9 mai 2019 · L'ATI est une prestation attribuée à un fonctionnaire (titulaire et stagiaire, Consignations un dossier médical et administratif (documents
Previous PDF | Next PDF |
[PDF] Dossier Administratif
Dossier Administratif □ 1ère concession une ATI dans les conditions prévues par les textes susvisés A D SITUATION ADMINISTRATIVE DE L'AGENT
[PDF] Dossier Administratif - CdG62
L'agent bénéficie-t-il déjà d'une allocation temporaire d'invalidité des agents des collectivités locales ? L'agent bénéficie-t-il déjà d'une ATI-ETAT? Dans l'
[PDF] LISTE DES PIÈCES À TRANSMETTRE AU DOSSIER - CDG18
LISTE DES PIÈCES À TRANSMETTRE AU DOSSIER Procédure identique à celle prévue pour l'attribution de l'ATI (5) Dossier administratif ATIACL
[PDF] LALLOCATION TEMPORAIRE DINVALIDITÉ (ATI) - CDG 35
9 mai 2019 · L'ATI est une prestation attribuée à un fonctionnaire (titulaire et stagiaire, Consignations un dossier médical et administratif (documents
[PDF] GUIDE DE PROCÉDURE DINSTRUCTION DES DOSSIERS - CDG 2A
20 fév 2017 · L'attribution d'une allocation temporaire d'invalidité (ATI) : attribution, révision Le dossier initial (dossier administratif et dossier médical) de
[PDF] LALLOCATION TEMPORAIRE DINVALIDITE (ATI) - Maison des
la période de stage peuvent bénéficier de l'ATI uniquement à compter de leur d 'un dossier administratif : cette pièce est à compléter par l'autorité territoriale
[PDF] GUIDE DE PROCÉDURE - Préfecture de Loire-Atlantique
CONSTITUTION DES DOSSIERS SOUMIS A L'AVIS DE partielle permanente ( IPP) et l'attribution de l'allocation temporaire d'invalidité (ATI) Exemple : Dossier de Mme DUPONT : CR du 21/01/2015 (sous-chemise administrative + sous-
[PDF] Risques professionnels et invalidité
58 2 8 2 3 Calcul du taux de la rente d'invalidité en présence d'une ATI Dans ce cas, la collectivité ne doit pas remplir le dossier administratif
[PDF] Aide individuelle à la formation - Région Guadeloupe
[PDF] dossier de demande d'apa - Collectivité Territoriale de Martinique
[PDF] DOSSIER STANDARD D'APPEL D'OFFRES
[PDF] proposition de dossier d'architecture logicielle et technique - CITEPA
[PDF] Dossier Artistique - Beaux-arts°Nantes
[PDF] exemple de dossier artistique - IADU
[PDF] Orientation artistique - e-lyco
[PDF] exemple de dossier artistique - IADU
[PDF] Dossier artistique - Weigel frederic
[PDF] Dossier artistique Rebecca Bowring - Near
[PDF] Dossier artistique - Théâtre de l'Opprimé
[PDF] liste des pièces à fournir obligatoirement - CDG 34
[PDF] dossier blanc demande d'admission prealable (2018-2019)
[PDF] dossier blanc demande d'admission prealable (2018-2019)