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16 jui 2016 · 3) bail du droit de piquet du 26 novembre 1731 quartiers de la Crau Antoine Thomacii licencié en droit, de Hyères, un vallat ou fossé appelé "la lone du Dol" sis au Registre 462 f papier - St Paul : comptes de trésorerie du luminaire démissions - correspondance avec les maires des différentes villes

24 fév 2010 · Cf François Béguin, Op cit , p 119 Pour plus de précisions voir parcellaire de la ville nouvelle, un cahier des charges du secteur surgir, maison par maison, avenue par avenue, arbre par arbre, avec un sentiment général du Protectorat Paul Tirard135, est le premier technicien à Le bail de ces

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1 jan 2013 · GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN fonds : Achat de droit au bail au prix stipulé de 35000 Euros Adresse : Ville Haute 05100 Névache l'immeuble sis 15-17 rue des Teinturiers à Avignon, construction, rédaction de cahier de charges et dépouillement d'appel d'offres,

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avec Jean François Fountaine, président de la Fédération des industries nautiques poursuivant Lyonnaise de Banque - cahier des charges déposé le 30/07/10 - sis à NiCE 4 Rue Von derwies, cadastré section Lo n° 796 pour 5a 94ca étage 11, rue Saint François de Paule fonds de commerce, prise à bail, installa-

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de 2ha 81a 55ca environ avec VUE MER et sur COLLINES, comprenant : MAISON GARAGES 55 Route de Saint François à GRASSE (Alpes Maritimes) André Garino et Jean Paul Samba - cahier des charges déposé N° 06/135 - visites (47,79 m2) au 3è étage à droite, à Nice rue Barberis et du boulevard Risso

[PDF] VAR INFO-4441-18/11/11:VAR-INFO 4104 DU 01-06-05 - Le Var

9 déc 2011 · Paul Mourier, Préfet du Var, a récemment réuni à Toulon le comité SELARL BOUZEREAU St-Raphaël, 53, rue de la République, local Cahier des charges Document rédigé par l'avocat poursuivant la 2) Un droit au bail : bail commercial en date du 20 décembre 2005 484, avenue François Cuzin

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Maison de caractère, XVIIIe Centre-ville, quartier histo- rique APPARTEMENT au Cannet résidence Eden Oasis 4 rue François Rebuffet avec piscine occupé - poursuivant M Clinchard - cahier des charges déposé 04 93 18 76 13 Fouilles archéologiques 26/28 bd Paul Montel à Nice Ventes de fonds de commerce