[PDF] CLASSIFICATION INTERNATIONALE DES PRODUITS ET

Les textes de la classification de Nice qui font foi (français et anglais) sont publiés sont contenus dans un exemplaire authentique, en langue française, déposé C 1610 cuir (mordants pour le --- ) C 1604 cuir (fils de --- ) C 1605 cuir (garnitures de --- ) pour meubles T 0474 180041 C 1578 croquettes alimentaires

1544 1545 1577 1578 1579 1580 1581 1604 1608 1612 1616 1685 1748 Bosch 1399 1402 1463 1473 1484 Boxford 1457 1462 1732 Brandt 1181 1339

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Espagnols en Flandres et, en 1578, une lettre de Jean d'Autriche au Seigneur En effet, en 1604 est édité en français l'Abrégé du Manuel pour d'Amadis est publiée en 1574 à Anvers; en 1577 à Paris; en 1581 à Lyon, l'imprimeur, Louis Il publie la première partie de Don Quichotte de la Manche en 1605 et en 1615 la

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CLASSIFICATION INTERNATIONALE

DES PRODUITS ET DES SERVICES

AUX FINS DE

L'ENREGISTREMENT DES MARQUES

(CLASSIFICATION DE NICE)

HUITIÈME ÉDITION

II e

PARTIE

AVEC LISTE DES PRODUITS ET DES SERVICES

DANS L'ORDRE DES CLASSES

ORGANISATION MONDIALE DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

GENÈVE

2001
Tous droits réservés. Aucune partie de la présente publication ne doit être reproduite sous quelque forme ni par quelque moyen que ce soit (électroniquement, mécaniquement, par photocopie, par enregistrement ou autrement) sans l'autorisation préalable du titulaire du droit d'auteur.

PUBLICATION OMPI

N o

500.2(F)

______________________________

ISBN 92-805-0940-3

(iii)

TABLE DES MATIÈRES

Page

Préface ...................................................................................................................... (v)

Arrangement de Nice

concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques .................................... (ix)

Arrangement de Madrid

concernant l'enregistrement international des marques (extraits) ................... (xix)

Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid (extraits) ............................................. (xxiii)

Classification de Nice :

Guide de l'utilisateur ....................................................................................... 1

Remarques générales ....................................................................................... 3

Intitulés des classes ......................................................................................... 4

Liste des classes, avec notes explicatives :

Produits .................................................................................................. 7

Services .................................................................................................. 26

Liste alphabétique (dans l'ordre des classes) :

Produits .................................................................................................. 35

Services .................................................................................................. 163

(v)

PRÉFACE

HISTORIQUE ET BUT DE LA CLASSIFICATION DE NICE

La Classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement

des marques (ci-après dénommée "classification de Nice") a été instituée en vertu d'un

arrangement conclu lors de la Conférence diplomatique de Nice le 15 juin 1957 et révisé à

Stockholm en 1967 et à Genève en 1977.

Les pays parties à l'Arrangement de Nice sont constitués à l'état d'union particulière

dans le cadre de l'Union de Paris pour la protection de la propriété industrielle. Ils ont adopté et appliquent, en vue de l'enregistrement des marques, la classification de Nice. Chaque pays partie à l'Arrangement de Nice est tenu, pour les enregistrements de

marques, d'appliquer la classification de Nice, soit à titre principal, soit à titre auxiliaire et de

faire figurer dans les documents et publications officiels de ses enregistrements le numéro des classes de la classification auxquelles appartiennent les produits et les services pour lesquels les marques sont enregistrées. Ce n'est pas seulement pour l'enregistrement national des marques dans les pays parties à l'Arrangement de Nice que l'emploi de la classification de Nice est obligatoire. Il l'est aussi pour l'enregistrement international des marques effectué par le Bureau international de l'OMPI en vertu de l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques et du Protocole relatif à l'Arrangement de Madrid concernant l'enregistrement international des marques ainsi que pour l'enregistrement des marques effectué par l'Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI), le Bureau Benelux des marques et l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI). La classification de Nice est en outre appliquée par plusieurs pays qui ne sont pas parties à l'Arrangement de Nice (voir la liste en page (viii)).

RÉVISIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE

La classification de Nice est fondée sur la classification établie en 1935 par les Bureaux

internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle (BIRPI), prédécesseurs

de l'OMPI. C'est cette classification, composée d'une liste de 34 classes et d'une liste

alphabétique des produits, qui a été adoptée dans le cadre de l'Arrangement de Nice et par la

suite étoffée de manière à comprendre aussi onze classes de services et une liste alphabétique

de ces services. L'Arrangement de Nice prévoit la création d'un comité d'experts dans lequel chacun

des pays parties à l'arrangement est représenté. Ce comité d'experts décide de tous les

changements à apporter à la classification, notamment en ce qui concerne le transfert de

produits ou de services d'une classe à une autre, la mise à jour de la liste alphabétique et

l'incorporation des notes explicatives indispensables. (vi) Depuis l'entrée en vigueur de l'Arrangement de Nice le 8 avril 1961, le comité

d'experts a tenu 18 sessions et compte à son actif la révision générale de la liste alphabétique

des produits et des services du point de vue de la forme (fin des années 70), le remaniement du libellé des "Remarques générales", des intitulés de classes et des notes explicatives (en 1982), l'ajout d'un "numéro de base" pour chaque produit ou service figurant dans la liste

alphabétique (en 1990), numéro qui permet à l'utilisateur de trouver le produit ou le service

équivalent dans la liste alphabétique des différentes versions linguistiques de la classification,

ainsi que la restructuration de la classe 42, avec la création des classes 43 à 45 (en 2000). Lors de sa dix-huitième session, qui s'est tenue en octobre 2000, le comité d'experts a adopté les changements à apporter à la septième édition de la classification de Nice.

PUBLICATIONS DE LA CLASSIFICATION DE NICE

La première édition de la classification de Nice a été publiée en 1963, la deuxième

en 1971, la troisième en 1981, la quatrième en 1983, la cinquième en 1987, la sixième

en 1992 et la septième en 1996. La présente édition (huitième), publiée en juin 2001 en

langues française et anglaise, les deux textes faisant foi, entrera en vigueur le 1 er janvier 2002. Les textes de la classification de Nice qui font foi (français et anglais) sont publiés en

deux parties. La première partie donne, dans l'ordre alphabétique, la liste de tous les produits

et la liste de tous les services. La deuxième partie (le présent ouvrage) donne, pour chaque

classe, la liste alphabétique des produits ou des services appartenant à la classe en question. Il

existe également une version avec la liste alphabétique bilingue (français/anglais). La huitième édition de la classification de Nice peut être commandée auprès de l'Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI), 34, chemin des Colombettes,

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