorisation enseig

[PDF] DEMANDE DAUTORISATION DENSEIGNER DES VEHICULES A

sollicite la délivrance, le renouvellement ou l'extension de mon autorisation d' enseigner (barrer les mentions inutiles) Je joins les documents suivants : • La 

[PDF] Demande autorisation enseig

DEMANDE ou RENOUVELLEMENT D'AUTORISATION D'ENSEIGNER LA CONDUITE DES VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR Monsieur, J'ai l' honneur 

[PDF] 08-demande dautorisation denseigner - Préfecture des Yvelines

Service de l'éducation et de la sécurité routières Bureau de l'éducation routière Demande d'autorisation d'enseigner la conduite des véhicules à moteur

[PDF] Demande autorisation denseigner - Les services de lÉtat en Seine

DEMANDE D'AUTORISATION D'ENSEIGNER LA CONDUITE DES VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR ET LA SECURITE ROUTIERE (1ère demande 

[PDF] Sollicite la délivrance dune autorisation denseigner, à titre onéreux

DEMANDE DE DÉLIVRANCE DE L'AUTORISATION D'ENSEIGNER ❒1ère Demande ❒Renouvellement ❒ Extension ❒ Duplicata / Autre Je soussigné(e) :

[PDF] DEMANDE DAUTORISATION DENSEIGNER - Préfecture du Nord

DEMANDE D'AUTORISATION D'ENSEIGNER (Arrêté du 8 janvier 2001) Première demande Renouvellement (ou duplicata) Extension de catégorie :

[PDF] AE Dossier demande Autorisation ENSEIGNER - Haute-garonne

Formulaire de demande d'AUTORISATION D'ENSEIGNER DES VÉHICULES TERRESTRES À MOTEUR ○ Première demande ○ Renouvellement 

[PDF] Demande de renouvellement dautorisation denseigner

DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D'AUTORISATION D'ENSEIGNER, À TITRE ONÉREUX, LA CONDUITE AUTOMOBILE ET LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE

[PDF] Formulaire demande autorisation denseigner - Cotes-darmorgouvfr

DEMANDE D'AUTORISATION D'ENSEIGNER la conduite des véhicules à moteur et la sécurité routière (arrêté ministériel du 8 janvier 2001, modifié)

[PDF] une occupation

[PDF] zone d occupation definition

[PDF] occupation definition

[PDF] occupation militaire

[PDF] definition de l'occupation allemande

[PDF] occupation en anglais

[PDF] occupation synonyme

[PDF] occupations

[PDF] ocde paris

[PDF] classement pisa 2012

[PDF] classement pisa 2015

[PDF] classement pisa france

[PDF] pisa 2016 classement

[PDF] classement pisa 2016 france

[PDF] classement pisa 2016 maroc

DEMANDE ou RENOUVELLEMENT D'AUTORISATION D'ENSEIGNERDEMANDE ou RENOUVELLEMENT D'AUTORISATION D'ENSEIGNER

LA CONDUITE DES VEHICULES TERRESTRES A MOTEURLA CONDUITE DES VEHICULES TERRESTRES A MOTEUR

Monsieur,

J'ai l'honneur de solliciter la délivrance d'une autorisation d'enseigner la conduite des véhicules à moteur :

CatégoriesBBEACD

Veuillez entourer la ou les catégories demandées

Nom de jeune fille ..................................................................................................................

Date de naissance .................................................................................................................

Lieu de naissance ................................................Département...............................................

N° téléphone .........................................................................................................................

Nationalité ............................................................................................................................

DOMICILE .............................................................................................................................

(La liste des pièces réglementaires exigées pour établir votre autorisation d'enseigner se trouve au verso)

Veuillez agréer, Monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération distinguée. A ..............................le........................... (signature)

DDT de l'Isère - Centre d'examen du permis de conduire - 17 avenue du Grand Sablon - 38700 LA TRONCHE -

PIECES à JOINDRE à la DEMANDEPIECES à JOINDRE à la DEMANDE ♦ Pour une première demande : -Une photographie d'identité récentes ;

-Une photocopie recto-verso de la carte nationale d'identité, ou la justification (pour les étrangers) qu'ils sont en

règle à l'égard de la législation les concernant (copie recto-verso de la carte de séjour) ;

-Un justificatif de domicile récent ; -Une photocopie recto-verso du permis de conduire ; -Une photocopie du diplôme du BEPECASER ou de l'un des titres ou diplômes équivalents ;

-Le certificat médical d'aptitude en cours de validité (datant de moins de deux ans) sur lequel le médecin doit

préciser que vous êtes apte à la conduite des véhicules de la catégorie "groupe-lourd» (autorisation d'enseigner-

conditions d'obtention art R.212-2 Code de la Route) ; -Une enveloppe timbrée et libellée à votre nom et adresse.

♦ Pour le renouvellement quinquennal de l'autorisation d'enseigner ou pour l'extension d'une catégorie :

Les mêmes pièces que pour la première demande, plus : -La restitution de l'ancienne carte d'autorisation d'enseigner Le dossier complet doit être adressé à :

Centre des examens du permis de conduire

SSR/BER

Gestion administrative des établissements et enseignants de la conduite automobile

17 Avenue du grand Sablon

38700 LA TRONCHE

DDT de l'Isère - Centre d'examen du permis de conduire - 17 avenue du Grand Sablon - 38700 LA TRONCHE -

quotesdbs_dbs8.pdfusesText_14