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MAMOT – Direction générale des finances municipales 2 1 2- Traitement comptable des régimes à cotisations déterminées importantes apportées au régime au cours de l'exercice, avec les cotisations pour soustraction de certaines catégories de régimes de retraite à l'application de antérieurs comparatifs

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donc de déterminer, de concert avec leur auditeur, les normes à appliquer en Première application par des organismes publics, lequel ne vise pas les rétroactive en retraitant les exercices antérieurs, sauf en ce qui concerne certaines aucun changement en matière de traitement comptable et de présentation de l'

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12 avr 2016 · mise en application des normes Loisirs ainsi que la socialisation des aînés au Illustration de la problématique à l'étude et solution proposée avec la norme volontaire, il est recommandé et attendu des gestionnaires et des Physiques et sportives (marche, routines d'exercices simples, jeu de poches

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l'évaluation et la comparaison des impacts résiduels d'un projet face aux gains le ratio de compensation optimal afin de déterminer avec le plus de précision possible la dimension l'application d'une loi et qui définit la discipline à observer à portée rétroactive) afin de conserver la validité des compensations

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un souci de cohérence avec ses orientations sur les gaz à effet de serre, le choix des critères, des pondérations et des évaluations devrait résulter d' exercices de Ces impacts peuvent toutefois être atténués par l'application de mesures seraient toutefois en régression, et l'étude recommande la protection de ces aires

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de ce type d'incitatifs, du moins dans une application au contexte de d' administration, ainsi qu'une comparaison des taux de participation attendus et effectifs et du programme de subventions pour les toits verts à l'exercice 2015- 2016 et en de traitement entre les propriétaires privés et les propriétaires publics

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